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Accueil > Députés > Stéphan Tremblay

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Stéphan Tremblay

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Cet onglet donne accès aux projets de loi présentés par la députée ou le député.

Pour en savoir plus sur les projets de loi accessibles dans le site de l’Assemblée

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Projets de loi
Numéro	Titre
390	Loi interdisant la distribution de sacs de plastique non biodégradables
214	Loi concernant la Municipalité régionale de comté de Lac-Saint-Jean-Est

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Date de la dernière modification : 14 avril 2003