Journal des débats (Hansard) of the Committee on Labour and the Economy

(Onze heures huit minutes)

Le Président (M. Charbonneau): À l'ordre, s'il vous plaît! La séance est ouverte pour procéder à l'élection du vice-président de la commission. Est-ce qu'il y a quorum?

Le Secrétaire: Oui, il y a quorum.

Le Président (M. Charbonneau): Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de la commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire. Donc, c'est la double majorité. À ce moment-ci, je suis prêt à recevoir les mises en candidature. Est-ce qu'il y a des propositions?

Je souhaite la bienvenue au nouveau député...

Le Secrétaire: M. Mac Millan, député de Papineau.

Le Président (M. Charbonneau): ...M. MacMillan, que je ne connaissais pas et qui ne me connaissait pas non plus.

M. le député de La Peltrie.

Élection du vice-président

M. Cannon: M. le Président, j'ai le plaisir de proposer la nomination du député de Fabre, M. Jean Joly, à titre de vice-président.

Le Président (M. Charbonneau): Cela va. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? M. le député de Laviolette.

M. Jolivet: M. le Président, on aurait quelques questions pour savoir si c'est du joli...

Des voix: Ha, ha, ha!

M. Jolivet: ...que d'accepter une telle invitation de la part du côté ministériel. D'abord, est-ce qu'on pourrait avoir le curriculum vitae du député? Quelles sont ses capacités à pouvoir être vice-président d'une telle commission, M. le Président?

Une voix: Connaît-il les règlements?

M. Jolivet: Connaît-il le règlement? Est-ce qu'on peut lui demander quel est le règlement 35 de l'Assemblée nationale, à l'article e?

Des voix: Ha, ha, ha!

Le Président (M. Charbonneau): Est-ce que, par ailleurs, le député de Fabre a des antécédents suffisamment longs à la commission, par exemple?

M. Claveau: Cela n'a pas l'air que ça compte, ne craignez pas.

M. Cannon: Je vous dirai, mon cher Président, que si c'était le cas, mon collègue, le député d'Ungava, serait président de cette commission.

M. Jolivet: M. le Président, il y a peut-être une chose que je pourrais ajouter. Justement, ce pourquoi il est peut-être présenté par les membres du côté ministériel, c'est qu'ils ont eu tellement de difficultés à s'entendre sur le choix des membres de leur propre commission qu'ils sont obligés d'en prendre un autre d'une autre commission. En tout cas, on ne serait pas en désaccord avec la nomination d'un tel candidat à l'investiture de la vice-présidence.

M. Claveau: Cela va me faire quelqu'un de plus à...

Le Président (M. Charbonneau): Cela dit, même s'il s'agit d'un député de Laval, nous allons accepter la...

M. Jolivet: De zoner notre affaire. Des voix: Ha, ha, ha!

Le Président (M. Charbonneau): ...candidature et, comme il n'y a pas d'autres candidatures, un, deux, trois et le député de Fabre est élu, à l'unanimité des membres de la commission, vice-président.

Une voix: Un discours maintenant, un discours du député.

Le Président (M. Charbonneau): J'informe immédiatement le député de Fabre qu'il aura un premier mandat à remplir dès demain, soit déposer le rapport de sa nomination, de son élection, à l'Assemblée nationale.

Une voix: Est-ce qu'on pourrait avoir un discours du député de Fabre?

Une voix: Oui, absolument, il va prendre sa place.

M. Joly: M. le Président, bien chers membres de la commission, en fait, être élu avec ce qu'on appelle la double majorité, c'est tout simplement se faire confirmer la confiance des deux partis, des deux côtés. C'est se reconnaître ou se faire reconnaître avec une certaine forme d'impartialité pour pouvoir assumer la responsabilité - je dis bien la responsabilité - d'un tel rôle. Je pense t)u'au cours des derniers débats, on s'est aperçu qu'autant le rôle du président

que du vice-président d'une commission était drôlement important. Je vais tâcher d'être à la hauteur et de respecter ce qu'on attend de moi, soit l'impartialité, et essayer, tout au long du mandat qu'on me confie, d'être celui qui dirige les travaux et fait en sorte qu'on puisse faire avancer la bonne cause des projets de loi qui seront déposés. Je vous remercie beaucoup de la confiance.

Le Président (M. Charbonneau): Merci, M le vice-président. Je rappellerai à notre collègue qui vient d'être élu vice-président que, tout comme le président lorsqu'il préside la commission, il ne perd pas son droit de parole. Donc, il peut participer aux débats, ce qui est nouveau par rapport à ce qui existait depuis un certain nombre d'années. C'est un des éléments les plus tangibles de la réforme qui, à bien des égards, n'a pas donné les fruits qu'on espérait, mais, au moins, le président de la commission, même s'il doit être objectif et impartial, peut participer aux délibérations et aux débats.

M. Joly: D'ailleurs, c'était une des conditions que j'avais posées pour accepter, ne pas perdre mon droit de parole. Je pense que c'est important.

Le Président (M. Charbonneau): Vous ne le perdrez pas.

M. Claveau: Parlez-vous de temps en temps? M. Joly: Cela m'arrive.

M. Claveau: Autrement que pour dire ce que le ministre veut.

Le Président (M. Charbonneau): Sur cette élection non contestée, nous allons ajourner nos travaux sine die.

M. Jolivet: C'est trop tard, c'est fait, M. le député de Saint-Maurice.

M. Claveau: Tu as perdu ton vote, encore une fois.

Le Président (M. Charbonneau): Une autre commission va maintenant occuper la salle.

(Fin de la séance à 11 h 14)