L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Agriculture, pêcheries, énergie et ressources naturelles > Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de Jonquière à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : Hydro-Québec »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de Jonquière à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : Hydro-Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Correspondance d’Hydro-Québec à un citoyen relativement aux pertes et vols d’électricité pour les 3 dernières années sur le territoire québécois (PDF, 512 Ko)  CAPERN-046
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Lettre de M. Jean Charest, chef du Parti libéral du Québec, à M. Shawn-Patrick Stensil, concernant la position d’un gouvernement libéral sur le plan du développement énergétique (PDF, 37 Ko)  CAPERN-045
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Lettre de M. Jean Charest, premier ministre du Québec, à M. Stephen Harper, premier ministre du Canada, concernant le jugement récent de la Régie de l’énergie dans la cause opposant Nalcor, la société d’État de Terre-Neuve-et-Labrador, à Hydro-Québec TransÉnergie (HQT) (PDF, 85 Ko)  CAPERN-043
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Lettres (2) échangées entre MM. Ferland, député d’Ungava et Vandal, président-directeur général d’Hydro-Québec, relativement à la modification de la Politique d’octroi des dons et commandites d’Hydro-Québec (PDF, 77 Ko)  CAPERN-047
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Meeting the Energy Challenges (PDF, 3 Mo)  CAPERN-048
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Resolution Recognizing Hydropower as Renewable Energy (PDF, 60 Ko)  CAPERN-044
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |