L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
  • En direct sur le Web

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire

Version finale

36e législature, 1re session
(2 mars 1999 au 9 mars 2001)

Le jeudi 4 mars 1999 - Vol. 36 N° 1

Élection du président et de la vice-présidente


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Élection du président

Élection de la vice-présidente


Intervenants
M. Jean-Pierre Charbonneau, président de l'Assemblée
M. Réal Gauvin
M. Yvon Vallières
M. Claude Cousineau
Mme Hélène Robert

Journal des débats


(Seize heures)

Le Président (M. Charbonneau): Je déclare ouverte la séance de la commission de l'aménagement du territoire qui a comme mandat de procéder à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission de l'aménagement du territoire.

Tel qu'entendu à la commission de l'Assemblée nationale, la présidence de cette commission revient au groupe parlementaire formant l'opposition officielle et la vice-présidence, en conséquence, revient au groupe parlementaire formant la majorité ministérielle.


Élection du président

Alors, d'abord, une proposition pour la présidence, M. le député de Montmagny-L'Islet.

M. Gauvin: M. le Président, comme le prévoit notre règlement, j'ai l'honneur de présenter mon collègue le député de Richmond au poste de président de la commission de l'aménagement du territoire.

Le Président (M. Charbonneau): Très bien. Alors, je vois qu'il sourit; donc, je présume qu'il accepte.

M. Vallières: Oui.

Le Président (M. Charbonneau): Alors, vous êtes déclaré, cher collègue, élu président de la commission de l'aménagement du territoire.


Élection de la vice-présidente

Maintenant, pour la fonction de vice-présidente, M. le député de Bertrand.

M. Cousineau: M. le Président, j'ai l'honneur de présenter une motion en vertu de l'article 137 de notre règlement et, à cette fin, je propose comme vice-présidente de la commission de l'aménagement du territoire la députée de Deux-Montagnes, Mme Hélène Robert.

Le Président (M. Charbonneau): Alors, Mme Robert, vous acceptez?

Mme Robert: Oui, j'accepte.

Le Président (M. Charbonneau): Alors, vous êtes déclarée, en conséquence, élue vice-présidente de la commission de l'aménagement du territoire.

Bon travail à tout le monde. Les travaux de la commission sont ajournés sine die.

(Fin de la séance à 16 h 1)


Document(s) associé(s) à la séance