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Élection du vice-président, M. Nicolas Marceau Intervenants M. Guy Ouellette, président M. Sylvain Rochon M. Simon Jolin-Barrette M. Nicolas Marceau Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée et en après-midi pour l'étude détaillée du projet de loi n° 51, Loi visant notamment à rendre l'administration de la justice plus efficace et les amendes aux mineurs plus dissuasives. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
Élection du vice-président, M. Nicolas Marceau
Intervenants
M. Guy Ouellette, président
M. Sylvain Rochon
M. Simon Jolin-Barrette
M. Nicolas Marceau
Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée et en après-midi pour l'étude détaillée du projet de loi n° 51, Loi visant notamment à rendre l'administration de la justice plus efficace et les amendes aux mineurs plus dissuasives. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
(Douze heures dix-neuf minutes)
Le Président (M. Ouellette) : Ayant constaté le quorum, je déclare la Commission des institutions ouverte.
La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la vice-présidence de la commission.
Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la vice-présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Selon l'article 135 du règlement, le vice-président de chaque commission est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de vice-président.
M. Rochon : M. le Président, je souhaite...
Le Président (M. Ouellette) : M. le député de Richelieu.
M. Rochon : Oui, je souhaite profiter de ma première présence à titre de membre de cette commission pour poser un geste lourd de sens avec une proposition qui vous réjouira tous et à laquelle je suis certain que vous souscrirez tous. Je souhaite proposer que le député de Rousseau soit élu vice-président de cette commission.
• (12 h 20) •
Le Président (M. Ouellette) : Bon, effectivement, puisque tout le monde a pris le temps d'y penser, est-ce que, le groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Ouellette) : À l'unanimité?
Une voix : Bien, oui.
Le Président (M. Ouellette) : C'est bien. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle... Bien c'est sûr que vous ne filibusterez pas votre collègue de Rousseau, et est-ce que, le deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
M. Jolin-Barrette : Elle sera adoptée. Bien, nous aurions aimé entendre un discours de candidature...
Des voix : Ha, ha, ha!
M. Jolin-Barrette : ...peut-être peut-on laisser le député de Rousseau nous dire...
Le Président (M. Ouellette) : Effectivement, devant cette belle unanimité, je déclare donc que le député de Rousseau, qui est élu vice-président de la Commission des institutions... Et là c'est le temps du discours du député de Rousseau. Est-ce que vous acceptez, dans un premier temps?
M. Marceau : Ah oui! Oui, oui, oui, j'accepte, M. le Président. J'accepte et puis je me réjouis de me joindre à vous, une commission qui a un rôle important et qui... simplement qu'à voir sa composition, je suis certain que les débats ici sont sereins, constructifs et intelligents. Alors, ça va être un grand plaisir d'être avec vous pour la suite des choses. Merci, M. le Président.
Le Président (M. Ouellette) : Vous savez, M. le député de Rousseau, vous aurez à vous partager entre la Commission des institutions et la Commission des finances publiques et qu'on... Normalement, avec les travaux de la Commission des institutions, on pense que vous allez être ici plus souvent qu'à l'autre endroit.
Donc, je lève la séance et la commission, ayant accompli son mandat, suspend ses travaux jusqu'à 15 heures afin de poursuivre un autre mandat.
(Fin de la séance à 12 h 21)