(Onze heures trente et une minutes)
Mme Marois: Alors, bonjour. Il me fait plaisir de vous voir encore une fois. Vous aurez constaté, au moment de la période de questions... on a fait la démonstration que le bilan du gouvernement de Jean Charest en matière d'énergie était complètement désastreux.
Tous les dossiers que touche Mme Normandeau tournent littéralement à la catastrophe. D'abord, le gaz de schiste, où l'improvisation règne en maître; deuxièmement, le dossier Old Harry, aplaventrisme de Jean Charest, qui est désolant et qui risque de nous coûter cher en termes environnemental et économique; troisièmement, est-ce qu'Hydro-Québec nous appartient encore? La question est importante. Pourquoi les libéraux s'obstinent à ne pas forcer Hydro-Québec afin que l'ensemble des contrats soient rendus publics? C'est le 15 mars dernier que nous avons demandé que ces contrats soient rendus publics. Sylvain Gaudreault en a fait formellement la demande; quatrièmement, dans le dossier de Shell, on a vu que la ministre Normandeau a capitulé devant une entreprise qui manifestement ne se sent pas redevable face aux Québécois; cinquièmement, on pourrait parler de la gestion du développement de la filière éolienne qui ne rapporte pas assez aux gens de la Gaspésie et du Bas-Saint-Laurent; sixièmement, on constate que le mirage du plan Nord s'estompe de plus en plus. On comprend que la grande annonce de la campagne électorale de 2008 n'était que du spectacle, un écran de fumée, je vous dirais, un autre mensonge afin de se faire élire.
Puis je rajoute quatre autres dossiers: TransCanada Énergie, ça coûte 150 millions à Québec pour de l'énergie que nous ne consommons pas, que nous n'utilisons pas. 150 millions, oui, par année; Gentilly-2, qu'on devait rénover, on a décidé qu'on ne le ferait pas, qu'on reculait; troisièmement, Énergie Nouveau-Brunswick, qui a été, à toutes fins pratiques, un véritable gâchis; et enfin on a vu Hydro-Québec s'empêtrer avec le mode de versements égaux, où les erreurs coûteuses ont dû être payées par la population québécoise.
10 dossiers majeurs, 10 dossiers essentiels pour l'économie du Québec que les libéraux de Jean Charest ont gérés et continuent de gérer de façon absolument catastrophique. Le bilan de Jean Charest et des libéraux en matière d'énergie est désastreux. Quant à nous, nous croyons qu'il faut en finir avec l'improvisation en ce qui a trait à nos ressources naturelles. Ce que l'on constate, c'est qu'à l'évidence la ministre des Ressources naturelles est en panne.
Mme Brassard (Marie-Andrée): Mme Marois, si Ottawa accordait au Québec la même entente administrative qu'il y a eu avec Terre-Neuve concernant les fonds marins, est-ce que ça satisferait le Parti québécois?
Mme Marois: Il est entendu que, quant à nous, il faut que la propriété des fonds marins soit reconnue au Québec, c'est une chose, parce que cela va de soi que ça nous appartient, et nous pourrions faire, d'ici à ce que ce soit clarifié, faire des ententes avec Ottawa. Mais, si l'entente avec Ottawa doit être faite, de toute façon que clairement on ne renonce pas à la propriété du sous-sol marin. On s'entend.
Mme Brassard (Marie-Andrée): Donc, vous ne vous contenteriez pas d'une copie conforme de l'entente Ottawa-Terre-Neuve?
Mme Marois: Pas si ça devait nous amener à renoncer à notre droit au territoire.
Une voix: Je voudrais...
Mme Brassard (Marie-Andrée): Mais ça, c'est constitutionnel, Mme Marois. Ça, c'est...
Mme Marois: Et...
Mme Brassard (Marie-Andrée): ...via la Constitution.
Mme Marois: Et via la Constitution ou via des contestations devant les tribunaux.
