Débats de l'Assemblée législative (débats reconstitués)

Version finale

26^e législature, 2^e session
(10 novembre 1960 au 10 juin 1961)

Le jeudi 10 novembre 1960

Ces débats, reconstitués principalement à partir des comptes rendus des médias de l’époque, ne constituent pas un journal officiel des débats de l’Assemblée législative.

Séance du jeudi 10 novembre 1960

Présidence de l’honorable L. Cliche

La séance est ouverte à 3 heures.

La législature ayant été prorogée le 22 septembre 1960, les députés se sont réunis aujourd’hui pour l’ouverture de la deuxième session de la vingt-sixième législature, après convocation par proclamation pour l’expédition des affaires.

Prière.

M. l’Orateur: À l’ordre, Messieurs! Que les portes soient ouvertes!

Messages du lieutenant-gouverneur:

M. Pierre Gelly, huissier à la verge noire, apporte le message suivant:

M. l’Orateur: Messieurs, l’honorable Monsieur le lieutenant-gouverneur de la province de Québec désire la présence immédiate de cette Chambre dans la salle des séances du Conseil législatif.

En conséquence, M. l’Orateur et les députés se rendent auprès de l’honorable Monsieur le lieutenant-gouverneur dans la salle des séances du Conseil législatif et, après quelque temps, reviennent à la salle de l’Assemblée.

Brefs d’élection:

Districts électoraux de Joliette et de Rouville

M. l’Orateur: J’ai l’honneur d’informer la Chambre qu’après avoir reçu la démission de l’honorable Antonio Barrette, député du district électoral de Joliette, et celle de l’honorable Laurent Barré, député du district électoral de Rouville, démissions dont j’ai communiqué les textes à cette Chambre le 21 septembre dernier, j’ai adressé au président général des élections des mandats lui enjoignant d’émettre des nouveaux brefs portant convocation des collèges électoraux de Joliette et de Rouville.

Projets de loi:

Prestation des serments d’office

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) propose qu’il lui soit permis de présenter le bill 1 relatif à la prestation des serments d’office.

Adopté. Le bill est lu une première fois.

Discours du trône¹

M. l’Orateur: J’ai l’honneur de faire rapport que, lorsque cette Chambre s’est rendue aujourd’hui auprès de l’honorable lieutenant-gouverneur, dans la salle des séances du Conseil législatif, il a plu à l’honorable lieutenant-gouverneur de lire un discours à l’adresse des deux Chambres de la Législature de cette province, et que, pour prévenir toute erreur, j’en ai obtenu une copie dont je vais donner lecture à la Chambre.

Honorables Messieurs du Conseil législatif,
Messieurs de l’Assemblée législative,

Il m’est agréable de présider aujourd’hui à l’ouverture de la première session régulière de la vingt-sixième législature. Aux représentants élus du peuple de la province de Québec, anciens et nouveaux, je suis heureux de souhaiter la bienvenue.

La première tâche du gouvernement a été de déterminer les besoins les plus urgents de la province. Il a déjà adopté des initiatives concrètes. Au cours de la session présente, il se propose de soumettre aux Chambres un programme de législation visant à répondre aux exigences collectives les plus pressantes de la population, à élargir le champ d’action et accroître l’efficacité du gouvernement par la création de nouveaux ministères, à moderniser ou remodeler l’appareil administratif existant.

Le gouvernement vous invitera à étudier un projet de loi pour autoriser la création d’un ministère des Affaires culturelles qui aura sous sa juridiction, entre autres organismes, un Office de la linguistique, un département du Canada français d’outre-frontières et un Conseil provincial des arts.

Le gouvernement vous proposera des mesures pour faciliter l’éducation à tous les niveaux de la province. Plus particulièrement, il vous suggérera de franchir dès maintenant les premières étapes de la gratuité scolaire, d’accélérer le développement de l’enseignement secondaire et de favoriser un meilleur recrutement et une meilleure formation du personnel enseignant.

Une mesure législative vous sera également soumise pour autoriser le paiement d’allocations aux enfants aux études.

Un autre projet de loi vous demandera d’autoriser la création d’un ministère des Affaires fédérales-provinciales.

Vous serez appelés à étudier la formation d’un ministère des Richesses naturelles. L’exploitation de ces richesses devant s’effectuer de façon à profiter à la population de la province d’abord, le gouvernement vous proposera, en outre, de modifier la loi instituant un Conseil d’orientation économique pour donner plus d’extension aux structures de cet organisme, afin qu’il devienne l’outil de la planification indispensable à une économie moderne.

Le gouvernement n’oublie pas que le chômage demeure l’un des plus angoissants problèmeséconomiques de l’heure. À ce propos, le travail du Conseil d’orientation économique devrait justement donner des résultats positifs.

