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Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Santé et services sociaux > Documents déposés lors du mandat « Étude des rapports annuels de gestion non étudiés des agences de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale (2005-2006 à 2008-2009), de la Côte-Nord (2005-2006 à 2008-2009), de l'Abitibi-Témiscamingue (2005-2006 à 2008-2009), du Saguenay-Lac-Saint-Jean (2005-2006 à 2008-2009), de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine (2005-2006 à 2008-2009) et de la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik (2003-2004 à 2008-2009) »

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Documents déposés lors du mandat « Étude des rapports annuels de gestion non étudiés des agences de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale (2005-2006 à 2008-2009), de la Côte-Nord (2005-2006 à 2008-2009), de l'Abitibi-Témiscamingue (2005-2006 à 2008-2009), du Saguenay-Lac-Saint-Jean (2005-2006 à 2008-2009), de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine (2005-2006 à 2008-2009) et de la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik (2003-2004 à 2008-2009) »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2010-02-02 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Allocution du président-directeur général de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale (PDF, 12 Mo)  CSSS-003
2010-02-02 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Étude des rapports annuels 2004-2009 de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale (PDF, 35 Mo)  CSSS-004
2010-02-02 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		État de situation du réseau de santé et des services sociaux du Nunavik de la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik (PDF, 2 Mo)  CSSS-005
2010-02-02 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Présentation Power Point de la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik (PDF, 13 Mo)  CSSS-006
2010-02-02 Bérubé, Pascal
Député de Matane 		Lettre de Loto-Québec concernant une demande d'accès à l'information relative à la liste des établissements exploitant des vidéopokers (PDF, 54 Ko)  CSSS-007
2010-02-03 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Allocution du président-directeur général de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine (PDF, 535 Ko)  CSSS-008
2010-02-03 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Présentation Power Point de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine (PDF, 615 Ko)  CSSS-009
2010-02-03 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Allocution de la présidente-directrice générale de l'Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean (PDF, 859 Ko)  CSSS-010
2010-02-03 Garon, Gaétan Tableau de vaccination (en pourcentage) contre la Grippe A (H1N1) dans la région de la Côte-Nord (PDF, 66 Ko)  CSSS-012
2010-02-04 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		La santé et les services sociaux sur la Côte-Nord (PDF, 1 Mo)  CSSS-013
2010-02-04 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Allocution de la présidente-directrice générale de l'Agence de la santé et des services sociaux de l'Abitibi-Témiscamingue (PDF, 348 Ko)  CSSS-014
2010-02-04 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Tableau des territoires de l'Abitibi-Témiscamingue (PDF, 36 Ko)  CSSS-015
2010-02-03 Garon, Gaétan Tableau du nombre de personnes de six mois et plus vaccinées contre la Grippe A (H1N1) dans la région de la Côte-Nord (PDF, 63 Ko)  CSSS-011
2010-02-04 Kelley, Geoffrey
Président de la Commission de la santé et des services sociaux 		Présentation Power Point de l'Agence de la santé et des services sociaux de l'Abitibi-Témiscamingue (PDF, 21 Mo)  CSSS-016
 

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