L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Aménagement du territoire > Documents déposés lors du mandat « Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 204, Loi concernant le projet d'amphithéâtre multifonctionnel de la Ville de Québec »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 204, Loi concernant le projet d'amphithéâtre multifonctionnel de la Ville de Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Extraits de lois pertinents – Charte de la Ville de Québec (PDF, 184 Ko)  CAT-098
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Amphithéâtre multifonctionnel (PDF, 8 Mo)  CAT-099
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Allocution de M. Yvon Bussières, conseiller municipal, District électoral Saint-Sacrement-Belvédère, Arrondissement La Cité-Limoilou, Ville de Québec (PDF, 182 Ko)  CAT-100
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		D’une comptabilité erronée et créative à une comptabilité objective et réaliste (PDF, 262 Ko)  CAT-101
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Comparatif – nom sur la bâtisse, Prévisions pro forma, Comparatif villes – financement infrastructure (PDF, 244 Ko)  CAT-102
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Accord Ville de Québec – Quebecor Media, Projet de requête en nullité de certains actes adoptés par le Comité exécutif et le Conseil municipal de la Ville de Québec [Tableau d’analyse légale et des pratiques commerciales et Annexe d’un montage financier et bilan du futur Amphithéâtre de Québec] (PDF, 495 Ko)  CAT-103
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Requête introductive d’instance pour jugement déclaratoire en nullité (PDF, 813 Ko)  CAT-104
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Présentation de Denis de Belleval (PDF, 154 Ko)  CAT-105
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Mémoire sur le projet de loi d’intérêt privé n° 204 : Loi concernant le projet d’amphithéâtre multifonctionnel de la Ville de Québec (PDF, 318 Ko)  CAT-106
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Amendements au projet de loi (PDF, 78 Ko)  CAT-107
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Tableau – notes explicatives aux modifications proposées (PDF, 339 Ko)  CAT-108
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Mémoire présenté à la Commission de l’aménagement du territoire par Québec solidaire Capitale-Nationale (PDF, 361 Ko)  CAT-109
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Mémoire du Parti Québécois Région de la Capitale-Nationale (PDF, 239 Ko)  CAT-110
2011-06-02 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Le gouffre financier du nouveau Colisée (PDF, 52 Ko)  CAT-111
2011-06-03 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Mémoire à la Commission de l’Assemblée nationale sur l’aménagement du territoire (PDF, 843 Ko)  CAT-112
2011-06-03 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Commission parlementaire projet d’amphithéâtre à Québec (PDF, 3 Mo)  CAT-113
2011-06-03 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Intervention de madame Francine Vachon, citoyenne (PDF, 113 Ko)  CAT-114
2011-06-03 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Notes pour intervention sur le projet de loi 204 (privé) (PDF, 206 Ko)  CAT-115
2011-06-03 Malavoy, Marie
Présidente de la Commission de l'aménagement du territoire 		Représentation de la Ligue des droits et libertés (PDF, 131 Ko)  CAT-116
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |