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(Onze heures une minute)
M. Cliche-Rivard : Bonjour,
tout le monde! J'espère que vous allez bien. Écoutez, pendant que la CAQ crée
des crises, le sur mesure, il y a des vraies crises qui affectent les Québécois
et les Québécoises : la crise du coût de la vie, la crise du logement, la
crise de l'insécurité alimentaire. Vous avez vu les journaux aujourd'hui,
3,1 millions de demandes dans les banques alimentaires en mars puis ça ne
fait que continuer, ça ne fait qu'augmenter. Par contre, la CAQ, rien à offrir
aux gens, il n'y a aucune proposition et aucune solution. La crise du logement
ne fait que s'accentuer. Le coût... le coût de la vie est de plus en plus cher
puis la crise et l'itinérance, bien, c'est son corollaire, elle explose puis
elle augmente. Mais pendant ce temps-là, la CAQ. Mais aucune proposition de
l'avant pour faciliter la vie des Québécois et des Québécoises. Et
malheureusement, bien, c'est ça la conséquence, la conséquence, c'est que les
banques alimentaires explosent. Nous, on les voit sur le terrain, on va voir
les gens, on leur parle. Moi, j'ai beaucoup de banques alimentaires dans ma
circonscription puis on voit que les files augmentent de semaine en semaine, mais
ça, ça n'intéresse pas François Legault, ça, ça n'intéresse pas la CAQ.
Malheureusement, ce gouvernement-là a les priorités à la mauvaise place, et
moi, j'ai vraiment hâte qu'il s'intéresse au portefeuille des Québécois et aux Québécoises
et aux vraies choses qui font mal, c'est-à-dire la crise du coût de la vie, la
crise du logement, mais on préfère se créer des nouveaux ennemis, on préfère
faire des crises sur mesure plutôt que de gérer les vrais problèmes. Ça, je
trouve ça regrettable. Vincent.
M. Marissal : Merci. Bonjour!
Bon début de semaine. Après une courte fin de semaine, certains ont eu le
plaisir d'être ici avec nous. Là, ce qu'on constate, après 48 heures, c'est
que le diable est aux vaches plus que jamais, si la chose est possible dans le
réseau de la santé essentiellement, M. Dubé a mis le feu à la cabane avec des
chaudières d'essence et maintenant il se présente avec un nouveau plan de
rénovation qu'il veut nous expliquer dans le calme et... et la pédagogie. Il
aurait fallu y penser avant s'il vous voulait expliquer des choses puis le
faire dans le calme parce que le fait est qu'il a foutu le bordel, là, sérieusement,
très très très sérieusement, et ça ne se calmera pas. Alors, je lui fais une
demande qu'il rejettera probablement, il n'est pas trop tard pour reculer.
Quand on dérive, on peut toujours ramener le gouvernail. Je lui demande de
retirer ces amendes, ces sanctions absolument astronomiques et déraisonnables,
disproportionnées de son projet de loi. C'est possible de le faire. Il y a une
raison pour laquelle ça n'existe dans à peu près aucun autre, aucune autre loi
dans notre corpus, c'est que c'est complètement disproportionné. Imaginez des
amendes jusqu'à 500 000 $ par jour. Pourquoi? Pour un délit d'opinion? On
est où là? On n'est pas au Québec, dans l'État de droit que je connais puis que
je chéris puis qu'on aime, là. Ce n'est pas comme ça qu'on vit au Québec, comme
dirait l'autre. Alors, au risque qu'il me dise non, ce qui est possible, on est
en train d'écrire une lettre qu'on va expédier à la commission de protection
des... la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
parce qu'on voudrait avoir l'avis de ce chien de garde de l'État de droit qu'on
n'a pas entendu évidemment, parce qu'on n'a pas eu l'occasion d'étudier le
projet de loi qui nous a été déposé comme une brique vendredi matin, puis qu'on
a étudié en pleine nuit. Alors, moi, j'aimerais avoir l'opinion neutre,
éclairée, objective de la Commission des droits de la personne parce que je
pense qu'il y a là un sabotage et un saccage de nos droits fondamentaux. Alors,
on va s'en remettre à cette instance en souhaitant que la demande soit
recevable et qu'on puisse enfin avoir un avis un peu plus éclairé là-dessus.