M. Séguin (Rhéal): Il y a un jugement en 1967 qui reconnaissait le droit du gouvernement fédéral d'avoir... d'être propriétaire du fond marin. Je sais que c'est une décision qui a été contestée. Plutôt que de contester cette décision-là, Terre-Neuve et la Nouvelle-Écosse, dans les années quatre-vingt, ont signé des ententes administratives pour Hibernia puis Sable Island. Maintenant, je ne pense pas que ces provinces-là ont renoncé à la propriété... au fond marin...
Mme Marois: Bon, voilà. Alors...
M. Séguin (Rhéal): ...sauf qu'elles ont... ententes administratives pour pouvoir partager les revenus si Ottawa le désirait. Donc...
Mme Marois: Alors, nous...
M. Séguin (Rhéal): ...est-ce que vous êtes prête, vous, à aller dans ce même sens?
Mme Marois: On est prêts à aller dans ce même sens, mais il faudra que les clauses soient très claires quant à la propriété du fond marin, on s'entend.
M. Chartrand (Yves): Donc, vous êtes prête à partager les redevances avec Ottawa sur Old Harry?
Mme Marois: On est prêts à partager les redevances jusqu'à ce que nous soyons souverains.
Mme Brassard (Marie-Andrée): Mais Terre-Neuve ne partage pas les redevances.
Mme Marois: Terre-Neuve a un... Dans l'entente administrative, à ce que je sache, il y a un partage quant aux retombées économiques. Est-ce que... Je ne sais... Je ne crois pas que ce soit sur les redevances effectivement, mais il y a un partage avec le fédéral. Si je fais erreur, je vais le vérifier et vous le confirmer. Je ne veux pas non plus semer le doute sur cette question si c'est moi qui est dans l'erreur.
M. Séguin (Rhéal): Mme Marois, la question de la souveraineté devient donc très importante dans ce dossier-là. Qu'est-ce que la souveraineté du Québec apporterait de plus quant au développement du fond marin et d'Old Harry?
Mme Marois: Bien, la souveraineté du Québec, d'abord, nous permettrait de prendre nos propres décisions sans avoir à se réclamer d'un autre gouvernement et des décisions d'un autre gouvernement ou sans avoir à nous retourner vers un tribunal qui n'est pas le nôtre, une cour suprême qui n'est pas la nôtre. Mais plus que cela, vous savez très bien qu'à ce moment-là on aurait à partager les redevances avec personne, ce seraient nos redevances.
M. Séguin (Rhéal): ...rapporter pour vous, rapporter aux Québécois?
Mme Marois: Bon. Écoutez, nous n'avons pas d'évaluation formelle sur cela. On parlait de dizaines de milliards de dollars lorsque les premières évaluations ont été faites. Ce sera des études qui devront être complétées pour que l'on confirme.
M. Séguin (Rhéal): Est-ce que ça ferait partie de l'argumentaire pour faire la promotion de la souveraineté, si jamais vous tenez à ça?
Mme Marois: Tout ce qui va rapporter à... tout ce qui va nous permettre de créer de la richesse, tout ce qui va nous permettre d'améliorer le sort des Québécoises et des Québécois va faire partie de l'argumentaire pour réaliser la souveraineté.
M. Journet (Paul): Est-ce que ça pourrait vous nuire dans les négociations avec Ottawa?
Mme Marois: Écoutez, nous sommes un parti souverainiste. On ne l'a jamais caché, on veut être un gouvernement souverainiste. Et je crois que nous avons légitimement la possibilité de négocier comme n'importe quel autre gouvernement de province et comme on l'a fait pour les autres provinces. Mais, quant à nous, ça ne remettra jamais en cause le fait que notre objectif, c'est de réaliser la souveraineté.
M. Chartrand (Yves): Mme Marois, bon, trois dossiers importants que les gens connaissent bien, c'est les gaz de schiste... éoliennes...
