Index du Journal des débats de l’Assemblée nationale et des commissions parlementaires

Description

À la fin de chaque session parlementaire depuis 1964, l’Assemblée nationale produit l’Index du Journal des débats de cette session, qui donne accès au contenu des travaux des députés à l’Assemblée et en commission parlementaire.

L’Index permet d’accéder au contenu des travaux :

• par sujet
• par député (toutes les interventions des députés à l’Assemblée et en commission sont recensées et classées par sujet)
• par projet de loi (les débats entourant chaque projet de loi et chaque avant-projet de loi présenté durant la session)
• par mandat de commission parlementaire (audition publique, étude des crédits budgétaires, étude détaillée d’un projet de loi, etc.)
• par personne ou organisme ayant présenté un mémoire en commission
• par personne ayant témoigné en commission.

Les mots et expressions qui constituent l’Index du Journal des débats (appelés « rubriques » ou « vedettes ») sont intégrés à la recherche avancée du site de l’Assemblée.