National Assembly of Québec - Return to homepage

National Assembly of Québec - Return to homepage

To use the Calendar, Javascript must be activated in your browser.
For more information

Recherche dans l'encyclopédie sur le parlementarisme

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W

Masse

Terme(s) anglais :
Mace

Définition

Bâton artistiquement travaillé symbolisant l'autorité de l'Assemblée nationale et de la présidence.

Dans le système parlementaire britannique, la masse a pendant longtemps symbolisé l'autorité de la Couronne exercée par le Parlement. Elle en est l'un des accessoires les plus solennels et symboliques.

Aujourd'hui, elle représente l'autorité de l'Assemblée nationale en tant qu'institution et celle de la présidence. La Chambre ne peut siéger sans elle.

L'aspect de la masse

L'actuelle masse de l'Assemblée a été fabriquée en 1867 par l'orfèvre Charles O. Zollikoffer. Elle est décorée de feuilles d'acanthe et de lotus. Sa tête est surmontée d'une couronne décorée d'une croix et des lettres « ER » pour « Elizabeth Regina ».

La position de la masse

Depuis le 22 novembre 1973, la masse est placée dans la salle de l'Assemblée nationale de façon transversale, c'est-à-dire à l'extrémité de la Table, la tête dirigée vers le groupe formant le gouvernement. Avant cette date, elle reposait plutôt dans le sens de la longueur de la table, la tête orientée vers le président1. La raison du changement est inconnue; une hypothèse veut qu'il ne s'agisse que d'une simple question d'espace sur la Table.


Collection Assemblée nationale

Le symbolisme et le protocole aujourd'hui

La masse repose toujours sur la Table quand la Chambre siège. Le sergent d'armes en est le gardien : lui seul et son adjoint ont le droit d'y toucher. Elle leur donne l'autorité d'exécuter les ordres du président2.

C'est en 1972 que sont retirés du Règlement de l'Assemblée nationale tous les articles relatifs au protocole entourant la masse3. Il fait depuis partie intégrante des usages et des traditions du Parlement.

Tout comme au Parlement britannique, le protocole québécois lié à la masse est rigide. La masse n'est déposée sur la Table qu'après l'élection du président4.

Ensuite, elle est présente en Chambre au début de chaque séance lors de la parade du président. À ce moment, le sergent d'armes, placé sur la première marche du trône, tient la masse sur l'épaule droite quand il annonce l'entrée du président qui vient prendre le fauteuil. Le sergent d'armes dépose ensuite la masse sur les coussins placés sur la Table.

Selon la pratique, ce cérémonial a lieu deux fois par séance. En effet, depuis 2009, chaque séance débute par les déclarations des députés, qui constituent la première rubrique des affaires courantes5. C'est alors un vice-président qui ouvre la séance et préside aux travaux. Une fois les déclarations de députés terminées, le vice-président suspend les travaux.

Le sergent d'armes reprend alors la masse, et les députés n'étant pas encore en Chambre font alors leur entrée. À l'arrivée du président dans la salle de l'Assemblée, la cérémonie décrite plus haut se répète.

Le sergent d'armes, toujours sur la première marche du trône, la masse sur son épaule, annonce : « monsieur le président ! ». Celui-ci, accompagné du secrétaire général, traverse une haie d'honneur formée de six pages et se rend jusqu'au fauteuil, en passant toujours du côté de la Table faisant face à l'opposition. Avec la masse, le sergent d'armes passe de l'autre côté. Après le moment de recueillement, le sergent d'armes repose la masse sur la Table et salue le président. Ce dernier, après avoir salué les personnalités dans les tribunes, poursuit les affaires courantes, pendant que quatre des pages reviennent vers le trône, saluant le président devant la masse6.

En vertu d'une coutume parlementaire, il est interdit durant la séance de circuler entre le fauteuil du président et la masse7. De plus, lorsqu'un député a la parole, personne ne doit se trouver entre celui-ci, la masse et le président.

Selon une autre coutume parlementaire, les députés et le personnel de l'Assemblée nationale circulant en Chambre doivent s'arrêter et saluer le président en inclinant la tête lorsqu'ils passent devant la masse. La masse est retirée de la Table et placée sur des crochets sur le côté sud de celle-ci pendant une commission plénière. Cet usage montre que ce n'est plus l'Assemblée qui siège, mais bien la commission plénière8.

