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Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de Kamouraska-Témiscouata au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation sur le sujet suivant : L'agriculture au Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2012-03-23 D'Amour, Jean
Député de Rivière-du-Loup 		Les suites au rapport Pronovost - Principales réalisations 2008-2011 (PDF, 319 Ko)  CAPERN-137
2012-03-23 Corbeil, Pierre
Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation 		Lettre adressée à M. Ritz, ministre fédéral de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ministre de la Commission canadienne du blé (PDF, 39 Ko)  CAPERN-138
2012-03-23 Corbeil, Pierre
Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation 		Sommaire - abattage rituel au Québec (PDF, 40 Ko)  CAPERN-139
2012-03-23 Corbeil, Pierre
Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation 		Stratégie de soutien à l'adaptation des entreprises agricoles (PDF, 86 Ko)  CAPERN-140
2012-03-23 Corbeil, Pierre
Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation 		Revenu agricole net au Québec et Commerce international bioalimentaire pour le Québec 1996-2011 (PDF, 560 Ko)  CAPERN-141
 

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