Journal des débats (Hansard) of the Committee on Social Affairs

(Dix heures trente minutes)

Le Président (M. Lorrain): Bonjour à tous. Il me fait plaisir de présider, ce matin, en tant que président du Collège électoral de la commission des affaires sociales à l'élection au poste de président.

Je déclare que la commission a quorum. Nous avons vérifié auparavant. Le quorum nécessaire en vertu de l'article 121 du règlement, c'est le tiers des membres et je crois que vous êtes presque tous ici.

Je vais vous donner lecture de tous les noms de ceux qui composent la commission des affaires sociales: M. Baril (Rouyn-Noranda-Témiscamingue), M. Bélanger (Laval-des-Rapides), Mme Cardinal (Châteauguay), M. Gervais (L'Assomption), M. Hamel (Sherbrooke), M. Joly (Fabre), M. Laporte (Sainte-Marie), M. Leclerc (Taschereau), Mme Legault (Deux-Montagnes), M. Lemire (Saint-Maurice), M. Sirros (Laurier), M. Chevrette (Joliette), M. Gauthier (Roberval), Mme Juneau (Johnson), M. Rochefort (Gouin), et Mme Vermette (Marie-Victorin). Ce sont les membres qui composent la commission des affaires sociales.

Je dois vous faire lecture partiellement d'un procès-verbal d'une assemblée de la commission de l'Assemblée nationale qui a eu lieu la semaine passée. Les commissions présidées par des députés du groupe parlementaire formant le gouvernement sontî la commission des affaires sociales, la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, la commission du budget et de l'administration, la commission de la culture, la commission de l'éducation et de la main-d'oeuvre.

Les commissions présidées par des députés du groupe parlementaire formant l'Opposition officielle: la commission de l'aménagement et des équipements, la commission des institutions et la commission de l'économie et du travail.

Votre commission des affaires sociales sera présidée par un député du groupe parlementaire formant le gouvernement. Je me dois maintenant de vous faire lecture des articles 134 et suivants concernant l'élection du président de votre commission.

À la section 4, élections, article 134. Au début de la première session de chaque législature, et au besoin pendant celle-ci les commissions élisent parmi leurs membres, pour deux ans, un président et un vice-président."

Article 135. "Le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire."

Article 136. "Le président de l'Assemblée préside à l'élection de chaque président de commission."

J'aimerais attirer votre attention sur l'article 135 pour ceux qui ne sont pas familiers. L'article 135 implique une double majorité. Pour élire le président, vous devez - le groupe formant le gouvernement - avoir la majorité et l'Opposition qui compose également cette commission se doit à la majorité de l'Opposition voter pour le même individu, c'est-à-dire le même député qui va présider la commission. Alors, on l'appelle le principe de la double majorité.

Article 138. "Le président organise et anime les travaux de sa commission, prend part à ses délibérations et a droit de vote."

Quant à l'élection des vice-présidents, je ne la préside pas. "Chaque président préside à l'élection du vice-président de sa commission", ce qui va se faire dans quelques minutes. "Ne sont éligibles que les membres n'appartenant pas au même groupe parlementaire que le président."

Est-ce qu'il y a des motions ou propositions quant è la nomination d'un président de la commission des affaires sociales? M. le député de Taschereau.

Élection du président

M. Leclerc: M. le Président, j'aimerais proposer le député de Laval-des-Rapides comme président de cette commission.

Le Président (M. Lorrain): Est-ce que M. le député de Laval-des-Rapides accepte? Est-ce qu'il y a d'autres motions ou propositions?

M. Bélanger: Oui, M. le Président.

M. Chevrette: Est-ce qu'on peut réfléchir deux minutes?

Le Président (M. Lorrain): Vous pouvez même réfléchir plus longtemps que cela, M. le leader de l'Opposition!

M. Bélanger: On l'a déjà connu plus vite que cela!

Le Président (M. Lorrain): Cela va.

Adopté. Félicitations, M. le député de Laval-des-Rapides. Vous êtes maintenant le président de la commission des affaires sociales et vous devez maintenant prendre siège et procéder à la nomination du vice-président de votre commission. Je vous remercie de votre collaboration.

Élection du vice-président

Le Président (M. Bélanger): II s'agit maintenant de recevoir les propositions pour le vice-président de la commission. Je répète qu'il doit être membre du groupe parlementaire de l'Opposition et non pas du pouvoir.

Mme Vermette: Je propose Michel Gauthier comme vice-président de la commission.

Une voix: Le député de Roberval.

Mme Vermette: Le député de Roberval. Vous m'excuserez.

Le Président (M. Bélanger): Il y a une proposition. C'est le député de Roberval, proposé par Mme Vermette-Roy.

M. Sirros: Cela va prendre au moins quatre minutes de réflexion.

M. Chevrette: De la part de Sirros, cela n'est pas surprenant!

Le Président (M. Bélanger): C'est parce que lui le connaît.

Est-ce qu'il y a des oppositions à cette proposition? On doit en conclure que c'est à l'unanimité? Félicitations, M. Gauthier.

L'ordre du jour étant épuisé, nous ajournons sine die. Merci.

(Fin de la séance à 10 h 36)