Les travaux parlementaires

Sessions antérieures

 

Les sessions disponibles

Les débats parlementaires disponibles dans le site sont de deux types. Premièrement, il y a les débats qui couvrent la période de 1989 à nos jours. Ils correspondent au compte rendu intégral (mot-à-mot) des délibérations de l'Assemblée et de ses commissions que l'on retrouve dans le Journal des débats. Deuxièmement, il y a les débats de la première moitié du XXe siècle qui sont des « débats reconstitués » par une équipe d'historiens. Les sessions reconstituées s'ajoutent au site dès qu'elles sont disponibles.

Pour obtenir les débats d'une session manquante, il faut se référer à la version imprimée, disponible notamment à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale.

Les travaux parlementaires
Du 8 mai 2007 au 5 novembre 2008 (38e législature, 1re session)
Du 14 mars 2006 au 21 février 2007 (37e législature, 2e session)
Du 4 juin 2003 au 10 mars 2006 (37e législature, 1re session)
Du 22 mars 2001 au 12 mars 2003 (36e législature, 2e session)
Du 2 mars 1999 au 9 mars 2001 (36e législature, 1re session)
Du 25 mars 1996 au 21 octobre 1998 (35e législature, 2e session)
Du 29 novembre 1994 au 13 mars 1996 (35e législature, 1re session)
Du 17 mars 1994 au 17 juin 1994 (34e législature, 3e session)
Du 19 mars 1992 au 10 mars 1994 (34e législature, 2e session)
Du 28 novembre 1989 au 18 mars 1992 (34e législature, 1re session)

 

Les débats de l'Assemblée législative
Du 7 octobre 1936 au 12 novembre 1936 (20e législature, 1re session)
Du 10 janvier 1933 au 13 avril 1933 (18e législature, 2e session)
Du 3 novembre 1931 au 19 février 1932 (18e législature, 1re session)
Du 8 janvier 1929 au 4 avril 1929 (17e législature, 2e session)
Du 11 janvier 1927 au 1er avril 1927 (16e législature, 4e session)
Du 7 janvier 1926 au 24 mars 1926 (16e législature, 3e session)
Du 17 décembre 1923 au 15 mars 1924 (16e législature, 1re session)
Du 24 octobre 1922 au 29 décembre 1922 (15e législature, 4e session)
Du 10 janvier 1922 au 21 mars 1922 (15e législature, 3e session)
Du 11 janvier 1921 au 19 mars 1921 (15e législature, 2e session)
Du 10 décembre 1919 au 14 février 1920 (15e législature, 1re session)
Du 21 janvier 1919 au 17 mars 1919 (14e législature, 3e session)
Du 4 décembre 1917 au 9 février 1918 (14e législature, 2e session)
Du 7 novembre 1916 au 22 décembre 1916 (14e législature, 1re session)
Du 11 janvier 1916 au 16 mars 1916 (13e législature, 4e session)
Du 7 janvier 1915 au 5 mars 1915 (13e législature, 3e session)
Du 11 novembre 1913 au 19 février 1914 (13e législature, 2e session)
Du 5 novembre 1912 au 21 décembre 1912 (13e législature, 1re session)
Du 9 janvier 1912 au 3 avril 1912 (12e législature, 4e session)
Du 10 janvier 1911 au 24 mars 1911 (12e législature, 3e session)
Du 15 mars 1910 au 4 juin 1910 (12e législature, 2e session)
Du 2 mars 1909 au 29 mai 1909 (12e législature, 1re session)
Du 3 mars 1908 au 25 avril 1908 (11e législature, 4e session)

 

2008-12-08