Historique

Arme médiévale, la masse est portée par les sergents d'armes qui escortent les rois d'Angleterre et de France au XIIe siècle. Frappée des armoiries royales, elle devient le symbole de l'autorité royale et l'emblème de la charge de sergent. Le prestige qui s'y rattache lui vaut d'être décorée de métaux précieux.

La masse et les Communes anglaises

Les rois d'Angleterre et de France font don de masses à certains corps de la société comme les universités ou les villes. Ce geste dote ces institutions d'un objet symbolique qui les investit d'une autorité et d'un grand prestige découlant de la reconnaissance royale. En 1344, la Chambre des communes anglaise proteste contre l'attribution de ces masses municipales qui constituent, selon elle, une atteinte à ses prérogatives. Cette intervention laisse entendre que, déjà à cette époque, le Parlement possède une masse sans toutefois que l'on sache depuis quand exactement9.

Parmi toutes les masses en usage, celle des Communes finit par revêtir une très forte signification symbolique. Elle s'affirme notamment à partir de 1415 quand un premier sergent d'armes issu de la garde royale, Nicholas Maudit, est affecté au Parlement10. Le pouvoir d'arrestation sans mandat de cet officier permet aux Communes de sévir et de faire emprisonner quiconque l'offense. Ce droit est à la base du privilège parlementaire. Avec le temps, son exercice vaut à la masse de symboliser l'autorité des Communes et, par conséquent, de celui qui les préside11.

En 1559, le rituel entourant la masse est décrit pour la première fois à la suite de l'élection de Thomas Gargrave comme orateur. Alors qu'il quitte les Communes avec les autres membres pour paraître devant Élisabeth Ire (1558-1603) à la Chambre haute, le sergent d'armes ouvre la marche en portant la masse. La procession revient en Chambre de la même manière12.

Luttes de pouvoir autour d'un symbole

Au XVIIe siècle, plusieurs incidents démontrent l'importance de la masse dans l'évolution des traditions parlementaires britanniques. En 1626, par exemple, le sergent d'armes tente de mettre un terme à une séance tumultueuse en enlevant la masse. On la lui enlève ainsi que les clés de la Chambre, que les députés verrouillent pour continuer à délibérer13. Plus tard, vers 1640, la tradition de la présence de la masse durant les débats est désormais bien établie : un député, John Pym, affirme à ce sujet que « it is a new doctrine, that we can do nothing without a Speaker or a mace »14.

La masse traverse une période mouvementée durant la première guerre civile (1642-1647) et la période d'Oliver Cromwell (1649-1658). En juillet 1647, une foule hostile envahit le parlement et menace l'orateur William Lenthall. Quelques jours plus tard, celui-ci s'enfuit avec l'objet et rejoint l'armée levée par le Parlement pour combattre le roi Charles Ier15. Deux ans plus tard, Cromwell, officier dans cette armée, fait décapiter le souverain (février 1649) et ordonne de détruire les symboles monarchiques comme la masse. Il confie à l'orfèvre Thomas Maundy la tâche d'en fabriquer une nouvelle sans armoiries royales ni orbe, croix ou couronne à son sommet, comme la précédente16.

Cette masse, qui arbore des motifs de branches et de glands de chêne, est introduite en Chambre en juin 1649 après que Cromwell eut proclamé la république (le « Commonwealth »)17. Les Communes utilisent cette Commonwealth Mace jusqu'à ce que Cromwell, insatisfait des agissements de la Chambre, fasse irruption au parlement avec ses soldats (20 avril 1653). Il leur ordonne de se saisir de cette masse, la qualifiant de « fool's bauble »18.

Elle revient malgré tout en usage par après, du moins jusqu'à la restauration de la monarchie en 1660. Le 21 mai de cette année-là, la Chambre ordonne d'en faire fabriquer une nouvelle. Cet ordre ne sera pas suivi : on va plutôt altérer celle de Maundy en l'ornant des emblèmes de l'autorité royale tels que la couronne royale, la croix et le monogramme « C R »19. Encore en usage aujourd'hui, cet objet est fait :

de vermeil et mesure 4 pieds 10 pouces et demi [1,48 m] de longueur. La tige est constituée de trois segments, dont l'un est plus court, qui sont ciselés et se prolongent longitudinalement pour se terminer en roses et chardons. La tête est divisée en quatre panneaux qui portent respectivement une rose, un chardon, une harpe et une fleur de lys. L'ensemble est surmonté d'une couronne royale, du globe et de la croix. Au sommet apparaissent les armes royales, le lion couronné et la licorne qui portent la jarretière et la devise « Dieu et mon droit » ainsi que les initiales C. R. La masse n'est pas poinçonnée et ne porte ni inscription, ni date, ni marque de l'artisan20.