Parmi les mesures d’urgence que le gouvernement a déjà prises, il y a le paiement de 40 % du coût de la main-d'œuvre dans l’exécution du programme conjoint des travaux municipaux d’hiver. Le gouvernement de la province entend bien continuer à prendre ses responsabilités en matière de chômage et une législation vous sera soumise à cet effet.

Le gouvernement est à élaborer un plan directeur de tout le réseau routier de la province. Ce réseau devra s’intégrer dans le développement des richesses naturelles, du tourisme et des besoins économiques régionaux.

Après avoir pris toutes les dispositions nécessaires pour sauvegarder les droits constitutionnels de la province, le gouvernement a récemment signé une convention avec l’administration fédérale pour construire une grande voie moderne de communication qui traversera notre territoire de l’Est à l’Ouest. Cet accord permettra à notre province de récupérer des sommes d’argent considérables du gouvernement du Canada.

Une autre entente avec l’administration fédérale prévoit la construction de nouvelles routes donnant accès à nos richesses naturelles.

La réalisation de ces projets d’envergure procurera du travail à une nombreuse main-d'œuvre, facilitera l’accès aux régions du nord de la province et contribuera à l’exploitation d’immenses richesses forestières et minières jusqu’ici inaccessibles.

Dans le domaine des relations industrielles, en attendant que le Conseil supérieur du travail ait terminé l’étude d’un code, vous serez appelés à voter, entre autres, des mesures destinées à accélérer les procédures devant la Commission des relations ouvrières.

Il sera proposé des améliorations aux lois sociales existantes, en vue d’accorder des allocations supplémentaires, suivant leurs besoins, aux personnes âgées, aux invalides et aux aveugles, sans compter que le barème des allocations aux mères nécessiteuses sera révisé.

Un autre projet de loi vous priera d’autoriser le gouvernement à verser une allocation aux veuves et aux célibataires de sexe féminin dans le besoin à partir de l’âge de 60 ans.

Le gouvernement projette d’établir immédiatement un régime d’assurance-hospitalisation selon les modalités qui permettront aux citoyens de la province de bénéficier des avantages de la loi nationale d’assurance-hospitalisation. Ce régime tiendra compte de nos droits constitutionnels et des caractéristiques propres de notre population, et en particulier de nos institutions hospitalières.

Pour favoriser une politique familiale bien conçue et l’intégrer à la législation sociale, le gouvernement vous soumettra un projet de loi modifiant les structures actuelles du ministère du Bien-être social pour en faire un ministère du Bien-être et de la Famille.

Des mesures énergiques doivent être prises pour sortir l’agriculture de la situation difficile dans laquelle elle se trouve. Dans l’intérêt des agriculteurs et des colons, le gouvernement vous soumettra des projets de loi pour accroître le rendement des fermes, améliorer la loi du crédit agricole ainsi que celle régissant la mise en marché des produits agricoles, aider les agriculteurs habitant les régions éloignées, autoriser la création de réserves forestières paroissiales dans les centres de colonisation, améliorer la loi des terres de colonisation en vue de consolider nos paroisses et assurer un prix minimum pour le bois de pulpe mis sur le marché par les cultivateurs et les colons.

Le gouvernement vous soumettra des projets de modifications aux lois de la chasse, de la pêche et des parcs, de façon à mieux assurer la conservation de ces richesses et à permettre à un plus grand nombre de citoyens d’en bénéficier.

Afin d’augmenter la sécurité du pêcheur et de sa famille, le gouvernement vous proposera des modifications à la loi du crédit maritime.

Vous serez invités à réviser la loi des mines, en vue d’adapter notre législation minière aux conditions actuelles et de favoriser l’expansion de cette industrie de base.

Le gouvernement vous soumettra des projets de loi concernant la Sûreté provinciale et la Régie des alcools.

Pour assurer le bon fonctionnement de la démocratie, il est essentiel que la population soit tenue au courant des actes et des attitudes de ses mandataires. La publication d’un journal officiel des débats, communément appelé Hansard, sera soumise à votre approbation.

Dans le domaine municipal, des mesures législatives vous seront présentées, afin de donner suite à certaines recommandations de l’Union des municipalités de la province ainsi que de l’Union des conseils de comté.

Le gouvernement vous demandera de l’autoriser à réformer les structures du ministère des Finances afin d’assurer un contrôle plus efficace des dépenses publiques.

Le programme législatif comportera des modifications à la loi du fonctionnarisme ainsi qu’à la loi des pensions du service civil.

Il y aura également un projet de loi concernant l’embellissement de la cité de Québec et la conservation du cachet distinctif de la capitale.

