L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Transports et environnement > Documents déposés lors du mandat « Faire la lumière sur les événements survenus le 24 octobre dernier concernant les interventions du ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs auprès de l’organisme public et indépendant qu’est le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Faire la lumière sur les événements survenus le 24 octobre dernier concernant les interventions du ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs auprès de l’organisme public et indépendant qu’est le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2013-03-13 M. Pierre Fortin Courriel de Daniella Vuerich, du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, envoyé à M. Christian Picard concernant la liste des principales personnes à joindre au BAPE (PDF, 50 Ko)  CTE-019
2013-03-13 M. Pierre Fortin La participation publique au Québec : Quels enjeux pour les groupes environnementaux. Compte-rendu de l’atelier tenu à Québec, le 14 novembre 2009 (PDF, 318 Ko)  CTE-020
2013-03-13 M. Pierre Fortin Article du journal Le Devoir : Le sentier réglementaire (PDF, 94 Ko)  CTE-022
2013-03-13 M. Pierre Fortin Article tiré du site LeDevoir.com : Gaz de schiste – Le BAPE passe avec succès le test de l’indépendance. (PDF, 229 Ko)  CTE-023
2013-03-13 M. Pierre Fortin Article tiré du site Radio-Canada.ca : Des experts dénoncent le mandat du BAPE. (PDF, 156 Ko)  CTE-024
2013-03-13 M. Pierre Fortin Article du journal Le Devoir : Le site historique de Val-Jalbert est une fois de plus menacé. (PDF, 85 Ko)  CTE-021
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |