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Journal des débats de la Commission permanente des transports

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1983-03-02 Vol. 26 N° 247 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes sur l'évolution et l'avenir de Quebecair
1983-03-01 Vol. 26 N° 246 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes sur l'évolution et l'avenir de Quebecair
1983-02-24 Vol. 26 N° 244 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes sur le plan d'action proposant de nouvelles avenues pour le taxi
1983-02-23 Vol. 26 N° 242 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes sur le plan d'action proposant de nouvelles avenues pour le taxi
1983-02-22 Vol. 26 N° 240 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes sur le plan d'action proposant de nouvelles avenues pour le taxi
1982-12-07 Vol. 26 N° 217 (Version finale)
  • Étude du projet de loi no 104 - Loi modifiant la Loi sur l'assurance automobile et d'autres dispositions législatives
1982-12-03 Vol. 26 N° 213 (Version finale)
  • Étude des projets de loi nos 99 - Loi sur le contrôle des coûts et des subsides en matière de transport scolaire et 88 - Loi modifiant la Loi sur les autoroutes et d'autres dispositions législatives
1982-10-20 Vol. 26 N° 182 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes en regard du transport en commun dans la région de Montréal
1982-10-19 Vol. 26 N° 180 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes en regard du transport en commun dans la région de Montréal
1982-10-14 Vol. 26 N° 178 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes en regard du transport en commun dans la région de Montréal
1982-10-13 Vol. 26 N° 177 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes en regard du transport en commun dans la région de Montréal
1982-10-12 Vol. 26 N° 176 (Version finale)
  • Audition de personnes et d'organismes en regard du transport en commun dans la région de Montréal
1982-06-08 Vol. 26 N° 141 (Version finale)
  • Étude du projet de loi no 48 - Loi favorisant la poursuite des objets de la Ligue de taxis de Montréal Inc.
1982-06-04 Vol. 26 N° 136 (Version finale)
  • Question avec débat: La construction et l'entretien du réseau routier rural
1982-05-04 Vol. 26 N° 87 (Version finale)
  • Ministère des Transports
1982-04-28 Vol. 26 N° 82 (Version finale)
  • Ministère des Transports
1982-04-27 Vol. 26 N° 80 (Version finale)
  • Ministère des Transports
1982-03-19 Vol. 26 N° 62 (Version finale)
  • Question avec débat: Les interventions du gouvernement dans le transport aérien et plus particulièrement dans Québecair
1982-03-09 Vol. 26 N° 51 (Version finale)
  • Audition d'organismes et étude des projets de règlement concernant le transport scolaire
1981-12-18 Vol. 26 N° 35 (Version finale)
  • Étude du projet de loi no 31 - Loi modifiant la Loi sur les transports et d'autres dispositions législatives
1981-11-27 Vol. 26 N° 5 (Version finale)
  • Question avec débat: Les problèmes de l'industrie du taxi
 

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