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Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Institutions > Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de D'Arcy-McGee à la ministre responsable des Affaires autochtones sur le sujet suivant : L’absence de vision du gouvernement caquiste pour améliorer les liens avec les communautés autochtones résidant sur le territoire du Québec et pour mieux répondre à leurs défis ainsi qu’aux opportunités d’épanouissement et de développement économique »

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Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de D'Arcy-McGee à la ministre responsable des Affaires autochtones sur le sujet suivant : L’absence de vision du gouvernement caquiste pour améliorer les liens avec les communautés autochtones résidant sur le territoire du Québec et pour mieux répondre à leurs défis ainsi qu’aux opportunités d’épanouissement et de développement économique »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire


 
 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2019-05-10 D'Amours, Sylvie
Ministre responsable des Affaires autochtones
Ministère de la Santé et des Service sociaux. Lettre du sous-ministre adjoint du ministère de la Santé et des Services sociaux au chef de l’Assemblée des Premières Nations (PDF, 42 Ko)  CI-044
2019-05-10 D'Amours, Sylvie
Ministre responsable des Affaires autochtones
Ministère de la Santé et des Service sociaux. Lettre du sous-ministre adjoint du ministère de la Santé et des Services sociaux aux présidents-directeurs généraux et directeurs généraux des établissements publics de santé et de services sociaux (PDF, 67 Ko)  CI-045