L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Publications > Résumé

Recherche avancée dans la section Publications

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour à la liste des publications
 

Index du Journal des débats de l’Assemblée nationale et des commissions parlementaires

Période de parution : environ 6 mois après la date de fin d’une session parlementaire
Catégories : parlementaire, Bibliothèque de l’Assemblée
Langue : français
Support : document imprimé
Nombre de pages : varie en fonction de chaque édition

Description

À la fin de chaque session parlementaire depuis 1964, l’Assemblée nationale produit l’Index du Journal des débats de cette session, qui donne accès au contenu des travaux des députés à l’Assemblée et en commission parlementaire.

L’Index permet d’accéder au contenu des travaux :

  • par sujet
  • par député (toutes les interventions des députés à l’Assemblée et en commission sont recensées et classées par sujet)
  • par projet de loi (les débats entourant chaque projet de loi et chaque avant-projet de loi présenté durant la session)
  • par mandat de commission parlementaire (audition publique, étude des crédits budgétaires, étude détaillée d’un projet de loi, etc.)
  • par personne ou organisme ayant présenté un mémoire en commission
  • par personne ayant témoigné en commission.

Les mots et expressions qui constituent l’Index du Journal des débats (appelés « rubriques » ou « vedettes ») sont intégrés à la recherche avancée du site de l’Assemblée.

Comment se procurer cette publication

on peut commander l’Index du Journal des débats d’une ou de plusieurs sessions parlementaires.

Information

Pour en savoir plus sur les conditions qui s’appliquent lors de la commande de cette publication

Coût

: le coût de l’Index varie en fonction de la session qu’il couvre.