Merci.
Journaliste : Juste pour bien
comprendre, qu'est-ce que vous allez... allez demander à la Commission des
droits de la personne et de la jeunesse, c'est l'ensemble... un avis sur l'ensemble
du projet de loi ou c'est sur l'utilisation d'un bâillon ou...
M. Marissal : Bien, comme son
nom l'indique, la Commission des droits de la personne touche sur tous les
droits et, en particulier, les droits fondamentaux. On pense et on n'est pas
seul visiblement, à lire tout ce qu'on a, ce qu'on lit partout et tout ce qu'on
entend partout, qu'il y a des droits fondamentaux qui sont lourdement attaqués
avec cette loi antidémocratique qui a été passée sous bâillon, j'entends ici
évidemment le droit à la liberté d'expression, le droit d'association. J'aimerais
avoir l'avis du commissaire là-dessus. Normalement, c'est un... du président, pardon.
Normalement, c'est un... c'est un phare intéressant dans nos discussions. Mais
comme je le dis, on est passé de PL 6 au projet de loi 2, qui était
complètement autre chose. On a reçu ça vendredi matin. Il a fallu étudier ça en
tête en toute... en toute vitesse. Moi, je pense qu'il y a matière, là, à au
moins un... un rapport.
Journaliste : ...
M. Cliche-Rivard : Donc, c'est
une des grandes problématiques du bâillon aussi, hein? Les projets de loi qui
sont déposés en Chambre, là, la société civile, mais aussi les chiens de garde
comme le Protecteur du citoyen, comme la Commission des droits de la personne
ont habituellement le temps d'analyser le document puis de faire des
recommandations qui sont fort importantes par rapport à nos chartes des droits
et libertés, là. Ça, c'est un des gros, gros problèmes de ce bâillon, notamment
de ce bâillon-là, à savoir que tout d'un coup apparaît des sanctions
astronomiques. Vincent disait 500 000 $, mais si c'est ta deuxième
offense, c'est 1 million, là, c'est 1 million par jour.
M. Marissal : Là, c'est 1 million
par jour... c'est 500 000 $ par jour.
M. Cliche-Rivard : Puis c'est
doublé en fait sur... sur récidive. Donc, moi, je suis vraiment très curieux de
voir l'avis de la commission. On l'aurait eu normalement, puis on serait
capable de s'en parler, mais le bâillon fait en sorte qu'on ne l'a pas.
Journaliste : Mais pourquoi le
gouvernement fait... fait fi des avis de la Commission pour plein de choses, là
notamment des lois? Des... en consultation, ne sont souvent pas d'accord avec
le gouvernement, puis le gouvernement s'en fout un peu.
M. Cliche-Rivard : Puis je
trouve ça particulier qu'on... qu'on banalise ça, un avis de la Commission aux
droits de la personne. La moindre des choses dans l'État de droit, puis la
société civile, puis dans l'État démocratique qu'on devrait... c'est d'écouter
la Commission des droits de la personne. Là, de simplement faire fi, moi, ça,
ça me choque.
M. Marissal : Ce gouvernement-là
se fout assez souvent du Parlement aussi, entre vous et moi, là, on en a eu une
autre, démonstration navrante la fin de semaine dernière. C'est le même
gouvernement, là, qui prétend vouloir déposer la première Constitution du
Québec puis qu'on veut y enchâsser les valeurs, puis ce que l'on est au Québec.
Puis, pendant ce temps-là, il foule aux pieds la démocratie et on torpille des
droits fondamentaux comme le droit d'expression, la liberté d'expression. Moi,
je ne pensais pas un jour être ici devant vous puis à m'inquiéter à ce point de
ça au Québec, là, mais c'est une attaque en règle.
Journaliste
:
...notamment opposé au projet de loi n° 21. Il y a d'autres projets, puis
le gouvernement est allé de l'avant quand même, là. Donc, c'est ça, mon
exemple, c'est ce que je vous...
