Débats de l'Assemblée législative (débats reconstitués)

Version finale

26^e législature, 1^re session
(20 septembre 1960 au 22 septembre 1960)

Le mardi 20 septembre 1960

Ces débats, reconstitués principalement à partir des comptes rendus des médias de l’époque, ne constituent pas un journal officiel des débats de l’Assemblée législative.

Séance du mardi 20 septembre 1960

Présidence de l’honorable L. Cliche

La séance est ouverte à 3 heures.

La vingt-cinquième législature ayant été prorogée le 18 mars 1960 et la Chambre dissoute ensuite par proclamation le 27 avril 1960, les députés élus au scrutin du 22 juin 1960 sont convoqués aujourd’hui à l’ouverture d’une nouvelle législature pour l’expédition des affaires.

À la première séance de la première session de la vingt-sixième législature de la province de Québec pour l'expédition des affaires, les députés présents qui ont prêté le serment d’allégeance prennent leur siège.

Prière.

M. le Greffier: À l’ordre, Messieurs! Que les portes soient ouvertes!

Messages du lieutenant-gouverneur:

M. Pierre Gelly, gentilhomme huissier à la verge noire, apporte le message suivant:

M. le Greffier: Messieurs, l’honorable Monsieur le lieutenant-gouverneur de la province désire la présence immédiate de cette Chambre dans la salle des séances du Conseil législatif.

En conséquence, M. le greffier et les députés se rendent auprès de l’honorable Monsieur le lieutenant-gouverneur dans la salle des séances du Conseil législatif.

M. l’Orateur du Conseil législatif: Honorables Messieurs, Messieurs de l’Assemblée législative, l’honorable lieutenant-gouverneur ne croit pas devoir déclarer les motifs qui lui ont fait convoquer la présente législature de la province de Québec avant qu’un Orateur de l’Assemblée législative ait été choisi suivant la loi; mais quand ce choix sera fait, l’honorable lieutenant-gouverneur expliquera les motifs de la convocation de la présente législature.

Les députés, précédés du greffier, reviennent à la salle de l’Assemblée législative¹.

Dépôt de documents:

Députés élus aux élections générales du 22 juin 1960

M. le Greffier dépose sur le bureau de la Chambre le document suivant:

BUREAU DU PRÉSIDENT
GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS

Liste indiquant les noms des personnes qui, aux élections générales tenues conformément aux brefs du 27 avril 1960, ont été déclarées élues députés à l'Assemblée législative de la province de Québec, ainsi que le nom des personnes à qui lesdits brefs avaient été adressés. (Document de la session no 1)

Élection de l’Orateur

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest): (Applaudissements à droite) Le lieutenant-gouverneur nous demande de choisir un Orateur. Il n’y a pas de doute que le choix que nous allons faire sera approuvé par le représentant de Sa Majesté, mais l’histoire nous apprend que cela n’a pas toujours été le cas. C’est en effet d’un conflit entre Charles II et l’Orateur désigné par les Communes anglaises, en 1679, que découle une prérogative bien reconnue aujourd’hui, celle de l’Assemblée législative d’être seule responsable du choix de son Orateur.

Le choix que nous avons à faire est fort grave. L’Orateur a non seulement pour tâche de présider les débats, mais il est aussi le gardien des pouvoirs, de la dignité, de la liberté et des privilèges de la Chambre.

L’Orateur détient des pouvoirs étendus. Ses décisions, qui portent sur les questions de procédure, devaient, sauf en de très rares exceptions, être acceptées sans appel. Ses jugements sont enregistrés dans les Procès-verbaux de la Chambre et ils deviennent des précédents pour l’avenir. Ce sont de pareilles décisions, compilées pendant des siècles, qui ont permis à Sir Erskine May d’écrire un traité sur la procédure parlementaire² qui est devenu fort utile à toutes les assemblées semblables à la nôtre.

L’influence de l’Orateur est encore plus considérable que peuvent le laisser deviner ses nombreux pouvoirs. Cette influence est directement proportionnelle aux efforts de celui qui occupe ce haut poste d’être le plus entièrement impartial. Si l'Orateur est véritablement aussi impartial qu’il est possible à un être humain de l’être, il sera capable de diriger les débats de la Chambre même au moment où la controverse est à son maximum. Cette impartialité ne peut qu’accroître le prestige de l’Assemblée législative tout entière. Il ne fait pas de doute que le prestige de l’Assemblée législative dépend, dans une large mesure, de l’habileté de son Orateur non seulement à contrôler, mais aussi à diriger les débats. Je promets donc ma coopération sans réserve pour que les délibérations soient dirigées avec impartialité et décorum.

