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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2023-10-04 Assemblée 43e législature,
1re session
Préliminaire
2023-10-04 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 34, Loi visant à moderniser la profession notariale et à favoriser l’accès à la justice
2023-10-04 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
2023-10-04 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif
2023-10-04 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation
2023-10-03 Assemblée 43e législature,
1re session
Préliminaire
2023-10-03 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif
2023-10-03 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 34, Loi visant à moderniser la profession notariale et à favoriser l’accès à la justice
2023-10-03 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
2023-10-03 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation
2023-09-29 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation du chef du troisième groupe d’opposition au premier ministre sur le sujet suivant : Les promesses non tenues du gouvernement caquiste depuis son élection
2023-09-28 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2023-09-28 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
2023-09-28 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation
2023-09-28 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le cahier de consultation intitulé : La planification de l'immigration au Québec pour la période 2024-2027
2023-09-28 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif
2023-09-27 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2023-09-27 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
2023-09-27 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 33, Loi concernant les conventions collectives des constables spéciaux et des gardes du corps du gouvernement du Québec
2023-09-27 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le cahier de consultation intitulé : La planification de l'immigration au Québec pour la période 2024-2027
2023-09-26 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2023-09-26 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 14, Loi modifiant diverses dispositions relatives à la sécurité publique et édictant la Loi visant à aider à retrouver des personnes disparues
2023-09-26 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
2023-09-26 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 29, Loi protégeant les consommateurs contre l’obsolescence programmée et favorisant la durabilité, la réparabilité et l’entretien des biens
2023-09-26 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le cahier de consultation intitulé : La planification de l'immigration au Québec pour la période 2024-2027
 
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