Le protocole à la Chambre des communes britannique

Au fil des siècles, un protocole rigoureux s'établit autour de l'usage de la masse au Parlement britannique. Le rituel en vigueur de nos jours à l'Assemblée nationale du Québec est semblable au protocole britannique transplanté en 1792 au Bas-Canada. Les principales différences tiennent au fait que le Parlement britannique est encore aujourd'hui bicaméral.


La dissolution du Parlement par Oliver Cromwell en 1653. Ses soldats emportent la masse et expulsent les députés de la Chambre. Huile sur toile d'Andrew Carrick Gow, 1907. Auckland Art Gallery

Ainsi, après l'élection d'un nouveau président, les membres des Communes suivent en procession le sergent d'armes porteur de la masse jusqu'à la Chambre des lords, où le président est consacré symboliquement. Avant d'y entrer, le sergent d'armes laisse toutefois l'objet à l'extérieur à un portier21. Autre particularité, si le souverain est à Westminster pour l'ouverture d'une session, la masse des Communes est couverte d'un linge. Ce symbole de l'autorité royale est en effet inutile en présence du souverain lui-même.

Il existe beaucoup d'autres rituels autour de la masse des Communes britanniques. Elle est rangée dans le bureau du président quand la Chambre ne siège pas. À Québec, elle est conservée dans celui du sergent d'armes ou celui de son adjoint22.

La masse à la Chambre des lords

La Chambre des lords possède deux masses, l'une datant du règne de Charles II (1660-1685) et l'autre de celui de William III (1689-1702). La plus courte est utilisée par le Lord Chancellor, tandis que la seconde, plus longue, est portée par le gentilhomme huissier de la verge noire durant la procession quotidienne du Lord Speaker. Cette masse est placée derrière lui quand la Chambre siège, sur le Woolsack, et y demeure durant toute la séance23. Elle n'est pas installée sur des crochets, comme aux Communes, quand la Chambre des lords siège en comité. 24.

Par ailleurs, la masse est couverte d'un linge si le souverain assiste à une cérémonie officielle à l'extérieur de la Chambre des lords. C'est le cas en 1950 lorsque George VI assiste, à Westminster Hall, à l'ouverture de la nouvelle Chambre des communes. Quand les deux Chambres sont réunies pour assister à une cérémonie d'État, la masse des Communes et couverte en présence de celle de la Chambre haute. Cette pratique indique que l'autorité royale au Parlement est transmise par la Chambre des lords. En présence du souverain même, les deux masses sont couvertes25.

Contrairement aux Communes, c'est le gentilhomme huissier de la verge noire qui est responsable de la masse à la Chambre des lords26.

Des outrages à la masse

Les élus qui touchent la masse s'exposent à des sanctions. Le premier à commettre ce geste au Royaume-Uni est John Beckett (17 juillet 1930). Il s'empare de la masse et marche vers la porte de la Chambre avant que le sergent d'armes ne la lui reprenne. Beckett, qui voulait protester contre la suspension d'un autre député, est expulsé de la Chambre pour « grossly disorderly conduct » par un vote quasi unanime de 320 voix contre 427. Le député Rob Brown endommage quant à lui la masse après l'avoir lancée au sol (18 avril 1988). Il sera expulsé durant 20 jours de la Chambre, contraint de payer 1 500 livres sterling en frais de réparations et suspendu trois mois du Labour party28.

Enfin, la palme du plus grave outrage revient sans contredit à Lynden Pindling, député au Parlement des Bahamas, une colonie britannique. Le 27 avril 1965, après son discours, il saisit l'objet et le lance à travers une fenêtre. Ce geste ne l'empêche pas cependant de devenir premier ministre et de gouverner l'archipel de 1973 à 199229.

