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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2024-02-20 Assemblée 43e législature,
1re session
Préliminaire
2024-02-20 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 37, Loi sur le commissaire au bien-être et aux droits des enfants
2024-02-20 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs
2024-02-20 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 48, Loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière
2024-02-20 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 42, Loi visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail
2024-02-20 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 41, Loi édictant la Loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique
2024-02-16 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation de la députée de Sherbrooke à la ministre responsable des Aînés sur le sujet suivant : Le manque de préparation du gouvernement caquiste pour faire face au vieillissement de la population et assurer à chaque Québécoise et Québécois la possibilité de vieillir dans la dignité
2024-02-15 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-02-15 Commission de l'Assemblée nationale 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude du rapport préliminaire de la Commission de la représentation électorale
2024-02-15 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 41, Loi édictant la Loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique
2024-02-15 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs
2024-02-15 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 42, Loi visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail
2024-02-14 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-02-14 Commission de l'Assemblée nationale 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude du rapport préliminaire de la Commission de la représentation électorale
2024-02-14 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs
2024-02-14 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 41, Loi édictant la Loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique
2024-02-13 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-02-13 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs
2024-02-13 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 41, Loi édictant la Loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique
2024-02-13 Commission de l'Assemblée nationale 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude du rapport préliminaire de la Commission de la représentation électorale
2024-02-09 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation de la députée des Mille-Îles à la ministre responsable de l’Habitation sur le sujet suivant : L’habitation au Québec : un autre échec caquiste
2024-02-08 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-02-08 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 42, Loi visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail
2024-02-08 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 48, Loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière
2024-02-08 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 37, Loi sur le commissaire au bien-être et aux droits des enfants
 
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