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Journal des débats (Hansard) of the Committee on Culture

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1994-12-01 Vol. 34 N° 1 (Version finale)
  • Élection du président et de la vice-présidente
1995-03-30 Vol. 34 N° 2 (Version finale)
  • Étude des rapports d'activité 1992-1993 et 1993-1994 de la Commission d'accès à l'information et point de vue de ladite Commission sur le mandat d'initiative portant sur l'autoroute de l'information
1995-04-06 Vol. 34 N° 3 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre du mandat d'initiative portant sur l'autoroute de l'information
1995-04-11 Vol. 34 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture et des Communications
1995-04-12 Vol. 34 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture et des Communications
1995-04-27 Vol. 34 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Justice
1995-04-27 Vol. 34 N° 7 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Affaires internationales, de l'Immigration et des Communautés culturelles
1995-05-17 Vol. 34 N° 8 (Version finale)
  • Mandat d'initiative sur l'autoroute de l'information
1995-11-28 Vol. 34 N° 9 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'examen des orientations, des activités et de la gestion de Radio-Québec
1995-11-29 Vol. 34 N° 10 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'examen des orientations, des activités et de la gestion de Radio-Québec
1995-11-30 Vol. 34 N° 11 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'examen des orientations, des activités et de la gestion de Radio-Québec
1996-03-12 Vol. 34 N° 12 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Affaires internationales, de l'Immigration et des Communautés culturelles
  • Élection du président
 

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