L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission des transports et de l'environnement

Version finale

35e législature, 2e session
(25 mars 1996 au 21 octobre 1998)

Le jeudi 10 avril 1997 - Vol. 35 N° 1

Élection du président et du vice-président


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Élection du président

Élection du vice-président


Intervenants
M. Jean-Pierre Charbonneau, président de l'Assemblée
M. Michel Rivard
M. Robert Middlemiss

Journal des débats


(Quinze heures vingt-quatre minutes)

(15 h 24)

Le Président (M. Charbonneau, Borduas): Alors, je déclare ouverte la séance de la commission des transports et de l'environnement. L'objet du mandat, c'est de procéder à l'élection du président et du vice-président de la commission. Alors, je rappelle la procédure. Conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a arrêté que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Selon l'article 135 du règlement, «le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire».


Élection du président

Alors, je suis prêt à recevoir, à ce moment-ci, des propositions pour le poste de président.

M. Rivard: M. le Président, conformément à l'article 136 du règlement de l'Assemblée nationale, je fais motion afin de proposer le député de Bellechasse, M. Claude Lachance, pour le poste de président de la commission des transports et de l'environnement.

Le Président (M. Charbonneau, Borduas): Très bien. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que cette proposition est adoptée? Est-ce qu'il y a, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, une proposition?

M. Middlemiss: M. le Président, j'aimerais proposer...

Le Président (M. Charbonneau, Borduas): À votre siège, M. le député, si vous voulez être enregistré pour la postérité.

Des voix: Ha, ha, ha!


Élection du vice-président

M. Middlemiss: Très bien. J'aimerais proposer le député de Jeanne-Mance, M. Michel Bissonnet, au poste de vice-président de la commission des transports et de l'environnement.

Le Président (M. Charbonneau, Borduas): Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Charbonneau, Borduas): Alors, je déclare donc le député de Bellechasse et le député de Jeanne-Mance élus respectivement comme président et vice-président de la commission.

Alors, les travaux de la commission sont ajournés sine die.

(Fin de la séance à 15 h 26)


Document(s) associé(s) à la séance