Mme Marois: Oui.
M. Chartrand (Yves): ...là, je pense qu'Old Harry commence à s'incruster dans l'opinion publique. Vous pensez que... vous croyez que la nationalisation de ces énergies-là serait à l'avantage du Québec?
Mme Marois: On n'a pas parlé de nationalisation, vous en êtes bien conscient.
M. Chartrand (Yves): Non, je voulais en...
Mme Marois: Bon. D'accord. On a parlé de la nécessité que l'exploitation de nos ressources naturelles nous rapporte au moins 50 % des bénéfices. Ça pourrait même aller jusqu'à 60 % parce qu'on est en train de faire des analyses actuellement.
On a, en fin de semaine, un forum sur les ressources naturelles à l'occasion du Conseil national du Parti québécois. Il est possible qu'il y ait des retombées à hauteur de 60 % quant aux bénéfices retirés de l'exploitation de nos ressources naturelles de toutes sortes de façons. Il y a des droits, il y a des permis, il y a des redevances, il y a les impôts, la fiscalité, alors... et même des prises de participation dans certaines entreprises, l'objectif étant que ces ressources appartiennent aux Québécois et que c'est eux qui doivent en avoir le bénéfice.
M. Chartrand (Yves): En complémentaire. Je voudrais savoir... Vous savez bien que, bon, vous établissez 50 %, vous avez dit : Peut-être même 60 %, mais l'entreprise privée, elle va faire son «mark-up» quelque part, va dire: Nous, pour aller là, pour exploiter ça, ça demande un minimum de rentabilité, de l'argent dans nos poches, et, à 60 %, ça pourrait ne plus les intéresser.
Mme Marois: Pourquoi d'autres États à travers le monde le font-ils, vont-ils chercher des retombées à hauteur de 60 %?
M. Séguin (Rhéal): ...
Mme Marois: Il y a des États et des pays dans le monde qui vont rechercher à hauteur de 60 % les...
M. Chartrand (Yves): Donc, vous croyez qu'à cette hauteur-là ça n'enlèverait pas l'enthousiasme...
Mme Marois: Je suis persuadée que ça n'enlèverait pas l'enthousiasme parce que les ressources naturelles, en principe et par définition, elles sont rares, elles sont non renouvelables. Vous voyez ce que fait la Chine par rapport à d'autres États dans le monde pour avoir accès aux ressources naturelles.
M. Duchesne (Pierre): Mais, Mme Marois, applaudissez-vous aux déclarations de Maxime Bernier qui veut limiter le pouvoir de dépenser du fédéral, cesser... que le fédéral cesse de dépenser dans le domaine de l'éducation et de la santé?
Mme Marois: Écoutez, je vais d'abord vous dire que c'est... je n'applaudis ni ne désapprouve M. Bernier, mais j'applaudis ma propre position, puisque, lorsqu'on était au gouvernement, comme ministre des Finances, j'avais fait une démarche suite d'ailleurs au rapport sur le déséquilibre fiscal pour souhaiter qu'il y ait des transferts de points d'impôt pour résoudre une partie des problèmes de déséquilibre fiscal. On s'entend.
Donc, bien sûr, cette avenue-là a toujours été reconnue et retenue par notre gouvernement en attendant qu'on ait la possibilité de prélever toutes les ressources fiscales qui sont disponibles au Québec.
M. Duchesne (Pierre): Le fédéralisme décentralisé vous plaît?
Mme Marois: Écoutez, quant à moi, comme je ne suis pas une fédéraliste et que je ne crois pas au fédéralisme décentralisé, puisque, jusqu'à maintenant, ça ne s'est pas avéré possible, on le voit, c'est plutôt l'inverse qui se passe, c'est le «nation building», où on concentre à Ottawa... Mais, s'il y avait des velléités d'utiliser cette voie-là ou d'emprunter cette voie-là et que ce soit au bénéfice des Québécois, moi, tout ce qui est au bénéfice des Québécois, je vais le prendre.