M. Marissal : Oui, mais si
vous suggérez par là qu'on devrait ne rien faire, c'est pour nous pas une
option. On fait... on fait notre travail. Ce n'est pas parce que le
gouvernement bâcle ses projets de loi, puis il nous les passe... il nous les
rentre dans la gorge à 4 heures et demie du matin, un samedi matin, qu'on
ne fera pas notre boulot, et on laissera des traces, on laissera des traces, ce
sera utile.
Journaliste
:
...inspiré des sanctions qu'il y avait dans la loi, en fait, la loi spéciale de
Lucien Bouchard sur les infirmières en... en quoi, c'est en 1999, je pense,
cette... cette loi-là. On s'est inspiré de ça, et ça, il n'y a pas eu de
contestation à l'époque.
M. Marissal : Ça a bien
marché?
Journaliste
: Bien, il
y a eu... il y a eu de la contestation sur la loi, je veux dire, ça avait fait
grand bruit, mais...
M. Marissal : Ça a bien
marché, d'ailleurs, cette affaire-là d'infirmière, hein, avec Lucien Bouchard à
l'époque. Je ne sais pas, si c'est ça, l'inspiration de la CAQ, ça ne me
rassure pas du tout. Quand on en est rendu à vouloir imposer des amendes d'une telle
ampleur à quelqu'un qui oserait ne serait-ce... peut-être vous, d'ailleurs,
dans une chronique où vous diriez que les étudiants en médecine ont
parfaitement le droit de faire une journée d'étude, vous pourriez être visés
par ces sanctions. C'est aussi absurde que ça. C'est une attaque en règle d'un
droit fondamental. Je comprends que le ministre, il peut, avec ses
sous-ministres, congédier des gens dans son entourage parce qu'ils osent poser
des questions, mais est-ce qu'on est en train d'élargir ça à plus grande
échelle sur les droits fondamentaux au Québec? Alors, qu'il retire... qu'il
retire seul ça, là. On pourra au moins après ça, discuter sans cette chape de
plomb, cette épée de Damoclès, ce qui est complètement absurde. Sinon, bien, on
aura l'avis... on aura l'avis, de toute façon, du président.
Journaliste
: À moins
d'erreur, on n'a pas utilisé la clause de dérogation, n'est-ce pas, dans son
projet de loi? Est-ce que... vous comprenez que c'est parce que. Dans le fond,
il pense que sa loi respecte la charte, donc, elle ne pourrait pas être
attaquée en vertu de la Charte des droits?
M. Marissal : Je vais laisser
Guillaume répondre là-dessus, parce qu'il a posé une excellente question
là-dessus, quelque part entre 4 heures et 5 heures du matin, puis je
vais le laisser répondre.
M. Cliche-Rivard : Bien,
essentiellement, on l'a demandé aux juristes. Ils n'ont pas été capables de
nous le donner à l'affirmative, hein? Ils nous ont dit : On a fait les
vérifications nécessaires, ça ne voulait pas dire grand-chose. Puis après ça,
on leur a demandé s'ils étaient prêts à divulguer les avis en instance, puis
ils ont dit non. Ça fait qu'à un moment donné, s'ils étaient si sûrs que ça de
leur coup, ils les auraient divulgués. C'est ce que je soumets.
Je veux dire, on ne fera pas le débat
juridique en cinq minutes, là, mais n'importe qui de la société civile a bien
vu que ça ne tenait pas la route cette affaire-là. Puis ça nous concerne, ça
vous concerne, ça concerne tout le monde dans la société, là. L'article, c'est
«toute personne», c'est chaque personne, ce n'est pas chaque groupe de médecins
ou ce n'est pas... syndicats ou... c'est toute personne, là, vous, moi, tout le
monde. Puis regroupement, on a posé la question aussi, parce que les regroupements,
eux autres, sont sujets à des amendes pas mal plus salées que les individus,
là. Quand même, on parle de milliers ou de dizaines de milliers pour des
individus. Là, on parle de centaines de milliers pour des groupes. J'ai posé la
question en commission, si regroupement, ça pouvait vouloir dire Québec
solidaire ou Québecor, ou un autre média. La réponse, c'est clairement oui.