De nombreuses autres matières seront portées à votre attention, notamment: Office du tourisme, pollution des eaux, responsabilité financière des automobiles, sécurité routière, aménagement et exploitation rationnels de nos forêts.

Messieurs de l’Assemblée législative,

Les Comptes publics de la dernière année financière vous seront bientôt présentés, et vous serez invités à voter les subsides nécessaires à l’administration de la province.

Honorables Messieurs du Conseil législatif,
Messieurs de l’Assemblée législative,

Vous serez aussi invités à étudier plusieurs autres projets de loi d’intérêt public et d’intérêt privé.

Je prie la divine Providence de vous guider dans vos délibérations et de bénir vos travaux au cours de cette session afin qu’ils contribuent au progrès de notre province et au bonheur de sa population.

Prise en considération du discours du trône

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) propose que le discours du trône soit pris en considération à la prochaine séance.

Adopté.

Motions des députés:

Vœux de prompt rétablissement pour M. Yves Prévost

M. Talbot (Chicoutimi): La presse, la radio et la télévision ont appris à tous les membres de cette Chambre et à la population du Québec la maladie subite de l’honorable Yves Prévost². Tous ceux qui le connaissent savent que c’est un homme de grand courage et de devoir pour qui le travail est de la plus grande importance, et je suis bien sûr que le simple fait de ne pas être ici aujourd’hui est, sans doute pour lui, une épreuve plus lourde que sa maladie même. Je ne cache pas que cette maladie et son absence sont un rude coup pour l’Union nationale. C’est pourquoi tous les membres de l’opposition s’unissent pour souhaiter au député de Montmorency (M. Prévost) un prompt rétablissement.

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) exprime ses regrets personnels, ceux de ses collègues du cabinet et des députés ministériels de l’absence de l’honorable Yves Prévost retenu à l’hôpital par les exigences de sa condition physique, en raison de la maladie, ou du retour de la maladie ayant frappé ce dernier. Le député de Montmorency, dit-il, est un ami personnel que j’ai connu à l’université, et j’ai appris à connaître les grandes qualités, le courage et la valeur du chef de l’opposition. Son absence, déclare-t-il, est une lourde épreuve pour l’Union nationale et je souhaite, ainsi que tous les membres du gouvernement, au chef de l’opposition un prompt rétablissement. J’espère, ajoute-t-il, que le chef intérimaire fera son possible, mais je ne sais pas cependant jusqu’où cela peut aller.

Nomination des adjoints parlementaires

M. Talbot (Chicoutimi): La radio, hier soir, et la presse, ce matin, nous ont appris la nomination de certains députés ministériels aux postes d’adjoints parlementaires. C’est un secret de polichinelle que tous ces gens aspiraient ardemment à devenir ministres et leur nomination est un baume sur leurs plaies. Je suis sûr qu’ils sont plus qualifiés et qu’ils auraient été en mesure de mieux servir la province que certains ministres ou apprentis ministres. En fait, certains d’entre eux seront plus brillants que les ministres sous lesquels ils serviront.

L’honorable M. Cournoyer (Richelieu): Vous commencez vraiment bien la session!

M. Talbot (Chicoutimi): Et ça va continuer! Je suis heureux de les féliciter. Je ne leur souhaite pas une longue carrière, car on ne souhaite pas l’impossible. Mais je leur souhaite une carrière heureuse et fructueuse.

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest): Au nom des huit nouveaux adjoints parlementaires qui auraient tous fait d’excellents ministres, je remercie le chef intérimaire de l’opposition pour les félicitations exprimées. Je lui dirai cependant que si ces adjoints avaient été de l’Union nationale, ils auraient tous été membres du cabinet et ils auraient sans doute atteint les sommets³.

Institution des comités permanents

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) propose que les comités permanents suivants soient institués:

1. un comité des privilèges et des élections;

2. un comité des règlements;

3. un comité des comptes publics;

4. un comité des chemins de fer et autres moyens de communication;

5. un comité de l’agriculture, de l’immigration et de la colonisation;

6. un comité des industries et du commerce;

7. un comité  des relations industrielles;

 8. un comité du Code municipal;

 9. un comité des bills privés en général;

10. un comité des bills publics en général;

11. un comité de la Bibliothèque de la Législature;

12. un comité des impressions législatives.

Et que chacun de ces comités soit autorisé à délibérer et à s’enquérir de toutes les affaires et de toutes les matières que la Chambre lui aura renvoyées ou qui sont de sa compétence, à faire de temps à autre des rapports exprimant ses observations et ses vues sur ces affaires et ces matières, et à envoyer chercher les personnes, les pièces et les dossiers dont il aura besoin.

Adopté.

