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(Quinze heures quarante-trois minutes)
Le Président (M. Guay): La commission des institutions est
donc réunie pour le choix de son président que vous connaissez
pour avoir... ailleurs ou ici même au parlement. Les règles qui
gouvernent le choix d'un président: il s'agit dans ce cas-ci d'un
président qui est issu de la majorité ministérielle. Par
conséquent, tout député, membre de la commission peut
faire une proposition pourvu qu'elle porte sur un député, membre
de la majorité à cette commission. M. le député de
Fabre.
Une voix: ...majorité distante...
Le Président (M. Guay): La majorité
majoritaire.
Une voix: II n'y a aucune majorité
Le Président (M. Guay): M. le député de
Fabre.
Motion proposant le député de
Champlain
M. Leduc (Fabre): M. le Président, je voudrais proposer le
député de Champlain, M. Marcel Gagnon comme président de
la commission.
Une voix: Accepté.
Le Président (M. Guay): Y a-t-il d'autres
propositions?
M. Rivest: Un instant, M. le Président! On va se
reconsulter.
M. le Président, à titre de vice-président de la
commission, vous me permettrez de seconder - je ne sais pas si c'est dans les
règles - la nomination du député de Champlain dont j'irai
discourir sur ses qualités lors de la convention libérale dans le
comté, dans quinze jours.
Le Président (M. Guay): Y a-t-il d'autres interventions
sur motion du député de Fabre? Le député de
Champlain...
M. de Bellefeuille: M. le Président...
Le Président (M. Guay): Oui, M. le député de
Deux-Montagnes.
M. de Bellefeuille: Je voudrais appuyer cette proposition et vous
répéter, en toute humilité, que si je le fais c'est
à cause de l'amitié que j'ai pour le député de
Champlain et non pas parce que mon intervention peut avoir le moindre effet,
puisqu'en vertu de notre règlement, mon vote en cette matière est
sans effet à moins que vous ne me reconnaissiez comme constituant un
groupe, ce que j'accueillerais comme une excellente nouvelle, mais ce n'est pas
encore le cas.
Le Président (M. Guay): II ne m'appartient pas de
décider qui forme ou ne forme pas un groupe, il appartient au groupe de
se conformer au règlement et à la Loi sur l'Assemblée
nationale et cela tombe automatiquement, je n'y suis pour rien. D'autre part,
je vous réitère ce que je vous disais à une autre
commission, que votre vote n'est pas un vote inutile. Les dispositions du
règlement visent tout simplement à faire en sorte qu'un seul
député ne puisse pas paralyser les travaux d'une commission, ce
qui équivaudrait à un droit de veto. Cela étant, la
proposition du député de Fabre est-elle adoptée?
Des voix: Adoptée.
Le Président (M. Guay): Donc le député de
Champlain devient, à l'unanimité des membres de la commission, -
vous voyez que... - le président de la Commission des institutions.
M. Rivest: M. le Président, pendant que notre nouveau
président prend le fauteuil qui lui revient, je voudrais au moins que la
commission enregistre, peut-être sous forme de motion, notre
appréciation et notre reconnaissance à notre président,
l'ex-député de Trois-Rivières, M. Denis Vaugeois.
Le Président (M. Gagnon): Alors, merci de votre confiance.
J'espère que je la mériterai. Vous faites une proposition, M. le
député de Jean-Talon, à l'effet d'envoyer une motion de
remerciements à l'ex-député de Trois-Rivières.
Est-ce que cette motion est adoptée?
Des voix: Adopté, sur division.
M. Marx: Peut-on inscrire le nom de celui qui...
Mme Lachapelle: On demande un... Une voix: ...qui objecte.
M. Marx: Pourquoi?
M. Blais: À l'unanimité. Adopté à
l'unanimité.
Le Président (M. Gagnon): Alors, c'est tout ce qu'il y
avait à l'ordre du jour. Encore une fois, mes plus sincères
remerciements à tout le monde. Espérons que cela va bien
aller.
La commission ajourne ses travaux sine die.
(Fin de la séance à 15 h 46)