À la Chambre des communes du Canada, Ian Wadell est le premier député à être semoncé pour avoir touché la masse (30 octobre 1991)30. Au Québec, on ne rapporte aucun incident de ce genre depuis 1792.

Les masses au Bas-Canada (1792-1838)

La première masse utilisée à la Chambre d'assemblée du Bas-Canada est réalisée par François Baillairgé en 1792. L'artisan en parle en ces termes dans son journal personnel :

J'ai été hier avec M. McKay [N. D. A., le sergent d'armes] chez le grand juge Smith pour prendre le modèle pour la masse de la Chambre d'Assemblée de cette province du Bas Canada. C'est une Couronne royale de grandeur naturelle porte ou surmontant un vase (sr lequel sont peintes les armes de la couronne) avec un manche d'environ trois pieds de long à peu près comme en la figure ci à côté31.


La masse dessinée par Baillairgé. Fonds François Baillairgé, BAnQ

Quelques jours plus tard, il reçoit la même commande de la part du sergent d'armes du Conseil législatif, Jean-Baptiste Brassard32. Il peint sur cette seconde masse les armes royales de la Grande-Bretagne.

Elles ont probablement été utilisées au Parlement du Bas-Canada jusqu'à la suspension de la Constitution en 1838. Il n'existe toutefois aucune information sur ce qu'elles sont devenues par la suite.

Les masses durant l'Union (1841-1867)

À Kingston, une masse est utilisée en Chambre à l'ouverture de la première session du nouveau Parlement du Canada (14 juin 1841). Il est cependant impossible d'en connaître la provenance33.

L'orateur de la Chambre, Allan McNab, recommande d'en acheter une nouvelle le 29 mars 1845, jour de la prorogation. Robert Baldwin, député de Fourth York, suggère que les emblèmes canadiens (castor et feuille d'érable) y soient gravés. Faite d'or et d'argent, c'est une réplique de la masse de la Chambre des communes britannique. C'est fort probablement celle qui est utilisée à l'ouverture de la session suivante, le 20 mars 184634.

Cette masse est volée par l'émeutier Alfred Perry lors de l'incendie du parlement de Montréal, le 25 avril 1849. Le sergent d'armes George K. Chisholm tire son épée pour la défendre, mais il reçoit du voleur un coup de manche de hache et est « somewhat severly beaten » dans l'incident. Perry sort ensuite de l'édifice en flamme avec l'objet sur l'épaule35. Elle est brandie comme trophée devant la foule qui « pousse des cris de dérision et de dédain », selon un témoin oculaire, avant d'être finalement rendue durant la nuit à l'orateur McNab, qui loge à l'hôtel Donegana36.

De son côté, la masse du Conseil législatif est sauvée des flammes par le messager Edward Botterell, qui deviendra ensuite portier en chef de cette Chambre. Ces deux masses échapperont également à l'incendie qui ravage le parlement de Québec en 185437.

Les masses au Parlement de Québec depuis 1867

Après 1867, ces deux masses sont utilisées au nouveau Parlement fédéral d'Ottawa. C'est pourquoi les autorités du nouveau Parlement de Québec en commandent deux autres en novembre 1867 à Charles O. Zollikoffer, un orfèvre d'Ottawa38.

Celle utilisée à l'Assemblée législative a une histoire mouvementée. Elle est d'abord sauvée de l'incendie du parlement (19 avril 1883) par le sergent d'armes Gédéon Larocque39. Elle est ensuite dérobée par des étudiants en 1967, en plus d'être amputée de certains de ses éléments décoratifs au fil du temps à la suite de réparations sommaires40. La couronne notamment a été modifiée et les initiales « ER », pour « Elizabeth Regina », ont été rajoutées après 195241. Jugée anachronique, la masse a failli disparaître de la Chambre durant les réformes parlementaires des années 196042.

La masse du Conseil législatif est quant à elle perdue lors de l'incendie de 1883. Le joaillier Cyrille Duquet en fabrique une nouvelle quelques mois plus tard, faite d'un alliage de bronze, d'or et d'argent, à partir d'un dessin d'Eugène-Étienne Taché43. Sur le manche sont gravés les symboles des quatre nations fondatrices du Canada44. Depuis l'abolition du Conseil législatif en 1968, cette masse est conservée à l'Assemblée nationale.

