Atteindre le contenu Atteindre la navigation secondaire

Carrières
Nous joindre
Saisir un mot clé pour faire une recherche générale
Recherche avancée

Accueil
Députés
Travaux parlementaires
- Travaux de l'Assemblée
- Travaux des commissions
Exprimez votre opinion!
- Pétitions
- Consultations publiques
  - Comment participer à une consultation
  - Liste des consultations publiques
- Commenter un sujet à l'étude
- Présenter un projet de loi d'intérêt privé
Vidéo
- En direct et webdiffusions à venir
- Archives des travaux et activités parlementaires
- Le Canal de l'Assemblée
- Émissions et capsules promotionnelles
- Espace jeunesse
- Commander un extrait

Calendrier
Ouvrir

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Aménagement du territoire > Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 205

Travaux parlementaires

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

Mots clés

Type de documents

Type de travaux

Période

De À

La date de début doit précéder la date de fin.

Session

Partager

Diagramme de l'Assemblée
En direct sur le Web

Commission de l'aménagement du territoire

Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 205 - Loi concernant la Ville de Saint-Hyacinthe et la Ville de Shawinigan

Dates des séances

Le mercredi 17 juin 2009

Journal des débats Vol. 41 N° 15 (Version finale)

Document(s) associé(s) au mandat

Aucun document n'est associé au mandat.

Rapports

Le rapport de la Commission de l’aménagement du territoire qui, le 17 juin 2009, a entendu les intéressés et étudié en détail le projet de loi d’intérêt privé n° 205, Loi concernant la Ville de Saint-Hyacinthe et la Ville de Shawinigan. Le rapport contient un amendement au projet de loi (PDF, 78 Ko)

Date de la dernière modification : 17 juin 2009