Donc, on a vraiment sauté un câble de la part du gouvernement. On ne sait pas
où est-ce qu'on s'en va. Puis moi, je pense malheureusement ou heureusement,
là, parce qu'on a encore des contre-pouvoirs, même si ce gouvernement-là ne
s'en soucie pas vraiment puis ne semble pas vraiment s'y attarder. On a vu très
clairement que ça ne résisterait pas le test des tribunaux.
Journaliste
: ...mais
M. Dubé a dit hier que l'intention, ce n'est pas de l'utiliser de cette
façon-là, cette clause-là, il a dit ça.
M. Marissal : Bon, bien,
raison de plus pour l'enlever, raison de plus pour enlever cet irritant majeur,
ce furoncle sur ce projet de loi mal foutu. C'est épouvantable. On attaque ici,
là, les fondements d'une démocratie. On trouve ça épouvantable ce que Donald
Trump fait aux États-Unis. Et, oui, c'est épouvantable ce qu'il fait.
Heureusement, d'ailleurs, Donald Trump est assez régulièrement débouté par les
tribunaux. Il reste quand même un peu ça, là, aux États-Unis. Ici, je ne
pensais pas que le gouvernement irait dans cette direction-là, honnêtement.
Journaliste
: Donc, on
comprend que, si les médecins mettaient leur menace de l'avant... avec une
injonction, c'est une démarche que vous appuierez, là?
Journaliste
: C'est
fait, ils déposent demain.
Journaliste
: C'est
fait? Bon. Les médecins ont... déposent, donc, ont déposé une injonction demain
pour contester la loi. On comprend que c'est une démarche que vous appuyez de
leur part.
M. Marissal : Je n'ai pas à
appuyer ou non, mais le droit existe pour tout le monde, hein, et c'était
hautement prévisible. Et il y en aura peut-être d'autres. Je ne les souhaite
pas, je ne les encourage pas. Pas parce que la loi de M. Dubé me fait peur,
c'est parce que ce n'est pas ma job de dire ça. Est-ce que c'est mon travail,
comme élu, de dire aux gens : Si vous avez des recours, vous avez
parfaitement le droit de les utiliser? Bien, je veux être cohérent avec
moi-même, je parle de l'État de droit, ça fait partie de l'État de droit. Ensuite,
ce sera aux tribunaux à gérer ça, mais pourquoi est-ce qu'on se donne tout ce
trouble-là? Pourquoi est-ce que le ministre jette des barils d'essence sur un
feu comme ça? Pour se chercher des coupables? Pour faire diversion sur toutes
les coches mal taillées du gouvernement, sur tous les fiascos? Pour essayer de
se remonter dans les sondages parce qu'ils sont en perdition? Moi, je vois ça,
là, ce gouvernement qui cherche vraiment, vraiment à changer ce narratif pourri
dans lequel il se trouve, puis les médecins, ça a l'air que ça leur fait des
bons... des bons méchants.
Journaliste : Vous avez
cité... vous avez parlé de Donald Trump, donc vous estimez quand même que cette
loi-là, c'est un peu trumpiste, comme loi, appelons ça comme ça?
M. Marissal : Elle est
tellement liberticide, cette loi, dans certains de ses aspects que moi, elle
m'inquiète, elle m'irrite, elle me laisse sans mot. J'ose souhaiter que la
motivation première et l'inspiration première, ce n'est pas Donald Trump, mais
on ne peut pas être à moitié liberticide, hein, quand on on enlève des droits,
on enlève des droits. Et c'est précisément ce que la loi n° 2 fait. Vous
remarquerez d'ailleurs qu'ils étaient tellement pressés, hein, qu'ils sont
arrivés avec une brique comme ça, là, déjà prête vendredi matin. Alors, pour la
négociation puis la chance à la négociation, on repassera.
Journaliste : ...par exemple,
déposer un Donald Trump?
