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Commission des transports et de l'environnement

Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 71, Loi sur les véhicules hors route

Horaire détaillé des auditions

Mis à jour le 25 janvier 2022 à 15 h – sujet à modifications

Le mardi 10 novembre 2020

Salle Marie-Claire-Kirkland

10 h
Remarques préliminaires
10 h 15
Fédération Québécoise des Clubs de Quad (002M)
11 h
Suspension
11 h 5
Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (005M)
11 h 50
Suspension
Après les avis touchant les travaux des commissions, vers 15 h 30
Union des municipalités du Québec (006M)
16 h 15
Suspension
16 h 20
M. Mathieu Santerre (008M)
17 h 5
Suspension
17 h 10
Bombardier produits récréatifs (003M)
17 h 55
Ajournement

Le mercredi 11 novembre 2020

Salle Marie-Claire-Kirkland

Après les avis touchant les travaux des commissions, vers 11 h 30
Club de motoneige Le Petit Sentier de St-Émile (007M)
12 h 15
Suspension
12 h 20
Union des producteurs agricoles (009M)
13 h 5
Suspension
15 h
Fédération des pourvoiries du Québec (010M)
15 h 45
Ajournement

Document(s) associé(s) au mandat

Rapports

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Nathalie Belhumeur
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
cte@assnat.qc.ca