L’autorité de l’Orateur, poursuit-il, je la veux impartiale. Si j’ai tort, qu’il en juge ainsi sans crainte, sans contrainte et sans remords. Si les ministres ou les députés ministériels se trompent, qu’il les rappelle à l’ordre! Que l’impartialité soit sa règle absolue³!

Il appartient donc à cette Chambre de faire tout en son possible pour aider l’Orateur à assumer ses difficiles fonctions, dans l’intérêt même de notre système parlementaire. C’est à elle aussi qu’il revient d’éviter tout ce qui pourrait nuire à la bonne réputation de l'Orateur, car il ne faut pas oublier que la dignité de l’Orateur est étroitement liée à celle de notre Assemblée. Il nous faut donc considérer notre code de procédure comme quelque chose de sacré. Le respect des droits des représentants du peuple est la condition essentielle au bon fonctionnement de notre système parlementaire.

Nous conférons à notre Orateur une vaste autorité, mais je crois que le nouveau titulaire que j’ai l’intention de proposer assumera ses nouvelles fonctions avec toute la dignité et l’esprit de justice qu’on lui connaît. Le prestige du prochain Orateur, le respect qu’il a toujours commandé, il les conservera, j'en suis sûr, dans la direction des débats parlementaires.

C’est pour cette raison, entre autres, que j’ai demandé au chef de l’opposition de seconder ma proposition pour la nomination de notre Orateur. Et ce dernier, sans doute, soucieux comme je le suis de la marche ordonnée de nos débats, a accepté ma suggestion. J’ai donc l’honneur de proposer, appuyé par le député du district électoral de Montmorency (l’honorable M. Prévost), que le député du district électoral d’Abitibi-Est (M. Cliche), soit élu Orateur de la Chambre et prenne place au fauteuil en cette qualité.

Il convient certes que je souligne à cette occasion ses nombreuses qualités qui font de lui un député fort bien préparé à remplir ces hautes et délicates fonctions. M. Cliche est originaire de la Beauce; on sait aussi que c’est le lieu d’origine de la plupart des Cliche que l’on rencontre un peu partout dans la province de Québec. Né en 1916 à Vallée-Jonction, il a fait ses études secondaires au Séminaire de Québec et terminé, en 1940, ses études à la Faculté de droit de l’Université Laval.

Depuis lors, il a pratiqué sa profession à Val-d’Or. En 1953, le nouveau député d’Abitibi-Est formait l’étude légale Cliche & Cliche en compagnie de son frère, M. Vital Cliche. Il jouit d’une réputation exceptionnelle. En fait, il est reconnu comme l’un des meilleurs avocats de toute la vaste région du Nord-Ouest québécois.

Le nouveau député d’Abitibi-Est a rendu également d’immenses services à ses compatriotes de Val-d’Or, alors qu’il siégeait au conseil municipal de cette ville.

Reconnu pour son dévouement à l’égard de ses concitoyens, il a fait beaucoup pour les siens comme membre, officier, puis président de la Chambre de commerce de Val-d’Or-Bourlamaque. Il connaît donc parfaitement le mécanisme des assemblées délibérantes.

Constamment animé du désir d’aider les siens, le député d’Abitibi-Est (M. Cliche) a répondu "présent" quand on lui a demandé de servir la province sur la colline parlementaire. Il a ainsi accepté des sacrifices nombreux que lui imposait une pareille tâche. Le nouveau député d’Abitibi-Est ne faisait alors que suivre l’exemple d’autres Cliche qui ont fait honneur à la province de Québec. Son père a lui-même siégé dans cette Chambre comme député de Beauce en 1935⁴.

M. Prévost (Montmorency): (Applaudissements à gauche) En acceptant de seconder la proposition du premier ministre, je veux tout simplement témoigner une courtoisie politique de bon aloi qui doit exister dans la vie publique, et je veux surtout établir ou rétablir une tradition suivie dans maints Parlements précédents.

