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Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de Kamouraska-Témiscouata au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation sur le sujet suivant : L'agriculture au Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2012-03-23 D'Amour, Jean
Député de Rivière-du-Loup 		Les suites au rapport Pronovost - Principales réalisations 2008-2011 (PDF, 319 Ko)  CAPERN-137
2012-03-23 Corbeil, Pierre
Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation 		Lettre adressée à M. Ritz, ministre fédéral de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ministre de la Commission canadienne du blé (PDF, 39 Ko)  CAPERN-138
2012-03-23 Corbeil, Pierre
Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation 		Sommaire - abattage rituel au Québec (PDF, 40 Ko)  CAPERN-139
2012-03-23 Corbeil, Pierre
Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation 		Stratégie de soutien à l'adaptation des entreprises agricoles (PDF, 86 Ko)  CAPERN-140
2012-03-23 Corbeil, Pierre
Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation 		Revenu agricole net au Québec et Commerce international bioalimentaire pour le Québec 1996-2011 (PDF, 560 Ko)  CAPERN-141
 

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