Journal des débats (Hansard) of the Committee on Institutions

(Quinze heures vingt-huit minutes)

Le Président: Alors, je vous souhaite la bienvenue à cette réunion de la commission des institutions. Je constate qu'il y a quorum. Je déclare donc la séance ouverte. Le mandat de notre rencontre est le suivant: la commission des institutions est réunie afin de procéder à l'élection du président de la commission. Vous savez tous que le président de la commission, M. Claude Dauphin, a démissionné de son poste de député. Alors, nous devons donc procéder à l'élection d'un nouveau président.

Je vais vous indiquer immédiatement qui sont les membres de la commission des institutions. Alors, M. Benoit (Orford), M. Bordeleau (Acadie), Mme Dionne (Kamouraska-Témiscouata), M. Fradet (Vimont), M. Hamel (Sherbrooke), M. Kehoe (Chapleau), M. Lafrance (Iberville), M. LeSage (Hull), M. Maciocia (Viger), Mme Pelchat (Vachon), M. Beaulne (Bertrand), M. Bélanger (Anjou), M. Boulerice (Sainte-Marie— Saint-Jacques), Mme Caron (Terrebonne), M. Dufour (Jonquière), M. Godin (Mercier) et M. Trudel (Rouyn-Noranda—Témiscamingue); s'ajoute également M. Parent (Sauvé), qui est devenu membre de la commission par décision du comité directeur de la commission de l'Assemblée nationale; dans l'exercice des pouvoirs qui sont confiés au comité directeur, M. Parent est accepté comme membre de cette commission. (15 h 30)

Je vous rappelle la procédure de l'élection du président. Selon l'article 135 du règlement, «le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire» et, conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a déterminé, le 30 novembre 1993, que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. En conséquence, je suis maintenant prêt à recevoir toute candidature au poste de président de la commission. Donc, je cède la parole à M. le député de Sherbrooke.

Élection du président

M. Hamel: Merci, M. le Président. Alors, je fais motion pour que M. Marcel Parent, député de Sauvé, soit élu au poste de président de la commission des institutions.

Le Président: Très bien. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Alors, est-ce que cette proposition est adoptée? Adoptée par le groupe ministériel. Adoptée par le groupe de l'Opposition officielle. Donc, adopté. En conséquence, je proclame donc que M. Marcel Parent est élu président de la commission des institutions.

Alors, l'ordre du jour étant maintenant terminé, je vais donc ajourner cette séance sine die. Je vous remercie de votre collaboration.

(Fin de la séance à 15 h 31)