To use the Calendar, Javascript must be activated in your browser.
For more information

Home > Parliamentary Proceedings > Committee Proceedings > Journal des débats (Hansard) of the Committee on Institutions

Advanced search in the Parliamentary Proceedings section

Start date must precede end date.

Skip Navigation LinksJournal des débats (Hansard) of the Committee on Institutions

Version finale

33rd Legislature, 2nd Session
(March 8, 1988 au August 9, 1989)

Tuesday, January 24, 1989 - Vol. 30 N° 43

Les versions HTML et PDF du texte du Journal des débats ont été produites à l'aide d'un logiciel de reconnaissance de caractères. La version HTML ne contient pas de table des matières. La version officielle demeure l'édition imprimée.

Étude détaillée du projet de loi 104 - Loi électorale


Journal des débats

 

(Dix heures six minutes)

La Président (M. Marcil): Bonjour tout le monde. Je déclare la séance ouverte et je souhaite naturellement la bienvenue à tous les députés, de même qu'à M. le Directeur général des élections du Québec, qui se sont déplacés pour assister à cette séance. J'aimerais rappeler le mandat de la commission qui est de procéder à l'étude détaillée du projet de loi 104, Loi électorale. Donc, je demanderais à Mme la secrétaire d'annoncer les remplacements.

La Secrétaire: Les remplacements sont les suivants: M. Blackburn (Roberval) par M. Maltais (Saguenay); M. Brouiilette (Champlain) par M. Poulin (Chauveau); M. Filion (Taillon) par M. Gendron (Abitibi-Ouest) et M. Kehoe (Chapleau) par Mme Pelchat (Vachon).

Ajournement

Le Président (M. Marcil): Cela va. Merci beaucoup, Mme la secrétaire. Malheureusement, compte tenu d'une situation réellement indépendante de notre volonté et imprévisible, nous allons être obligés d'ajourner les travaux et faire l'impossible pour qu'ils puissent reprendre cette semaine, des jeudi, si possible, sinon dés le début de la semaine prochaine, compte tenu que M. le ministre doit vivre une situation très pénible en ce qui concerne sa santé. On a quand même pensé qu'il pouvait se présenter ce matin, mais il ne peut absolument pas, physiquement parlant, se présenter. Donc, je vous remercie quand même de vous être déplacés et nous allons faire l'impossible pour entreprendre les travaux dès jeudi. M. le directeur?

M. Côté (Pierre-F. ): M. le Président, est-ce que je peux me permettre d'offrir à M. le ministre nos voeux d'un prompt rétablissement?

Le Président (M. Marcil): Nous le souhaitons tous. Nous en prenons note. Donc, j'invite quand même les gens à se tenir au courant. Nous allons vous Informer des procédures ou des démarches à suivre, dès que nous serons en mesure de reprendre les travaux, peut-être jeudi de cette semaine, sinon dès le début de la semaine prochaine. Nous allons communiquer avec vous. Cela va? Donc, j'ajourne les travaux sine die.

(Fin de la séance à 10 h 9)

Document(s) related to the sitting