En mon nom, l’opposition veut assurer au nouvel Orateur que nous n’entendons faire aucune obstruction systématique à ses décisions. Au contraire, nous, de la gauche, entendons coopérer étroitement avec lui et avec le gouvernement; c’est notre plus ferme désir. Ce geste lui rappellera que nous avons confiance qu’il traitera d’égale façon, avec la même considération et la même discrétion, les deux côtés de la Chambre sur les différents points de vue soumis.

Je promets donc également ma coopération sans réserve pour que les délibérations soient dirigées avec impartialité et décorum. J'insiste d’ailleurs sur les grandes qualités que doit posséder un président d’assemblée délibérante, principalement l’impartialité.

Il rappelle la belle carrière légale du nouvel Orateur. Il est certain, dit‑il, que la formation juridique du nouvel Orateur est une bonne préparation et l’aidera à rendre des décisions éclairées et justes.

Je n’ai pas eu le plaisir, dans la pratique, de le connaître, mais j’imagine que ses 20 ans de pratique légale lui serviront et profiteront à toute la Chambre; aussi, je suis convaincu qu’il fera respecter les règlements de la Chambre. Cette même formation l’aidera à apprécier également à sa juste valeur le rôle de la loyale opposition de Sa Majesté. J’ai confiance que le nouvel Orateur facilitera au gouvernement et à l’opposition l’expédition des affaires de la Chambre.

Je me permets de rappeler devant l’opinion publique l’importance du rôle de l’opposition. La présente opposition entend, au fait, jouer pleinement son rôle de critique objectif et constructif du gouvernement pour améliorer les projets législatifs.

C’est le devoir de l’opposition de faire des suggestions constructives, de surveiller soigneusement l’emploi des deniers publics, de signaler les manquements d’ordre administratif du gouvernement dans la documentation soumise à la considération de la Chambre, de surveiller la discussion et le vote des crédits sollicités, bref, d’étudier à fond tous les projets de loi soumis aux députés.

Aussi, j’ai conscience que le nouvel Orateur aura le souci de bien s’acquitter de sa tâche. Quant à nous de la gauche, nous pouvons assurer le gouvernement et l’Orateur que nous ferons preuve d’une diligence raisonnable et compatible avec notre rôle dans l’étude approfondie des questions qui nous seront soumises, tout en respectant les prérogatives des députés, des ministériels et de l'Orateur de la Chambre. Nous agirons avec une diligence logique et normale dans l’application des projets de loi.

En secondant la motion du premier ministre, il m’est donc agréable de faciliter au nouvel Orateur l’accès à son trône et de l’assurer de notre désir sincère de tout faire en notre pouvoir pour lui faciliter sa tâche écrasante. Nous, de la gauche, lui souhaitons santé, bonne chance, bonheur et succès à la présidence de nos débats.

M. le Greffier soumet la motion à la Chambre.

La motion est agréée nemine contradicente.

M. le Greffier déclare M. Lucien‑A. Cliche dûment élu. Ce dernier est conduit au fauteuil par le député de Québec-Ouest (l’honorable M. Lesage) et par le député de Montmorency (M. Prévost)⁵.

Des députés saluent l’élection du représentant d’Abitibi-Est (M. Cliche) par des applaudissements.

M. l’Orateur, arrivé au degré supérieur de l’estrade, exprime ses remerciements à la Chambre comme suit:

Messieurs, je remercie sincèrement la Chambre du grand honneur qu’elle vient de me faire en me choisissant pour son Orateur, et je la prie de croire que je m’efforcerai toujours de mériter sa confiance.

Je n’ignore pas que je suis peu qualifié pour occuper le poste important qui m’est assigné; aussi, je compte sur la bienveillance et le concours de tous les membres de cette Chambre pour remplir avec fermeté et impartialité les devoirs qui vont m’incomber.

J’aime à espérer que la Chambre entière voudra bien, à l’occasion, m’aider à défendre nos droits et privilèges, à faire respecter notre Règlement et à maintenir la liberté de discussion que nos usages ont consacrée.

Alors, M. l’Orateur prend place au fauteuil, et la masse, qui auparavant était sous le bureau, est posée sur le bureau.

Messages du lieutenant-gouverneur:

M. l’Orateur informe la Chambre que M. Pierre Gelly, huissier à la verge noire, a apporté un second message, dont il fait lecture:

M. l'Orateur, l'honorable Monsieur le lieutenant-gouverneur de la province de Québec désire la présence immédiate de cette honorable Chambre dans la salle des séances du Conseil législatif.

