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Mardi 17 septembre
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Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69
Salle Louis-Joseph-Papineau (RC.172)
hôtel du Parlement
9 h 45 à 12 h 10
Commission de l'aménagement du territoire
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 70
Salle Marie-Claire-Kirkland
Pavillon
9 h 45 à 12 h 10
Commission des institutions
Étude détaillée du projet de loi n° 32
Salle du Conseil législatif (1.183)
hôtel du Parlement
9 h 45 à 12 h 30
Commission des transports et de l'environnement
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 61
Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine (RC.184)
hôtel du Parlement
9 h 45 à 12 h 10
Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Salle Pauline-Marois
Pavillon
9 h 45 à 12 h 10
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Séance de l'Assemblée
Salle du Conseil législatif (1.183)
hôtel du Parlement
13 h 40 à 18 h 30
Commission de la culture et de l’éducation
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 64
Salle Pauline-Marois
Pavillon
15 h 15 à 17 h 5
Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69
Salle Louis-Joseph-Papineau (RC.172)
hôtel du Parlement
15 h 15 à 19 h 20
Commission des institutions
Étude détaillée du projet de loi n° 32
Salle du Conseil législatif (1.183)
hôtel du Parlement
Vers 15 h jusqu'à 18 h 30
Commission des transports et de l'environnement
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 61
Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine (RC.184)
hôtel du Parlement
15 h 15 à 19 h 20
Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Salle Marie-Claire-Kirkland
Pavillon
15 h 15 à 19 h 20
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Aucune activité n'est prévue
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Mercredi 18 septembre
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Séance de l'Assemblée
Salle du Conseil législatif (1.183)
hôtel du Parlement
9 h 40 à 13 h
Commission de la culture et de l’éducation
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 64
Salle Pauline-Marois
Pavillon
11 h 15 à 12 h 50
Commission de la santé et des services sociaux
(Activité privée)
Séance de travail - Poursuivre l’étude des observations, conclusions ou recommandations de la Commission à la suite des consultations particulières et auditions publiques ainsi que des rencontres tenues dans le cadre du mandat d’initiative visant à étudier les moyens facilitant le don d’organes ou de tissus, notamment l’instauration de la présomption du consentement
Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine (RC.184)
hôtel du Parlement
8 h à 9 h
Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69
Salle Louis-Joseph-Papineau (RC.172)
hôtel du Parlement
11 h 15 à 12 h 50
Commission des finances publiques
Étude détaillée du projet de loi n° 62
Salle du Conseil législatif (1.183)
hôtel du Parlement
Vers 11 h jusqu'à 13 h
Commission des institutions
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 67
Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine (RC.184)
hôtel du Parlement
11 h 15 à 13 h 5
Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Salle Marie-Claire-Kirkland
Pavillon
11 h 15 à 12 h 50
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Séance de l'Assemblée
Salle du Conseil législatif (1.183)
hôtel du Parlement
15 h à 18 h 30
Commission de la culture et de l’éducation
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 64
Salle Pauline-Marois
Pavillon
15 h à 18 h 15
Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69
Salle Louis-Joseph-Papineau (RC.172)
hôtel du Parlement
15 h à 18 h 15
Commission des finances publiques
Étude détaillée du projet de loi n° 62
Salle Marie-Claire-Kirkland
Pavillon
15 h à 18 h 30
Commission des institutions
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 67
Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine (RC.184)
hôtel du Parlement
15 h à 18 h 30
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Aucune activité n'est prévue
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Jeudi 19 septembre
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Séance de l'Assemblée
Salle du Conseil législatif (1.183)
hôtel du Parlement
9 h 40 à 13 h
Commission de la culture et de l’éducation
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 64
Salle Pauline-Marois
Pavillon
11 h 15 à 12 h 50
Commission de la santé et des services sociaux
(Activité privée)
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 1664-20240910 concernant la révision des directives régissant le traitement des patients atteints de problèmes de santé mentale ainsi que de la pétition numéro 1705-20240912 concernant la mise sur pied d'actions pour la promotion de la recherche et des traitements concernant le trouble développemental du langage
Salle RC.161 (RC.161)
hôtel du Parlement
8 h à 9 h
Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69
Salle Louis-Joseph-Papineau (RC.172)
hôtel du Parlement
11 h 15 à 12 h 50
Commission des institutions
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 67
Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine (RC.184)
hôtel du Parlement
11 h 15 à 12 h 50
Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Salle Marie-Claire-Kirkland
Pavillon
11 h 15 à 12 h 50
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Séance de l'Assemblée
Salle du Conseil législatif (1.183)
hôtel du Parlement
14 h 30 à 16 h 30
Commission de la culture et de l’éducation
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 64
Salle Pauline-Marois
Pavillon
14 h à 16 h 25
Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69
Salle Louis-Joseph-Papineau (RC.172)
hôtel du Parlement
14 h à 16 h 25
Commission des institutions
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 67
Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine (RC.184)
hôtel du Parlement
14 h à 16 h 25
Commission des relations avec les citoyens
(Activité privée)
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition no 1671-20240911 portant sur l’amélioration de l’accès aux services de garde pour les enfants à besoins particuliers
Salle Pauline-Marois
Pavillon
13 h 30 à 14 h
Commission des transports et de l'environnement
(Activité privée)
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition numéro 1602-20240528 concernant l’interdiction de l'utilisation des substances polyfluoroalkylées pour protéger l'eau potable et sauver la faun
Salle Pauline-Marois
Pavillon
13 h à 13 h 30
Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
Salle Marie-Claire-Kirkland
Pavillon
14 h à 16 h 25
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Aucune activité n'est prévue
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