(Onze heures cinquante-quatre minutes)
Le Président (M. Charbonneau): Alors, juste pour vous indiquer que les caméras, là, c'est Télé-Québec pour l'émission 1045, rue des Parlementaires , qui s'intéresse à notre vie institutionnelle.
Une voix: ...
Le Président (M. Charbonneau): J'espère bien.
Des voix: Ha, ha, ha!
Adoption de l'ordre du jour
Le Président (M. Charbonneau): Alors, nous allons ouvrir la séance de la commission de l'Assemblée nationale. L'ordre du jour, je crois que vous l'avez. Essentiellement, c'est la composition des commissions en vertu de l'article 127 du règlement. Donc, la répartition des présidences de commissions, la nomination des membres des commissions et, enfin, la date de la première réunion des commissions, notamment pour élire les présidents et les vice-présidents. Et, également aussi, la nomination des présidents de séance qui vont avoir à officier et, par le fait, bon, ça terminera notre ordre du jour. Alors, si ça vous convient...
Répartition des présidences des commissions
M. Brassard: On le signalait tantôt. Sur la question de la répartition des présidences des commissions et, par le fait même, des vice-présidences, on pourrait présenter une motion conjointe des deux leaders je l'ai ici, là on s'est entendus préalablement.
Le Président (M. Charbonneau): Sur la composition des commissions, là?
M. Brassard: Oui. Sur les commissions.
Le Président (M. Charbonneau): Bon, bien, alors...
M. Paradis: Et l'entente est conforme au règlement. Le gouvernement a effectué ses deux premiers choix; par la suite, par alternance.
M. Brassard: Alors, ce que ça donne, c'est que les commissions présidées par des députés du groupe parlementaire formant le gouvernement seraient les suivantes: la commission des institutions, la commission de l'économie et du travail, la commission des finances publiques, la commission de la culture, la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, et la commission des transports et de l'environnement. Donc, celles présidées par des députés du groupe parlementaire qui formerait l'opposition officielle seraient: la commission de l'éducation, la commission des affaires sociales, la commission de l'aménagement du territoire, étant entendu que la commission de l'administration publique, elle, est...
M. Paradis: Dévolue à l'opposition.
M. Brassard: ...dévolue à l'opposition.
Le Président (M. Charbonneau): Ça va. Alors, s'il y a entente, je comprends que...
M. Paradis: Et on peut peut-être, dans la même, faire la motion pour les vice-présidences, j'imagine.
M. Brassard: Oui. Bien, ça va de soi.
Le Président (M. Charbonneau): Bien, ça va de soi. C'est de la concordance.
M. Brassard: C'est l'inverse.
Le Président (M. Charbonneau): On inverse, voilà. Alors, on considère que c'est adopté?
Des voix: Adopté.
Composition des commissions
Le Président (M. Charbonneau): Très bien. Alors, au niveau des membres des commissions, je crois que ce serait aux whips de déposer la liste des membres, chacun, de leur groupe parlementaire.
Mme Caron: Alors, je vous dépose la liste des membres du gouvernement.
Le Président (M. Charbonneau): Parfait.
M. Fournier: Oui. La même chose.
Le Président (M. Charbonneau): Alors, la même chose du côté... Et, moi, je vous propose que le député de Rivière-du-Loup, qui actuellement intervient à l'Assemblée nationale, soit membre de la commission des institutions.
M. Brassard: C'est son choix.
Le Président (M. Charbonneau): C'est ça, selon le règlement.
Une voix: C'est son choix.
Le Président (M. Charbonneau): Exactement. Alors, est-ce qu'on convient que les nominations sont effectuées telles que les whips en ont déposé la liste et que...
M. Brassard: Adopté.
Le Président (M. Charbonneau): ...le député de Rivière-du-Loup...
M. Paradis: De ce côté-ci...
M. Brassard: On va se fier à nos whips.
M. Paradis: ...on fait confiance à notre whip.
M. Brassard: Et moi de même, absolument, de façon absolue.
Une voix: Ha, ha, ha!
Le Président (M. Charbonneau): Surtout pour un ancien whip. Ha, ha, ha!
