L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le mardi 8 novembre 2011

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Documents déposés le mardi 8 novembre 2011

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Parmi les documents déposés à l’Assemblée, seuls les rapports des personnes désignées par l’Assemblée, les rapports annuels et les plans stratégiques des ministères et organismes du gouvernement du Québec, de même que les rapports de commission, sont disponibles en version électronique (au plus tard 48 heures suivant leur dépôt).

Seule la version imprimée, déposée physiquement à l’Assemblée, constitue la version officielle d’un document déposé.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la consultation des documents non accessibles en version électronique

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2011-11-08 Fournier, Jean-Marc, Leader parlementaire du gouvernement La réponse du gouvernement aux pétitions déposées le 6 octobre 2011 par M. Blanchet (Drummond), concernant le trouble du déficit d’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) (PDF, 64 Ko)  763-20111108 Réponse écrite du gouvernement à une pétition
2011-11-08 Diamond, Jean-Paul, Député de Maskinongé L’extrait d’une pétition, concernant le cancer de la peau et le bronzage artificiel, signée par 737 citoyens et citoyennes du Québec (PDF, 38 Ko)  766-20111108 Extrait de pétition
2011-11-08 Chagnon, Jacques, Président de l’Assemblée nationale La copie du préavis de la motion proposée par Mme Malavoy (Taillon) qui sera inscrite au Feuilleton et préavis du mercredi 9 novembre 2011, sous la rubrique « Affaires inscrites par les députés de l’opposition » (PDF, 429 Ko)  764-20111108 Autres
2011-11-08 Richard, Monique, Députée de Marguerite-D'Youville L’extrait d’une pétition, concernant le cancer de la peau et le bronzage artificiel, signée par 952 citoyens et citoyennes du Québec (PDF, 39 Ko)  767-20111108 Extrait de pétition
2011-11-08 St-Amand, Danielle, Députée de Trois-Rivières L’extrait d’une pétition, concernant le cancer de la peau et le bronzage artificiel, signée par 1 869 citoyens et citoyennes du Québec (PDF, 40 Ko)  768-20111108 Extrait de pétition
2011-11-08 Beaudoin, Louise, Députée de Rosemont L’extrait d’une pétition, concernant le cancer de la peau et le bronzage artificiel, signée par 1 710 citoyens et citoyennes du Québec (PDF, 39 Ko)  769-20111108 Extrait de pétition
2011-11-08 Ratthé, Daniel, Député de Blainville L’extrait d’une pétition, concernant le cancer de la peau et le bronzage artificiel, signée par 1 016 citoyens et citoyennes du Québec (PDF, 48 Ko)  770-20111108 Extrait de pétition
2011-11-08 Khadir, Amir, Député de Mercier L’extrait d’une pétition, signée par 2 840 citoyens et citoyennes du Québec, concernant une demande de moratoire sur l’exploration et l’exploitation de l’uranium sur le territoire québécois (PDF, 39 Ko)  771-20111108 Extrait de pétition
2011-11-08 Khadir, Amir, Député de Mercier L’extrait d’une pétition, signée par 2 192 citoyens et citoyennes du Québec, concernant une demande de modification à la Loi sur les mines afin d’interdire l’exploration et l’exploitation de l’uranium sur le territoire québécois (PDF, 39 Ko)  772-20111108 Extrait de pétition
2011-11-08 Maltais, Agnès, Députée de Taschereau L’extrait d’une pétition, concernant le cancer de la peau et le bronzage artificiel, signée par 3 623 citoyens et citoyennes du Québec (PDF, 38 Ko)  765-20111108 Extrait de pétition
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |