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(Quinze heures quarante-trois minutes)
Le Président (M. Guay): La commission des institutions est donc réunie pour le choix de son président que vous connaissez pour avoir... ailleurs ou ici même au parlement. Les règles qui gouvernent le choix d'un président: il s'agit dans ce cas-ci d'un président qui est issu de la majorité ministérielle. Par conséquent, tout député, membre de la commission peut faire une proposition pourvu qu'elle porte sur un député, membre de la majorité à cette commission. M. le député de Fabre.
Une voix: ...majorité distante...
Le Président (M. Guay): La majorité majoritaire.
Une voix: II n'y a aucune majorité
Le Président (M. Guay): M. le député de Fabre.
Motion proposant le député de Champlain
M. Leduc (Fabre): M. le Président, je voudrais proposer le député de Champlain, M. Marcel Gagnon comme président de la commission.
Une voix: Accepté.
Le Président (M. Guay): Y a-t-il d'autres propositions?
M. Rivest: Un instant, M. le Président! On va se reconsulter.
M. le Président, à titre de vice-président de la commission, vous me permettrez de seconder - je ne sais pas si c'est dans les règles - la nomination du député de Champlain dont j'irai discourir sur ses qualités lors de la convention libérale dans le comté, dans quinze jours.
Le Président (M. Guay): Y a-t-il d'autres interventions sur motion du député de Fabre? Le député de Champlain...
M. de Bellefeuille: M. le Président...
Le Président (M. Guay): Oui, M. le député de Deux-Montagnes.
M. de Bellefeuille: Je voudrais appuyer cette proposition et vous répéter, en toute humilité, que si je le fais c'est à cause de l'amitié que j'ai pour le député de Champlain et non pas parce que mon intervention peut avoir le moindre effet, puisqu'en vertu de notre règlement, mon vote en cette matière est sans effet à moins que vous ne me reconnaissiez comme constituant un groupe, ce que j'accueillerais comme une excellente nouvelle, mais ce n'est pas encore le cas.
Le Président (M. Guay): II ne m'appartient pas de décider qui forme ou ne forme pas un groupe, il appartient au groupe de se conformer au règlement et à la Loi sur l'Assemblée nationale et cela tombe automatiquement, je n'y suis pour rien. D'autre part, je vous réitère ce que je vous disais à une autre commission, que votre vote n'est pas un vote inutile. Les dispositions du règlement visent tout simplement à faire en sorte qu'un seul député ne puisse pas paralyser les travaux d'une commission, ce qui équivaudrait à un droit de veto. Cela étant, la proposition du député de Fabre est-elle adoptée?
Des voix: Adoptée.
Le Président (M. Guay): Donc le député de Champlain devient, à l'unanimité des membres de la commission, - vous voyez que... - le président de la Commission des institutions.
M. Rivest: M. le Président, pendant que notre nouveau président prend le fauteuil qui lui revient, je voudrais au moins que la commission enregistre, peut-être sous forme de motion, notre appréciation et notre reconnaissance à notre président, l'ex-député de Trois-Rivières, M. Denis Vaugeois.
Le Président (M. Gagnon): Alors, merci de votre confiance. J'espère que je la mériterai. Vous faites une proposition, M. le député de Jean-Talon, à l'effet d'envoyer une motion de remerciements à l'ex-député de Trois-Rivières. Est-ce que cette motion est adoptée?
Des voix: Adopté, sur division.
M. Marx: Peut-on inscrire le nom de celui qui...
Mme Lachapelle: On demande un... Une voix: ...qui objecte. M. Marx: Pourquoi?
M. Blais: À l'unanimité. Adopté à l'unanimité.
Le Président (M. Gagnon): Alors, c'est tout ce qu'il y avait à l'ordre du jour. Encore une fois, mes plus sincères remerciements à tout le monde. Espérons que cela va bien aller.
La commission ajourne ses travaux sine die.
(Fin de la séance à 15 h 46)