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Journal des débats de la Commission de l'éducation

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2007-02-07 Vol. 39 N° 22 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2007-02-06 Vol. 39 N° 21 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2007-01-31 Vol. 39 N° 20 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2007-01-30 Vol. 39 N° 19 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2007-01-25 Vol. 39 N° 18 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2007-01-24 Vol. 39 N° 17 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2007-01-23 Vol. 39 N° 16 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2007-01-16 Vol. 39 N° 15 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2006-12-08 Vol. 39 N° 14 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur les élections scolaires et la Loi sur l'instruction publique
2006-12-07 Vol. 39 N° 13 (Version finale)
  • Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 211 - Loi modifiant la Loi constituant en corporation Sir George Williams University
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur les élections scolaires et la Loi sur l'instruction publique
2006-04-25 Vol. 39 N° 1 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport (1): volet Éducation
2006-04-26 Vol. 39 N° 2 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport (2): volet Éducation
2006-04-27 Vol. 39 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport (3): volet Éducation
2006-05-24 Vol. 39 N° 4 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion de la Commission d'évaluation de l'enseignement collégial
2006-11-08 Vol. 39 N° 5 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2006-11-10 Vol. 39 N° 6 (Version finale)
  • Interpellation : L'avenir de l'éducation au Québec
2006-11-15 Vol. 39 N° 7 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
2006-11-22 Vol. 39 N° 8 (Version finale)
  • Audition des dirigeants d'établissements d'enseignement de niveau universitaire conformément à la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 34 - Loi modifiant la Loi sur le Conseil supérieur de l'éducation et d'autres dispositions législatives
2006-11-28 Vol. 39 N° 9 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 34 - Loi modifiant la Loi sur le Conseil supérieur de l'éducation et d'autres dispositions législatives
2006-11-30 Vol. 39 N° 10 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur les élections scolaires et la Loi sur l'instruction publique
2006-12-05 Vol. 39 N° 11 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 43 - Loi modifiant la Loi sur l'instruction publique et la Loi sur la fiscalité municipale
2006-12-06 Vol. 39 N° 12 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32 - Loi modifiant la Loi sur les élections scolaires et la Loi sur l'instruction publique
 

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