Comité spécial

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) propose qu’un comité spécial de onze membres soit institué pour choisir les membres ainsi que le président de chaque comité dont la Chambre vient de décider la formation, et pour fixer le nombre des membres ainsi que le quorum de chacun de ces comités; et que les honorables MM. Lesage, Bertrand (Missisquoi), Cottingham, Hamel (Saint-Maurice), Johnson, Kirkland, Lapalme, Pinard, Talbot et MM. Bédard et Lalonde forment ledit comité spécial.

Adopté.

Dépôt de documents:

Comptes publics1959-1960

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) dépose sur le bureau de la Chambre les Comptes publics de la province de Québec, pour l’exercice clos le 31 mars 1960. (Document de la session no 3)

État des mandats spéciaux

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) dépose sur le bureau de la Chambre le document suivant. (Voir le tableau ci-dessous)

Loi des pensions

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) dépose sur le bureau de la Chambre le rapport sur les arrêtés du lieutenant-gouverneur en conseil, signé depuis le 18 novembre 1959, ledit rapport préparé conformément aux dispositions de l’article 8 de la loi des pensions (Statuts refondus, 1941, chapitre 13). (Document de la session no 5)

Loi du secrétariat

L’honorable M. Bertrand (Terrebonne) dépose sur le bureau de la Chambre les arrêtés en conseil, prévu par les dispositions de l’article 29 de la loi du secrétariat (Statuts refondus de la province de Québec, 1941, chapitre 57). (Document de la session no 6)

Messages du lieutenant-gouverneur:

Imprimeur de la Reine

L'honorable M. Bertrand (Terrebonne) transmet à M. l’Orateur un message de l’honorable lieutenant gouverneur.

M. l’Orateur lit ledit message comme suit:

Onésime Gagnon, le lieutenant-gouverneur de la province de Québec, soumet à l’Assemblée législative le rapport de l’Imprimeur de la Reine indiquant le nombre d’exemplaires des Statuts de la session 1959-1960 imprimés ou distribués depuis cette session; les départements, corps administratifs, officiers et personnes auxquels ils ont été distribués; le nombre d’exemplaires livrés à chacun d’eux; l’autorisation en vertu de laquelle la livraison a été faite; et le nombre d’exemplaires des statuts de chaque session qui restent alors en sa possession.

Hôtel du Gouvernement,
Québec, le 10 novembre 1960
(Document de la session no 7)

Dépôt de documents:

Commissions en vertu de la  loi des employés publics

L’honorable M. Bertrand (Terrebonne) dépose sur le bureau de la Chambre la liste des commissions délivrées pendant l’année 1959-1960, en vertu de l’article 5 de la loi des employés publics (Statuts refondus de Québec, 1941, chapitre 10). (Document de la session no 8)

Rapport en vertu de la loi des compagnies à fonds social étrangères

L’honorable M. Bertrand (Terrebonne) dépose sur le bureau de la Chambre le rapport du secrétaire de la province, prévu par les dispositions de l’article 13 de la loi des compagnies à fonds social étrangères (Statuts refondus de Québec, 1941, chapitre 279). (Document de la session no 9)

Ajournement

L’honorable M. Lesage (Québec-Ouest) propose que la Chambre s’ajourne maintenant.

Adopté.

La séance est levée à 3 heures.

NOTES

1. Selon la procédure parlementaire, le texte du Discours du trône fait l'objet de deux lectures, une première fois à la salle du Conseil législatif par le lieutenant-gouverneur, et une seconde fois par l'Orateur de l'Assemblée législative, à la salle de l'Assemblée législative. Les députés peuvent toutefois exempter l'Orateur de procéder à cette seconde lecture. Selon les Journaux de l'Assemblée législative, à la page 6, rien n'indique que cette exemption ait été accordée à l'Orateur. De plus, aucun quotidien ne mentionne ni ne fait référence à cette possible exemption. Conformément aux Journaux de l'Assemblée législative, il est fort probable que l'Orateur ait repris la lecture du discours du trône. Toutefois, seule la lecture à l'Assemblée législative n'est retenue dans le présent contexte, afin d'éviter une répétition du texte qui ne comporte aucun élément nouveau.

2. Le Temps du 17 novembre 1960, à la page 5, affirme que "M. Prévost est victime de surmenage [...] et que, sur les conseils de son médecin, il a été hospitalisé le 7 novembre, à Québec, afin de subir certains examens".

3. La Presse du 11 novembre 1960, à la page 1, signale que le premier ministre fait ainsi allusion au nombre des ministres, qui était beaucoup plus considérable au temps de M. Maurice Duplessis et de ses successeurs. The Gazette du même jour, à la page 5, laisse plutôt entendre que le premier ministre fait alors allusion au slogan Vers le sommet utilisé par l’Union nationale lors de la défaite électorale du 22 juin 1960.