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Élection de la vice-présidente, Mme Agnès Maltais Intervenants M. Guy Ouellette, président Mme Agnès Maltais M. Marc Tanguay Mme Mireille Jean M. Simon Jolin-Barrette Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée et en après-midi pour tenir des consultations particulières sur le projet de loi n° 98, Loi modifiant diverses lois concernant principalement l'admission aux professions et la gouvernance du système professionnel. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
Élection de la vice-présidente, Mme Agnès Maltais
Intervenants
M. Guy Ouellette, président
Mme Agnès Maltais
M. Marc Tanguay
Mme Mireille Jean
M. Simon Jolin-Barrette
Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée et en après-midi pour tenir des consultations particulières sur le projet de loi n° 98, Loi modifiant diverses lois concernant principalement l'admission aux professions et la gouvernance du système professionnel. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
(Treize heures quarante-sept minutes)
Le Président (M. Ouellette) : À l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.
La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la vice-présidence de la commission.
Je vous rappelle que, conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la vice-présidence de la Commission des institutions revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Selon l'article 135 du règlement, le vice-président de chaque commission est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire. L'opposition officielle m'informe, fortement recommandée par Mme la députée de Chicoutimi, de la proposition suivante : Que la députée de Taschereau soit élue vice-présidente de la Commission des institutions.
Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement... Ah! avant, est-ce que Mme la députée de Taschereau est d'accord avec la proposition de son groupe parlementaire?
Mme Maltais : Je considère que c'est un honneur que l'on me fait de me proposer, M. le Président. Je suis donc d'accord.
Le Président (M. Ouellette) : Donc, est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
M. Tanguay : Tout à fait adopté, M. le Président.
Le Président (M. Ouellette) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Mme Jean : Adopté.
Le Président (M. Ouellette) : Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
M. Jolin-Barrette : Adopté.
Le Président (M. Ouellette) : Je déclare donc la députée de Taschereau élue vice-présidente de la Commission des institutions. Et, M. le député d'Argenteuil, vous êtes d'accord aussi. J'avais compris, M. le député...
Une voix : ...
Le Président (M. Ouellette) : Ah oui? Bon. Je vous remercie pour votre collaboration.
Et la commission, ayant accompli son mandat, suspend ses travaux quelques minutes avant de poursuivre les consultations sur le projet de loi n° 98 à 14 heures avec l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec. Merci.
(Fin de la séance à 13 h 49)