En conséquence, M. l’Orateur, précédé de la masse et suivi des députés, se rend à la barre du Conseil législatif.

M. l’Orateur de l’Assemblée législative: Monsieur le lieutenant-gouverneur, l’Assemblée législative m’a choisi pour son Orateur, bien que je ne me sente pas très qualifié pour remplir le poste important auquel elle m’a appelé.

Si, dans l’exercice des fonctions de ma charge, il m’arrive de commettre quelque erreur, je désire que ce soit à moi que l’on impute cette erreur et non à la Chambre dont je suis le serviteur.

Et, afin que l’Assemblée législative soit à même de se mieux acquitter de ses devoirs envers son Souverain et son pays, je réclame de sa part tous les droits et tous les privilèges qui ne peuvent lui être contestés; spécialement, je demande qu’elle jouisse de la liberté de discussion, qu’elle ait accès auprès de votre personne en temps opportun, et que vous veuillez bien interpréter favorablement ses délibérations et ses actes.

M. l’Orateur du Conseil législatif: M. l’Orateur, je suis chargé par l’honorable lieutenant-gouverneur de vous exprimer l’entière confiance de Sa Majesté dans vos talents, dans votre intelligence et dans votre aptitude à remplir les importants devoirs du haut poste d’Orateur de l’Assemblée législative auquel vous avez été élu, et de vous informer que Sa Majesté vous reconnaît pour Orateur de l’Assemblée législative.

Je suis aussi chargé de vous assurer que l’Assemblée législative aura libre accès auprès de l’honorable lieutenant-gouverneur en temps opportun et qu’il interprétera toujours de la manière la plus favorable ses délibérations ainsi que vos paroles et vos actes.

Les députés, précédés de M. l’Orateur, reviennent dans la salle de l’Assemblée législative.

M. l’Orateur de l’Assemblée législative: J’ai l’honneur de faire rapport que cette Chambre vient de se rendre dans la salle des séances du Conseil législatif; que là, j’ai informé l’honorable lieutenant-gouverneur que l’Assemblée législative m’avait choisi pour son Orateur; que j’ai aussi, au nom de cette Chambre, réclamé tous ses droits et privilèges et demandé qu’elle jouisse de la liberté de discussion, qu’elle ait accès auprès de l'honorable lieutenant-gouverneur lorsque les circonstances l’exigeront, et qu’il veuille bien interpréter favorablement tous les actes et délibérations de cette Chambre; que, sur ce, M. le lieutenant-gouverneur a bien voulu déclarer qu’il reconnaissait volontiers à notre Assemblée tous les privilèges que lui accorde la Constitution, qu’elle aurait, en temps opportun, un accès facile auprès de lui, et qu’il interpréterait toujours favorablement nos délibérations, nos paroles et nos actes.

Projets de loi:

Référendum à Montréal

L’honorable M. Hamel (Saint-Maurice): J’ai l’honneur de présenter le bill 1 concernant un référendum à Montréal⁶.

Adopté. Le bill est lu une première fois.

Discours du trône⁷

M. l’Orateur: J’ai l’honneur de faire rapport que, lorsque cette Chambre s’est rendue, aujourd’hui, auprès de l’honorable lieutenant-gouverneur, dans la salle des séances du Conseil législatif, il a plu à l’honorable lieutenant-gouverneur de lire un discours à l’adresse des deux Chambres de la Législature de cette province⁸; et pour prévenir toute erreur, j'en ai obtenu une copie dont je vais donner lecture à la Chambre.

Honorables Messieurs du Conseil législatif,
Messieurs de l’Assemblée législative,

Vous avez été convoqués en session spéciale pour prendre en considération une mesure d’urgence concernant l’administration de la cité de Montréal.

Vous serez invités à étudier l’opportunité d’ordonner la tenue d’un référendum le même jour que les élections municipales, soit le 24 octobre prochain, afin de permettre aux électeurs de la métropole d’exprimer leurs vues concernant la composition du conseil de ville.

Cette mesure proposera également que de nouvelles élections municipales aient lieu à Montréal au mois d’octobre 1962. On vous présentera sur-le-champ un projet de loi à cet effet.

Puisse la divine Providence continuer de protéger notre province et vous guider dans vos délibérations.

Prise en considération du discours du trône

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) propose que le discours du trône soit pris en considération à la prochaine séance.

