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(Dix heures trente minutes)
Le Président (M. Lorrain): Bonjour à tous. Il me
fait plaisir de présider, ce matin, en tant que président du
Collège électoral de la commission des affaires sociales à
l'élection au poste de président.
Je déclare que la commission a quorum. Nous avons
vérifié auparavant. Le quorum nécessaire en vertu de
l'article 121 du règlement, c'est le tiers des membres et je crois que
vous êtes presque tous ici.
Je vais vous donner lecture de tous les noms de ceux qui composent la
commission des affaires sociales: M. Baril
(Rouyn-Noranda-Témiscamingue), M. Bélanger (Laval-des-Rapides),
Mme Cardinal (Châteauguay), M. Gervais (L'Assomption), M. Hamel
(Sherbrooke), M. Joly (Fabre), M. Laporte (Sainte-Marie), M. Leclerc
(Taschereau), Mme Legault (Deux-Montagnes), M. Lemire (Saint-Maurice), M.
Sirros (Laurier), M. Chevrette (Joliette), M. Gauthier (Roberval), Mme Juneau
(Johnson), M. Rochefort (Gouin), et Mme Vermette (Marie-Victorin). Ce sont les
membres qui composent la commission des affaires sociales.
Je dois vous faire lecture partiellement d'un procès-verbal d'une
assemblée de la commission de l'Assemblée nationale qui a eu lieu
la semaine passée. Les commissions présidées par des
députés du groupe parlementaire formant le gouvernement
sontî la commission des affaires sociales, la commission de
l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, la commission du
budget et de l'administration, la commission de la culture, la commission de
l'éducation et de la main-d'oeuvre.
Les commissions présidées par des députés du
groupe parlementaire formant l'Opposition officielle: la commission de
l'aménagement et des équipements, la commission des institutions
et la commission de l'économie et du travail.
Votre commission des affaires sociales sera présidée par
un député du groupe parlementaire formant le gouvernement. Je me
dois maintenant de vous faire lecture des articles 134 et suivants concernant
l'élection du président de votre commission.
À la section 4, élections, article 134. Au début de
la première session de chaque législature, et au besoin pendant
celle-ci les commissions élisent parmi leurs membres, pour deux ans, un
président et un vice-président."
Article 135. "Le président et le vice-président de chaque
commission sont élus à la majorité des membres de chaque
groupe parlementaire."
Article 136. "Le président de l'Assemblée préside
à l'élection de chaque président de commission."
J'aimerais attirer votre attention sur l'article 135 pour ceux qui ne
sont pas familiers. L'article 135 implique une double majorité. Pour
élire le président, vous devez - le groupe formant le
gouvernement - avoir la majorité et l'Opposition qui compose
également cette commission se doit à la majorité de
l'Opposition voter pour le même individu, c'est-à-dire le
même député qui va présider la commission. Alors, on
l'appelle le principe de la double majorité.
Article 138. "Le président organise et anime les travaux de sa
commission, prend part à ses délibérations et a droit de
vote."
Quant à l'élection des vice-présidents, je ne la
préside pas. "Chaque président préside à
l'élection du vice-président de sa commission", ce qui va se
faire dans quelques minutes. "Ne sont éligibles que les membres
n'appartenant pas au même groupe parlementaire que le
président."
Est-ce qu'il y a des motions ou propositions quant è la
nomination d'un président de la commission des affaires sociales? M. le
député de Taschereau.
Élection du président
M. Leclerc: M. le Président, j'aimerais proposer le
député de Laval-des-Rapides comme président de cette
commission.
Le Président (M. Lorrain): Est-ce que M. le
député de Laval-des-Rapides accepte? Est-ce qu'il y a d'autres
motions ou propositions?
M. Bélanger: Oui, M. le Président.
M. Chevrette: Est-ce qu'on peut réfléchir deux
minutes?
Le Président (M. Lorrain): Vous pouvez même
réfléchir plus longtemps que cela, M. le leader de
l'Opposition!
M. Bélanger: On l'a déjà connu plus vite que
cela!
Le Président (M. Lorrain): Cela va.
Adopté. Félicitations, M. le député de
Laval-des-Rapides. Vous êtes maintenant le président de la
commission des affaires sociales et vous devez maintenant prendre siège
et procéder à la nomination du vice-président de votre
commission. Je vous remercie de votre collaboration.
Élection du vice-président
Le Président (M. Bélanger): II s'agit maintenant de
recevoir les propositions pour le vice-président de la commission. Je
répète qu'il doit être membre du groupe parlementaire de
l'Opposition et non pas du pouvoir.
Mme Vermette: Je propose Michel Gauthier comme
vice-président de la commission.
Une voix: Le député de Roberval.
Mme Vermette: Le député de Roberval. Vous
m'excuserez.
Le Président (M. Bélanger): Il y a une proposition.
C'est le député de Roberval, proposé par Mme
Vermette-Roy.
M. Sirros: Cela va prendre au moins quatre minutes de
réflexion.
M. Chevrette: De la part de Sirros, cela n'est pas
surprenant!
Le Président (M. Bélanger): C'est parce que lui le
connaît.
Est-ce qu'il y a des oppositions à cette proposition? On doit en
conclure que c'est à l'unanimité? Félicitations, M.
Gauthier.
L'ordre du jour étant épuisé, nous ajournons sine
die. Merci.
(Fin de la séance à 10 h 36)