Des voix: Ha, ha, ha!
M. Brassard: Absolument. Je l'ai été neuf ans dans l'opposition, presque trois ans au gouvernement. Ça fait que...
Une voix: Ça a été un vrai whip.
Mme Caron: Longue expérience.
M. Brassard: Ah oui! un vrai, un vrai, un vrai.
Date de la première réunion des commissions
Le Président (M. Charbonneau): Ha, ha, ha! Alors, écoutez, pour la date de la première réunion, moi, je vais vous faire la proposition qu'on fasse ça cet après-midi, donc aujourd'hui le 4 mars, après les affaires courantes, à la salle du Conseil législatif, au salon rouge.
Une voix: Dans l'ordre.
Le Président (M. Charbonneau): Et, dans l'ordre...
M. Brassard: Avec un ordre.
Le Président (M. Charbonneau): ...on pourrait convoquer les commissions de la façon suivante: la commission de l'économie et du travail, la commission des institutions, la commission des finances publiques, la commission des affaires sociales, la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, la commission de l'aménagement du territoire, suivie de la commission des transports et de l'environnement, de la commission de l'éducation, de celle de la culture et, enfin, de la commission de l'administration publique. Ça va?
M. Brassard: Pas de problème, quant à nous.
M. Paradis: Ça va.
M. Brassard: Ça va.
Nomination des présidents de séance
Le Président (M. Charbonneau): Bon, très bien. Au niveau des présidents de séance, est-ce qu'il y a des propositions? D'abord, est-ce qu'il y a eu des discussions entre vous, ce qui simplifierait les choses, sur la répartition entre les groupes parlementaires du nombre de présidents de séance?
M. Paradis: Neuf au gouvernement, six. Neuf, six.
M. Brassard: C'est précisé par le règlement.
M. Paradis: Neuf au gouvernement, six à l'opposition officielle, suivant les discussions.
M. Brassard: C'est ça.
Le Président (M. Charbonneau): Bon. Est-ce que je comprends, dans ce contexte-là, qu'il y a déjà...
M. Brassard: Oui, nous avons nos neuf également.
Le Président (M. Charbonneau): ...des propositions que les whips peuvent déposer également?
M. Brassard: Oui, tout à fait.
Une voix: On en a sept.
M. Brassard: On en a sept? On en a sept pour le moment, M. le Président. Ça veut dire qu'on peut donc se rendre à neuf. Alors, on en ajoutera deux ultérieurement.
Le Président (M. Charbonneau): Parfait.
M. Paradis: On peut peut-être vous en proposer de...
Une voix: On peut combler.
Une voix: Ha, ha, ha!
M. Brassard: Là, on va commencer par faire l'expérience d'un troisième vice-président issu des rangs de l'opposition et on verra après.
Une voix: Ha, ha, ha!
M. Bissonnet: Ça devrait bien aller.
M. Brassard: Ah! Ça, oui!
Le Président (M. Charbonneau): Écoutez, pendant qu'on est ici, je vous prierais, en particulier les deux whips, si vous pouviez, surtout pour les nouveaux venus autant que pour les anciens, parfois rappeler aux députés qui sont présidents de séance que ça veut dire quelque chose, être président de séance. Ça veut dire, entre autres, d'être disponibles quand on leur demande de faire le travail. Sinon, ils peuvent décider qu'ils laissent la fonction à quelqu'un d'autre qui accepterait d'être disponible. Parce qu'un des problèmes que nous avons on va avoir à en rediscuter à l'équipe de la présidence c'est la gestion des présidents de séance. Quand on en a besoin, souvent c'est comme s'il n'y en avait pas, de présidents de séance.
(12 heures)
M. Brassard: Ça se désiste beaucoup.
M. Paradis: Vous avez raison sur le fond, mais il faut aussi constater l'augmentation des travaux en commission parlementaire.
Le Président (M. Charbonneau): Oui, c'est vrai. Mais...
M. Paradis: Année après année, il y a une augmentation importante des travaux. C'est d'autant plus important, votre remarque, dans ce contexte-là, que les présidents et vice-présidents...
Le Président (M. Charbonneau): C'est ça. Mais c'est en particulier pour...