Les masses au Parlement du Canada

En 1867, la masse employée par la Chambre des communes est celle achetée en 1845 pour l'Assemblée législative de la province du Canada 45. Elle est détruite dans l'incendie du parlement le 3 février 1916. Une masse temporaire, faite de bois sculpté imitant les décorations de la précédente, est conçue en remplacement. Avant sa livraison le 23 février suivant, les Communes empruntent la masse du Sénat et celle de l'Assemblée législative de l'Ontario. Le 16 mai 1917, une nouvelle masse est dévoilée en Chambre, offerte en cadeau par le lord-maire et les shérifs de Londres46.

Faite d'argent et de vermeil, elle est décorée des armoiries du Canada, de la rose d'Angleterre et du chardon d'Écosse. Les initiales « ER », pour « Elizabeth Regina », y seront gravées plus tard. Depuis 1977, la masse temporaire en bois est utilisée chaque 3 février en souvenir du sinistre de 191647.

Au Sénat, Fennings Taylor, greffier adjoint au Conseil législatif de la province du Canada (1841-1867) puis au bureau du Sénat (1867-1882), assure à John George Bourinot que la masse est la même que celle employée sous l'Union. Cette masse, sauvée des flammes lors de l'incendie de 1916, est toujours en usage aujourd'hui48.

Pour citer cet article

« Masse », Encyclopédie du parlementarisme québécois (en ligne), Assemblée nationale du Québec, 9 février 2015.

Faites-nous part de vos commentaires à : encyclopedie@assnat.qc.ca

Notes

1 

Plusieurs photographies d'époque (1887, 1914, 1945, octobre 1968) montrent la masse dans son ancienne position. Le premier cliché témoignant du changement date du 22 novembre 1973. Il survient donc entre octobre 1968 et novembre 1973, suivant l'état actuel de la recherche. Pour la photo de 1973, voir « Une démonstration spectaculaire du PQ marque l'ouverture de la session », À Propos, 23 novembre 1973, p. 4. Pour celle d'octobre 1968, voir Ce jour-là au Parlement...: chronologie des faits et gestes depuis 1792, Québec, Publications du Québec, 1993, p. 124.  (Vie parlementaire; 8).

2 

Michel Bonsaint (dir.), La procédure parlementaire du Québec, 3e éd., Québec, Assemblée nationale, 2012, p. 168.

3 

Voir notamment les articles 16, 38, 318 et 722 dans Louis-Philippe Geoffrion, Règlement annoté de l'Assemblée législative du Québec, Québec, Assemblée législative du Québec, 1941.

4 

Ibid., p. 142.

5 

Depuis le 15 septembre 2009, les séances de l'Assemblée débutent par les affaires courantes. Selon l'horaire qui était en vigueur auparavant, sauf en période de travaux intensifs, les affaires courantes avaient lieu l'après-midi et les séances commençaient par les affaires du jour. Un vice-président ouvrait les séances. Le cérémonial avec la masse était repris en après-midi lors de la parade du président.

6 

Témoignage de Jean-François Provençal, sergent d'armes de l'Assemblée nationale, 14 mai 2014.

7 

Journal des débats de l'Assemblée nationale du Québec, 17 décembre 1992, p. 4880.

8 

M. Bonsaint, op. cit., p. 346 et 493.

9 

John McDonough, « Historique des masses des parlements britannique et canadien », Revue de la région canadienne de l'APC, vol. 2, no 2, juin 1979, p. 23-24; La procédure et les usages de la Chambre des communes, 2e éd., Ottawa, Chambre des communes, 2009. www.parl.gc.ca

10 

Philip Marsden, The Officers of the Commons 1363-1978, Londres, Her Majesty's Stationery Office, 1979, p. 78-79.

11 

La procédure et les usages de la Chambre des communes, 2e éd., op. cit.

12 

J. McDonough, op. cit., p. 24.

13 

Norman Wilding et Philip Laundy, An Encyclopaedia of Parliament, 4e éd., Londres, Cassell, 1972, p. 452.

14 

J. McDonough, op. cit., p. 25.

15 

« Lenthall, William », Encyclopaedia Britannica: A New Survey of Universal Knowledge, Londres, Encyclopaedia Britannica, 1964, p. 924.

