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Version préliminaire

41st Legislature, 1st Session
(début : May 20, 2014)

Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version finale du Journal est publiée dans un délai de 2 à 4 mois suivant la date de la séance de la commission.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

Wednesday, August 24, 2016 - Vol. 44 N° 136

Election of the Vice-Chair


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Heures


 

Journal des débats

13 h 30 (version non révisée)

(Treize heures quarante-sept minutes)

Le Président (M. Ouellette) : À l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte. La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la vice-présidence de la commission. Je vous rappelle que, conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la vice-présidence de la Commission des institutions revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Selon l'article 135 du règlement, le vice-président de chaque commission est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire. L'opposition officielle m'informe, fortement recommandé par Mme la députée de Chicoutimi, que la proposition suivante : Que la députée de de Taschereau soit élue vice-présidente de la Commission des institutions.

Est-ce que de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement... Ah! avant, est-ce que Mme la députée de Taschereau est d'accord avec la proposition de son groupe parlementaire?

Mme Maltais : Je considère que c'est un honneur que l'on me fait de me proposer, M. le Président. Je suis donc d'accord.

Le Président (M. Ouellette) : Donc, est-ce que de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

M. Tanguay : Tout à fait adopté, M. le Président.

Le Président (M. Ouellette) : Est-ce que de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle cette proposition est adoptée?

Mme Jean : Adopté.

Le Président (M. Ouellette) : Est-ce que de la part du deuxième groupe d'opposition cette proposition est adoptée?

M. Jolin-Barrette : Adopté.

Le Président (M. Ouellette) : Je déclare donc que la députée de Taschereau élue vice-présidente de la Commission des institutions et je vous remercie... M. le député d'Argenteuil, vous êtes d'accord aussi...

M. St-Denis : Je suis pour.

Le Président (M. Ouellette) : J'avais compris, M. le député.

M. St-Denis : ...coproposeur...

Le Président (M. Ouellette) : Ah! oui. Bon. Je vous remercie pour votre collaboration. La commission ayant accompli son mandat, suspends ses travaux quelques minutes avant de poursuivre les consultations sur le projet de loi n° 98 à 14 heures avec l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec. Merci.

(Fin de la séance à 13 h 49)


 
 

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