L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Aménagement du territoire > Séance de travail – Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 2112-20201125 concernant l’élection d’un maire dans l’arrondissement de Ville-Marie par les citoyens de l’arrondissement et de la pétition numéro 2252-20210203 concernant l’acquisition des anciennes terres des Sœurs de la Charité afin d’améliorer l’autonomie alimentaire du Québec

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Commission de l'aménagement du territoire

Séance de travail – Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 2112-20201125 concernant l’élection d’un maire dans l’arrondissement de Ville-Marie par les citoyens de l’arrondissement et de la pétition numéro 2252-20210203 concernant l’acquisition des anciennes terres des Sœurs de la Charité afin d’améliorer l’autonomie alimentaire du Québec

Dates des séances

Le mercredi 10 mars 2021

Document(s) associé(s) au mandat

Aucun document n'est associé au mandat.

Rapports

Aucun rapport n'est associé au mandat.