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Documents déposés lors du mandat « Audition portant sur la gestion administrative du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2015-05-13 Champoux, Marie-Claude, sous-ministre, ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Taux d’obtention d’un premier diplôme ou d’une première qualification, après sept ans, cohorte de nouveaux inscrits en 1ere secondaire en 2006-2007 (PDF, 50 Ko)  CAP-006
 

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