16 

Silvio A. Bedini, « The Mace and the Gavel: Symbols of Government in America », Transactions of the American Philosophical Society, vol. 87, 1997, p. 3. En même temps, Maundy se voit confier par le Parlement le privilège exclusif de fabriquer des masses sur ce même modèle, et ce, pour tout le royaume. Les orfèvres de Londres protestent rapidement contre ce monopole qu'ils parviennent à faire abolir vers la fin de 1650. Voir Sean Kelsey, Inventing a Republic. The Political Culture of the English Commonwealth, 1643-1653, Stanford, Stanford University Press, 1997, p. 91. Quant à l'ancienne masse, elle est fondue et son métal est vendu par ordre de la Chambre (9 août 1649). John R. Poland (éd.), The Manual of the Mace. The Official Handbook of the Guild of Macebearers, 4e éd., Londres, 1963, p. 17.

17 

S. Kelsey, op. cit., p. 91-92. Plusieurs villes comme Coventry, Gloucester ou Portsmouth reçoivent une masse conçue selon ce nouveau modèle décrété par Cromwell.

18 

The Life of Oliver Cromwell, Lord-Protector of the Commonwealth of England, Scotland, and Ireland, 5e éd., Londres, s. é., 1743, p. 231.

19 

J. R. Poland (éd.), op. cit., p. 17. N. Wilding et P. Laundy, op, cit., p. 451.

20 

Bryan H. Fell, The Houses of Parliament, 4e éd., Londres, Eyre and Spottiswoode, 1944, cité par J. McDonough, op. cit., p. 27. Le souverain britannique possède quant à lui onze masses de l'époque de Guillaume III (1689-1702), auxquelles est ajouté le blason géorgien plus tard. Elles sont conservées à la Chambre des lords, à la Chambre des communes et à la tour de Londres. Mentionnons cependant que les sources ne s'entendent pas sur le nombre exact de ces masses.

21 

J. McDonough, op. cit., p. 26. Le sergent d'armes des Communes entre avec la masse à la Chambre des lords qu'en de rares occasions, notamment dans le cas d'une mise en accusation, ou si une condamnation a été obtenue à la suite du jugement.

22 

Pour en savoir plus sur ces coutumes parlementaires, voir N. Wilding et P. Laundy, op. cit., p.453-454. J. McDonough, op. cit., p. 26; Témoignage de Jean-François Provençal, sergent d'armes de l'Assemblée nationale, 21 mai 2014.

23 

Que la Chambre des lords ait deux masses s'explique par le fait que, jusqu'en 2005, le Lord Speaker cumulait également la fonction de Lord Grand Chancellor. Il incarnait donc deux sphères d'autorité distinctes symbolisées par ces masses : une en tant que président de la Chambre, l'autre en tant que haut-fonctionnaire responsable du bon fonctionnement et de l'indépendance des tribunaux. En 2005, le Constitutional Reform Act transfère cette dernière responsabilité au Lord Chief Justice of England and Wales. La Chambre des lords conserve néanmoins la seconde masse. Voir N. Wilding et P. Laundy, op. cit., p. 455 et Constitutionnal Reform Act 2005, c. 4, schedule 6. Les détails sur l'utilisation de chacune de ces masses nous proviennent de Chris Sear, de la House of Commons Library, à Londres.

24 

N. Wilding et P. Laundy, op. cit., p. 455.

25 

J. McDonough, op. cit., p. 26.

26 

La fonction de sergent d'armes a existé jusqu'en 1971 à la Chambre haute, mais il n'a cependant jamais été responsable de la masse comme l'est le sergent d'armes des Communes. Ses attributions ont été transférées au gentilhomme huissier de la verge noire. Erskine May, Erskine May's Treatise on The Law, Privileges and Usage of Parliament, 24e éd., Londres, 2011, p. 116.

27 

Commons Hansard, série 5, vol. 241, séance du 17 juillet 1930, Londres, p. 1465-1466.

28 

Commons Hansard, vol. 131, séance du 20 avril 1988, Londres, p. 934-960.

29 

Pindling voulait protester notamment contre le gerrymandering et la limitation du droit de parole aux députés imposée par l'orateur. Michael Craton et Gail Saunders, Islander in the Stream: A History of the Bahamian People, vol. 2, Athens, University of Georgia Press, 2000, p. 339-341.

