L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Culture et éducation > Documents déposés lors du mandat « Étude des crédits budgétaires 2025-2026 »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Étude des crédits budgétaires 2025-2026 »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2025-05-01 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Culture et des Communications. Réponses aux demandes de renseignements généraux. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 2 Mo)  CCE-076
2025-05-01 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Culture et des Communications. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 2. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 3 Mo)  CCE-078
2025-05-01 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Culture et des Communications. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d’opposition, cahier 1 de 2. Études des crédits 2025-2026 (PDF, 3 Mo)  CCE-080
2025-05-06 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Langue française. Réponses aux demandes de renseignements généraux. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 1 Mo)  CI-081
2025-05-06 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Langue française. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 3 Mo)  CI-082
2025-05-06 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Langue française. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d’opposition. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 895 Ko)  CI-083
2025-05-06 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Langue française. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d’opposition. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 1 Mo)  CI-084
2025-05-06 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Centre de la Francophonie des Amériques. Réponses aux demandes de renseignements généraux. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 3 Mo)  CI-085
2025-05-06 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Office québécois de la langue française et Commission de toponymie. Réponses aux demandes de renseignements généraux de l’opposition. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 3 Mo)  CI-086
2025-05-06 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Office québécois de la langue française et Commission de toponymie. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 2 Mo)  CI-087
2025-05-01 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Culture et des Communications. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 1. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 6 Mo)  CCE-077
2025-05-01 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de la Culture et des Communications. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d’opposition. Études des crédits 2025-2026 (PDF, 942 Ko)  CCE-079
2025-04-30 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Éducation. Réponses aux demandes de renseignements généraux – Volet Éducation primaire, secondaire (incluant formation professionnelle). Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 12 Mo)  CCE-071
2025-04-30 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Éducation. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 1. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 8 Mo)  CCE-072
2025-04-30 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Éducation. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 2. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 9 Mo)  CCE-073
2025-04-30 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Éducation. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d’opposition. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 3 Mo)  CCE-074
2025-04-30 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Éducation. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d’opposition. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 6 Mo)  CCE-075
2025-04-30 Zanetti, Sol
Député de Jean-Lesage 		École ensemble. Plan pour un réseau scolaire commun (PDF, 10 Mo)  CCE-069
2025-04-30 Drainville, Bernard
Ministre de l’Éducation 		Fédération des centres de services scolaires du Québec. Entrevues de départ : un outil stratégique pour un développement organisationnel optimal (PDF, 2 Mo)  CCE-070
2025-04-29 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Enseignement supérieur. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d’opposition. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 1 Mo)  CCE-067
2025-04-29 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Enseignement supérieur. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 2. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 4 Mo)  CCE-066
2025-04-29 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Enseignement supérieur. Réponses aux demandes de renseignements généraux des oppositions. Études des crédits 2025-2026 (PDF, 3 Mo)  CCE-064
2025-04-29 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Enseignement supérieur. Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d’opposition. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 15 Mo)  CCE-068
2025-04-29 Dionne, Amélie
Vice-présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Ministère de l’Enseignement supérieur. Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 1. Étude des crédits 2025-2026 (PDF, 5 Mo)  CCE-065
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |