L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Députés > Clément-Charles Sabrevois de Bleury

Recherche avancée dans la section Députés

Trouver un député

Clément-Charles Sabrevois de Bleury

(1798-1862)

 

Projets de loi

Cet onglet donne accès aux projets de loi présentés par la députée ou le député.

Pour en savoir plus sur les projets de loi accessibles dans le site de l’Assemblée

 

Aucun projet de loi n'est associé à ce député.