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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2023-06-05 Commission de l'administration publique 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Audition du Secrétariat du Conseil du trésor concernant sa gestion administrative et ses engagements financiers, ainsi que sur le Rapport d’application de la Loi sur l’administration publique
2023-06-02 Assemblée 43e législature,
1re session
Préliminaire
2023-06-02 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
2023-06-02 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 26, Loi modifiant la Loi sur les tribunaux judiciaires afin notamment de donner suite à l’Entente entre la juge en chef de la Cour du Québec et le ministre de la Justice
2023-06-02 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation
2023-06-01 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2023-06-01 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 26, Loi modifiant la Loi sur les tribunaux judiciaires afin notamment de donner suite à l’Entente entre la juge en chef de la Cour du Québec et le ministre de la Justice
2023-06-01 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
2023-06-01 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 14, Loi modifiant diverses dispositions relatives à la sécurité publique et édictant la Loi visant à aider à retrouver des personnes disparues
2023-06-01 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation
2023-05-31 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2023-05-31 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 25, Loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal
2023-05-31 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 20, Loi instituant le Fonds bleu et modifiant d’autres dispositions
2023-05-31 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le rapport sur la mise en œuvre de la Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics
2023-05-31 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 200, Loi concernant l'annulation d'une servitude grevant certains lots situés en la Ville de Carignan
2023-05-31 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 14, Loi modifiant diverses dispositions relatives à la sécurité publique et édictant la Loi visant à aider à retrouver des personnes disparues
2023-05-31 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 202, Loi concernant la Ville de Saint-Jérôme
2023-05-31 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
2023-05-30 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2023-05-30 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 16, Loi modifiant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et d’autres dispositions
2023-05-30 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 24, Loi donnant suite aux recommandations du rapport du Comité consultatif indépendant sur la révision de l’indemnité annuelle des membres de l’Assemblée nationale
2023-05-30 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
2023-05-30 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 20, Loi instituant le Fonds bleu et modifiant d’autres dispositions
2023-05-26 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation du député de Pontiac au ministre responsable du Développement économique régional sur le sujet suivant : Cinq ans d’échecs caquistes : le coût de l’abandon des régions
2023-05-25 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
 
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