Cependant, ça ne me fera pas renoncer pour autant à ce que je considère comme essentiel pour le Québec, qui est la souveraineté du peuple québécois.
Mme Biron (Martine): ...préciser votre pensée...
Mme Marois: Oui.
Mme Biron (Martine): ...concernant Old Harry, parce qu'à ce moment-ci, avec la déclaration de M. Harper, avec la motion unanime hier, on sent que les planètes sont quand même assez bien alignées...
Mme Marois: Oui.
Mme Biron (Martine): ...pour qu'il y ait une entente qui est calquée sur celle de Terre-Neuve? Et c'est les mots de M. Harper. Ça devrait vous réjouir, c'est ce que vous réclamez.
Mme Marois: Bien, c'est ce qu'on a obtenu hier aussi par la motion qui a été déposée. C'est nous qui l'avons déposée, cette motion, et nous avons accepté les amendements qui ont été présentés par le gouvernement. Donc, oui, nous sommes d'accord avec ça, mais ce qu'il faut... ce sur quoi il faut être clairs, c'est qu'il ne faut pas que quiconque entende par là qu'on renoncerait à notre droit au territoire et à la propriété du territoire.
Mme Biron (Martine): ...sur le fond, parce que l'entente administrative qu'a Terre-Neuve actuellement ne tient... en fait, reporte à plus tard les discussions sur le fond, alors, mais ça permet à Terre-Neuve d'avoir accès à ce territoire-là.
Mme Marois: Absolument.
Mme Biron (Martine): Alors, ce serait... En fait, ce type d'entente, si elle était calquée sur celle de Terre-Neuve...
Mme Marois: Nous pourrions vivre avec cette entente.
M. Séguin (Rhéal): Mme Marois, un des arguments qui a été mis de l'avant par M. Drainville, c'est de dire qu'il n'y avait pas d'entente parce qu'on voulait garder le Québec dans un état de servitude pour ce qui est de la péréquation. La déclaration aujourd'hui de M. Harper semble contredire cette analyse.
Mme Marois: Écoutez, moi, je vous dirai ceci: Quand nous avons quitté le pouvoir en 2003, nous étions, à la fin de 2002, sur le point d'avoir cette entente.
Vous avez vu les lettres qui avaient été envoyées par M. Dhaliwal. Si mon souvenir est bon, c'était Rita Dionne-Marsolais qui avait été... qui était ministre déléguée aux Ressources naturelles, à l'Énergie à l'époque, et en tout cas le contenu des lettres est très clair à cet égard, on était sur le point d'une entente. Est arrivé un changement de gouvernement, et, comme pour tout ce qui était déjà, si on veut, en chantier, on a renié à peu près tout ce que le gouvernement du Parti québécois avait fait. On a essayé d'ailleurs de dévaloriser les gestes qu'on avait posés, de les dévaluer et puis on a donc mis ça de côté. Et, sept, huit ans plus tard, on se rend compte que rien n'a été fait dans ce dossier.
Alors, actuellement, moi, ce que je vous dis, c'est que je blâme le gouvernement libéral et je blâme la ministre Mme Normandeau pour n'avoir réussi à rien signer avec le gouvernement. Comment se fait-il que Terre-Neuve, la Nouvelle-Écosse ont signé et que nous n'avons pas signé, étant entendu qu'évidemment il y a des réserves à faire sur la question des droits au territoire et de la propriété du territoire? Ça, pour moi, c'est fondamental. Mais, dans les faits, pourquoi signe-t-on avec Terre-Neuve, avec la Nouvelle-Écosse et pas avec Québec? Un, parce que le gouvernement de M. Charest s'est traîné les pieds; deux, peut-être qu'aussi il y a cette attitude d'Ottawa qui fait qu'on ne finit jamais par régler les dossiers qui finissent par avantager le Québec.