M. Brassard: Ça vient du fait, surtout, évidemment, que l'opposition officielle réclame à tout bout de champ la mise en place d'une commission parlementaire pour étudier...
M. Paradis: Et qu'on réussit à convaincre le gouvernement du bien-fondé de nos demandes. Sinon, il n'y en aurait pas, de commissions parlementaires.
M. Brassard: Pas toujours, pas toujours, pas toujours. Parfois.
Le Président (M. Charbonneau): Mais c'est surtout pour l'interpellation du vendredi. On n'a pas besoin de se faire de dessin pourquoi.
M. Brassard: Ah oui!
Le Président (M. Charbonneau): Alors...
M. Brassard: Ils seront avisés en conséquence, M. le Président.
Le Président (M. Charbonneau): Très bien. Alors, je comprends que les listes qui viennent d'être déposées par les whips sont adoptées.
M. Brassard: Oui.
Le Président (M. Charbonneau): Alors, écoutez, ça complète notre menu pour aujourd'hui, et, à partir de cet après-midi, quand on aura procédé aux nominations, en fait aux élections des présidents et des vice-présidents des commissions, bien, la commission de l'Assemblée nationale se trouvera engraissée de ses nouveaux présidents... ajoutée de...
M. Paradis: On va leur transmettre votre message.
Des voix: Ha, ha, ha!
Le Président (M. Charbonneau): C'est ça, enrichie.
M. Brassard: Je proposerais «enrichie».
Le Président (M. Charbonneau): Oui, j'accepterais la proposition du leader du gouvernement et je pourrais même solliciter le consentement unanime pour biffer dans le procès-verbal...
M. Brassard: Biffons, biffons.
M. Paradis: Il y aurait déclarations ministérielles, M. le leader. O.K.?
M. Brassard: Oui, oui.
M. Paradis: Est-ce qu'on peut obtenir l'information le plus rapidement possible?
M. Brassard: Ah oui! Tout à fait. Ça ne devrait pas tarder. Les dispositions de notre règlement seront scrupuleusement respectées.
M. Paradis: Pour une fois.
M. Brassard: Comment ça pour une fois?
Le Président (M. Charbonneau): Nous allons mettre fin à la séance, mais, pendant que les leaders et les whips sont ici... J'ai dit aux leaders hier, je le redis aussi aux whips: Aujourd'hui, le chronomètre va fonctionner mais uniquement pour indiquer le temps de la période de questions, donc de 45 minutes à zéro. Le chronomètre ne fonctionnera pas pour chacune des questions et des réponses. On va se réunir également mardi...
M. Brassard: Oui, il faut d'abord se parler.
Le Président (M. Charbonneau): ...pour voir comment on va répartir le temps. J'aimerais que vous preniez en considération à la fois ce qu'on a dit cet été, d'une part, et, d'autre part, le fait que, dans le fond, on se retrouve avec une situation un peu particulière au plan de la comparaison. C'est que nos deux chefs ont siégé dans un autre Parlement où la façon de faire faisait en sorte qu'on avait beaucoup plus de questions et de réponses principales. Ça veut dire que ça roule, à Ottawa. Troisièmement, je ne sais pas si vous avez vu l'éditorial du Soleil d'hier, je pense, qui nous incitait à s'en inspirer, à regarder ça de près.
Alors, je pense que, dans la discussion qu'on pourrait avoir mardi, si on pouvait s'entendre pour une approche qui ferait en sorte que ça roulerait plus et idéalement si on pouvait aussi voir la réflexion, je pense qu'avec Jacques on ne l'avait pas faite parce qu'on l'avait faite avec Jean-Pierre, puis on s'était dit qu'on reprendrait peut-être ça la possibilité qu'on réduise au maximum les questions de règlement durant la période de questions et réponses...
M. Paradis: Oui, vous avez... Puis il y a une espèce de tendance...
Le Président (M. Charbonneau): Oui. Dans les deux dernières années, surtout la dernière, il n'y en avait presque plus. Mais juste pour... O.K. Bien, écoutez, on se revoit cet après-midi.
(Fin de la séance à 12 h 4)