Adopté.

Travaux de la Chambre:

Heures de la séance subséquente

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest): La prochaine séance aura lieu à 3 heures demain après-midi. L’opposition aura ainsi le temps de se faire une opinion sur le projet de loi déposé cet après-midi.

Ajournement

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) propose que la Chambre s’ajourne maintenant.

Adopté.

La séance est levée à 4 heures.

NOTES

1. Le Montréal-Matin du 21 septembre 1960, à la page 5, rapporte qu’avant de procéder à l’élection de l’Orateur, M. Lapalme a traversé le parquet de la Chambre et a serré la main du député de Montmorency (l’honorable M. Prévost). Sous les éclairs de magnésium des photographes présents sur le parquet de la Chambre, M. Lapalme s’est assis dans le fauteuil du chef de l’opposition et tous les membres de la Chambre ont ri. La Presse du 21 septembre, à la page 33, précise que M. Lapalme a échangé quelques paroles avec le nouveau chef de l’opposition et que des députés de l’opposition ont esquissé des sourires. Le Soleil du 21 septembre 1960, à la page 13, souligne de son côté que d’anciens ministres de l’Union nationale en ont profité pour féliciter les nouveaux ministres.

2. M. Lesage fait référence à A treatise of the law, privileges, proceedings and usage of Parliament de Sir Thomas Erskine May, baron Farnborough.

3. La Presse du 21 septembre 1960, à la page 1, est la seule source qui rapporte que M. Lesage dit qu’il n’imitera pas M. Duplessis en dictant aux Orateurs leurs décisions. Visiblement, le journaliste a paraphrasé les propos du premier ministre.

4. D’une part, Le Soleil du 21 septembre 1960, à la page 5, note que les parents de Lucien Cliche, M. et Mme Vital Cliche de Vallée-Jonction, assistaient à la cérémonie. D’autre part, le Montréal-Matin du 21 septembre 1960, à la page 12, souligne que le discours de M. Lesage a duré une dizaine de minutes. Enfin, Le Temps du 29 septembre 1960, à la page 4, remarque que M. Lesage lisait un texte lors de son discours.

5. La plupart des sources indiquent que M. Cliche se prête au jeu de la tradition en faisant mine symboliquement de ne pas se laisser conduire vers le fauteuil du président et en tirant de l’arrière sous le regard amusé des autres députés.

6. La Presse du 21 septembre 1960, à la page 49, note la présence de quelques membres du conseil municipal de Montréal dans les tribunes. Il s’agit de MM. Lucien Croteau, Paul‑J. Bertrand, Roland Savignac, Émile Pigeon et Pit Lessard.

7. Selon la procédure parlementaire, le texte du Discours du trône fait l'objet de deux lectures, une première fois à la salle du Conseil législatif par le lieutenant-gouverneur, et une seconde fois par l'Orateur de l'Assemblée législative, à la salle de l'Assemblée législative. Les députés peuvent toutefois exempter l'Orateur de procéder à cette seconde lecture. Selon les Journaux de l'Assemblée législative, à la page 6, rien n'indique que cette exemption ait été accordée à l'Orateur. De plus, aucun quotidien ne mentionne ni ne fait référence à cette possible exemption. Conformément aux Journaux de l'Assemblée législative, il est fort probable que l'Orateur ait repris la lecture du discours du trône. Toutefois, seule la lecture à l'Assemblée législative n'est retenue dans le présent contexte, afin d'éviter une répétition du texte qui ne comporte aucun élément nouveau.

8. Pour cette session spéciale, la première depuis 1936, les sources soulignent que l’ouverture des Chambres s’est faite très sobrement contrairement aux formalités traditionnelles. Pour le discours du trône, les éditions de La Presse du 20 septembre 1960, à la page 1, et du 21 septembre 1960, à la page 49, mentionnent qu’il n’y a aucun invité d’honneur, aucun déploiement. Le lieutenant-gouverneur portait un habit de ville et non son uniforme d’apparat aux riches broderies d’or. Par ailleurs, on a remis en usage une ancienne tradition rompue par M. Duplessis: le lieutenant-gouverneur n’était pas entouré de tous les membres du cabinet comme sous l’Union nationale, mais seul le chef du gouvernement, en l’occurrence M. Lesage, se tenait à la droite du représentant de la reine. Les autres ministres étaient avec les simples députés au fond de la salle.