M. Marissal : Bien, Donald
Trump n'est pas le plus grand protecteur des droits premiers, ça, on l'aura
bien remarqué, en effet.
Journaliste : ...quand même
les médecins... je présume que vous découragez quand même les médecins de
prendre des actions qui pourraient restreindre l'accès à des services, quand
même, là.
M. Marissal : Bien sûr. Bien
sûr. Bien sûr. Et je n'ai entendu aucun médecin, en privé ou en public, dire
qu'il le ferait. Moi, j'ai confiance au professionnalisme des médecins, là, ils
ont quand même un code de déonto, mis ils ont aussi... c'est leur vie, là, de
sauver du monde, je pense que c'est ce qu'ils vont continuer d'essayer de
faire, mais il faudrait qu'on leur donne les moyens de le faire puis pas qu'on
les menace constamment, c'est... Au mieux, c'est contreproductif, au pire,
c'est catastrophique.
Journaliste : La population
ne semble pas être derrière les médecins, actuellement. En tout cas, les
courriels que je reçois, c'est de dire : C'est assez, les enfants gâtés,
là, ils gagnent assez d'argent, il faut qu'ils nous donnent des services. On ne
peut pas attendre des mois pour voir un médecin. On ne peut pas attendre des
heures et des heures à l'urgence sans être pris en charge. On ne peut pas
attendre un an, puis vous le dénoncez assez régulièrement, pour obtenir une
chirurgie. Alors, vous leur dites quoi ces gens-là, qui disent que vous
défendez les médecins puis vous ne défendez pas leur accès?
M. Marissal : Moi, il n'y a
personne qui m'a écrit pour me dire que je défendais les médecins, là. Il y a
pas mal de monde qui m'écrivent pour me dire : Continuez votre travail
contre la CAQ, là, puis c'est effectivement ce que je fais, surtout dans ce
cas-ci.
Après ça, que les gens en aient marre
d'attendre, je comprends, mais qui est au pouvoir depuis sept ans? Qui a raté
systématiquement tous ses objectifs? C'est ce gouvernement de la CAQ qui,
maintenant, voudrait dire : Tout repose maintenant sur les épaules des
médecins à qui, en plus, je ne donne pas les moyens. Qui ralentit les salles
d'opération en ce moment au Québec? C'est Santé Québec. Santé Québec, c'est la
créature du gouvernement de la CAQ.
Journaliste : Je veux juste
aller sur un autre sujet, parce qu'hier Paul St-Pierre Plamondon a laissé
entendre que les gouvernements passés du Parti libéral étaient des
gouvernements corrompus. C'est une rhétorique qu'a déjà utilisée Amir Khadir à
l'époque où il était porte-parole de Québec solidaire. Est-ce que vous êtes
d'accord avec M. St-Pierre Plamondon?
M. Cliche-Rivard : Moi, je...
Vous n'allez pas m'entendre aujourd'hui défendre les libéraux, là, mais vous
n'allez pas m'entendre non plus défendre M. Plamondon. Je pense que, là, il y a
des priorités que les Québécois et les Québécoises, ils ont, mais... Mes
priorités sont superclaires, puis je ne pense pas que les Québécois,
Québécoises sont supergagnants. J'ai parlé à du monde en fin de semaine, qui
ont vu ça puis qui étaient bien découragés, devant la crise du logement, la
crise de l'itinérance puis la crise du coût de la vie, que ce soit ça qui
monopolise l'intérêt de M. Rodriguez puis de M. Plamondon. Je trouve ça très
dommage.
Journaliste : Mais M., je ne
vous parle pas d'eux autres, je parle du fait qu'ils laissent entendre que le
gouvernement libéral, les gouvernements libérals qui se sont succédé étaient
des gouvernements corrompus. M. Khadir a déjà dit ça. Est-ce que c'est toujours
l'opinion de Québec solidaire?
M. Cliche-Rivard : M.Khadir
a tenu ces propos. Là, moi, aujourd'hui, je ne ferai pas de qualificatifs du
genre.
(Fin à 11 h 17)