Puis-je vous donner d'autres exemples, M. Séguin? Pensez à l'harmonisation de TPS-TVQ. On a compensé toutes les autres provinces. Pourquoi n'a-t-on pas compensé le Québec?
M. Séguin (Rhéal): Avez-vous des détails de cette entente-là, ce 2002?
Mme Marois: On a les lettres. Je crois qu'elles... Même, je crois qu'on les a déposées.
M. Séguin (Rhéal): On peut voir... là-dedans?
Mme Marois: Là, je ne pourrais pas... Je ne les ai pas devant moi, je ne pourrais pas vous le mentionner, mais ce qui est sûr, c'est que jamais un gouvernement du Parti québécois n'aurait accepté que le territoire ne soit concédé, parce que nous croyons en avoir la propriété.
Le Modérateur: Kevin Dougherty.
M. Dougherty (Kevin): Yes. On the same theme, if you want to answer me... I remember, in the fall of 2002, Mr. Landry announced that Hydro-Québec had $330 million to invest in the gulf, the estuary in Gaspésie...
Mme Marois: Yes.
M. Dougherty (Kevin): ...millions in Gaspésie. And, at the time, the minister Rita Dionne-Marsolais said she was negotiating with...
Mme Marois: Which minister?
M. Dougherty (Kevin): Rita Dionne-Marsolais...
Mme Marois: Yes, yes, OK.
M. Dougherty (Kevin): ...said that she was negotiating with Ottawa and expected to have a preliminary agreement by Christmas and a final agreement by the spring. What happened?
Mme Marois: Nothing, because we quit the Government, we quit the Government, and the Liberal Government didn't... made anything... didn't do anything.
M. Dougherty (Kevin): Now, your ultimate goal is sovereignty, and the Supreme Court of Canada ruled in 1976 that offshore natural resources... on shore are Québec... offshore is all federal. That is what the Supreme Court says. If Québec becomes sovereign and you only have an administrative agreement, couldn't it happen that Ottawa will continue to collect royalties on what you think is Québec's undersea resources, but, they say, are...
Mme Marois: I don't think so, because now we think we have the... of the resources now, and, in the international rules, that is very clear, there is a rule about the distance between the ground and the sea, if it's the case, where with the equidistance between the other country, the first territory is the property of the new country. So, we don't have any problem with that, even when we will be sovereign.
M. Dougherty (Kevin): Something has to be negotiated or do you think it's...
Mme Marois: When you will be... When we will be sovereign, that will be automatic.
M. Nagata (Kai): Mme Marois, can I just ask you to lay out your vision for these non-renewable resources, Québec's oil and gas resources? What's your long-term strategy?
Mme Marois: Our long-term strategy is... yes, will be discussed in the... during the weekend, at the National Council of the Parti québécois, but our first goal is the «efficacité énergétique»...
M. Gaudreault: Energetic independence.
Mme Marois: ...energetic independence. So, we will... if we discover petrol, we will not decrease the price of the petrol in Québec, we will not increase the consumption of the petrol in Québec, but we will change our way of consumption, and, first of all...
M. Nagata (Kai): Does the environment...
Mme Marois: First of all, we will have evaluations on the environment, and we will exploit our resources if there is no danger, there is no risk for the environment. Ça va?
Une voix: Merci.
Journaliste: ...a dit que vous n'avez pas posé des questions sur l'économie depuis le début, c'était : Énergie, énergie, tous les jours.
Une voix : L'énergie, c'est économique.
Mme Marois: L'énergie, c'est... économie, en passant.
M. Dougherty (Kevin): Ah bon. Mais M. Marceau, M. Aussant, M. Simard...
Mme Marois: M. Marceau et M. Aussant se sont trouvés dans beaucoup de commissions parlementaires où, à chaque fois, ils ont pu poser beaucoup de questions. Merci.
(Fin à 11 h 48)