La procédure parlementaire du Québec

Description

Au Québec, la procédure parlementaire peut se définir comme l’ensemble des règles applicables à l’Assemblée nationale et à ses membres (les députés),de même qu’au gouvernement dans ses rapports avec l’Assemblée. L’ouvrage La procédure parlementaire du Québec est une référence incontournable pour les gens qui s’intéressent aux fondements de cette procédure et à son application dans le déroulement des travaux parlementaires.

Le 1er chapitre expose les fondements de la procédure parlementaire, tandis que le 2e explore le thème des privilèges parlementaires. Les chapitres 3 et 4 traitent des acteurs parlementaires , soit le président de l’Assemblée et la fonction primordiale qu’il assume et le statut des députés à l’Assemblée.

Enfin, les chapitres 5 à 14 portent sur l’organisation des travaux de l’Assemblée : calendrier (législature, session et séance), déroulement d’une séance, ordre et décorum, prise de décision, règles du débat parlementaire, processus législatif et budgétaire, moyens de dérogation au Règlement de l’Assemblée, commission plénière et commissions parlementaires.