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Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version définitive du Journal, en texte continu avec table des matières, est publiée dans un délai moyen de 2 ans suivant la date de la séance.
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(Onze heures quarante-deux minutes)
Le Président (M. Provençal) :Bonjour à tous. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de la santé et des services sociaux ouverte.
La commission est réunie afin de procéder à l'étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d'autres dispositions législatives. Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?
La Secrétaire : Oui, monsieur le Président. Mme Guillemette (Roberval), pardon, est remplacée par M. Caron (Portneuf); Mme Lecours (Lotbinière-Frontenac) par M. Jacques (Mégantic); Mme Picard (Soulanges) par Mme Boutin (Jean-Talon); M. Derraji (Nelligan) par Mme Weil (Notre-Dame-de-Grâce); Mme Sauvé (Fabre) par Mme Robitaille (Bourassa-Sauvé); M. Marissal (Rosemont) par M. Zanetti (Jean-Lesage); et M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine) par M. Ouellet (René-Lévesque).
Le Président (M. Provençal) :Merci beaucoup, Mme la secrétaire. À ce moment-ci, je céderais la parole au député de Jean-Lesage.
M. Zanetti : Merci, Monsieur le Président. Alors, en vertu de l'article 165 du règlement, je fais motion pour que la commission ajourne ses travaux.
Le Président (M. Provençal) :Alors, j'ai besoin de la mise aux voix de cette motion. Est-ce que la motion est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Provençal) :Adopté. Merci. Alors, je vous remercie. Compte tenu... ce n'est pas compte de l'heure, mais compte tenu de la motion, nous allons ajourner nos travaux sine die. Merci beaucoup.
(Fin de la séance à 11 h 44)