30 

Débats de la Chambre des communes, 31 octobre 1991, Ottawa, p. 4275-4277, 4309-4310.

31 

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), centre de Québec, Fonds François Baillairgé, P398, P1, Journal personnel François Baillairgé, 19 décembre 1792.

32 

Gaston Deschênes, « Être député en 1792 », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, vol. 21, no 4, 1991, p. 7.

33 

Journaux de l'Assemblée législative de la province du Canada, du 14 juin au 18 septembre 1841, vol. 1, Kingston, Desbarats & Cary, 1841, p. 2.

34 

Debates of the Legislative Assembly of United-Canada, vol. IV, part II, 1844-45, p. 2577; Le Canadien, 2 avril 1845, p. 2; J. McDonough, op. cit., p. 29.

35 

« Disgraceful Riot and Arson », The Pilot, 27 avril 1849, p. 2. Le Montreal Herald confirme que « deux ou trois » individus ont battu Chisolm à coups de bâtons. L'article du Herald est reproduit dans Montreal Gazette, 27 avril 1849, p. 2.

36 

C'est Perry lui-même qui raconte ses exploits avec la masse dans le Montreal Daily Star, Carnival Number, janvier-février 1887. L'article est reproduit dans Gaston Deschênes, Une capitale éphémère. Montréal et les événements tragiques de 1849, Sillery, Septentrion, 1999, p. 105-126. Voir ce même ouvrage (p. 129) pour le témoin oculaire que nous mentionnons. Il s'agit du marchand W. R. Seaver.

37 

John George Bourinot, Parliamentary Procedure and Practice: With a Review of the Origin, Growth and Operation of Parliamentary Institution in the Dominion of Canada, and an Appendix, Containing the British North America Act of 1867 and Amending Acts, Montréal, Dawson Brother, 1892, p. 271, note 3; Gaston Deschênes, Le parlement de Québec : histoire, anecdotes et légendes, Sainte-Foy, Multimondes, 2005, p. 256. La première mention d'une masse n'apparaît que le 8 novembre 1843 dans les Journaux du Conseil législatif de la Province du Canada, p. 81.

38 

BAnQ, centre de Québec, Fonds ministère des Travaux publics et de l'Approvisionnement (FMTPA), E25, Registre des lettres reçues, Horace Archambeault, 9 novembre 1867, p. 26.

39 

« Deuil », Journal de Québec, 20 avril 1883, p. 2.

40 

La masse visible sur la mosaïque des députés de 1892 possède des éléments décoratifs aujourd'hui disparus.

41 

Aucune mention d'une dépense relative à la masse n'a été trouvée dans les Comptes publics de la province de Québec de 1953 à 1959.

42 

Jean-Charles Bonenfant, directeur de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale et conseiller en matière de procédure, était l'un des plus ardents partisans de la disparition de cet objet issu selon lui d'un rituel parlementaire anachronique. Certain que sa suggestion sera acceptée, il va jusqu'à écrire en 1974 que « le président ne porte plus la toge, ni les gants ni le tricorne et on a fait disparaître la masse ». J.-C. Bonenfant, « Un droit parlementaire québécois », Travaux et communications (de l'Académie des sciences morales et politiques), no 2, 1974, p. 72-73.

43 

G. Deschênes, op. cit., p. 257.

44 

La feuille d'érable pour le Canada français, la rose pour l'Angleterre, le chardon pour l'Écosse et le trèfle pour l'Irlande. John McDonough, « Les masses des assemblées législatives provinciales et territoriales au Canada », Revue de la région canadienne de l'APC, vol. 2, no 4, octobre 1979, p. 40.

45 

Arthur Beauchesne, Rules and Form of the House of Commons of Canada, Toronto, Canada Law Book Company, 1943, p. 274.

46 

C. A. W. Pike et C. McCreery, op. cit., p. 120.

47 

La procédure et les usages de la Chambre des communes, 2e éd., op. cit.

48 

Journaliste, historien, juriste et greffier de la Chambre des communes de 1880 à 1902, il est l'auteur de l'ouvrage de doctrine parlementaire Parliamentary Procedure and Practice. J. G. Bourinot, op. cit., p. 271, note 3.