L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Aménagement du territoire > Horaire détaillé des auditions « Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 16 »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Commission de l'aménagement du territoire

Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 16, Loi modifiant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et d’autres dispositions

Horaire détaillé des auditions

Mis à jour le 24 avril 2023 à 16 h 38 – sujet à modifications

Le jeudi 6 avril 2023

Salle Pauline-Marois

Après les avis touchant les travaux des commissions, vers 11 h 15
Remarques préliminaires
11 h 30
Union des municipalités du Québec (001M)
12 h 15
Suspension
12 h 20
Association des aménagistes régionaux du Québec (020M)
13 h 5
Suspension
14 h
Ordre des urbanistes du Québec (002M)
14 h 45
Suspension
14 h 50
Alliance ARIANE (004M)
15 h 35
Ajournement

Le mardi 18 avril 2023

Salle Pauline-Marois

10 h
Association des professionnels de la construction et de l'habitation du Québec (010M)
10 h 45
Suspension
10 h 50
Fédération québécoise des municipalités (018M)
11 h 35
Suspension
11 h 40
Association des directeurs généraux des municipalités du Québec (014M)
12 h 25
Suspension
Après les avis touchant les travaux des commissions, vers 15 h 15
Regroupement des organismes de bassins versants du Québec (021M)
16 h
Suspension
16 h 5
Société pour la nature et les parcs Québec (017M)
16 h 50
Suspension
16 h 55
Me Charles Breton-Demeule, doctorant en droit, Université Laval et ENS Paris-Saclay (009M)
17 h 40
Suspension
17 h 45
Ville de Montréal (022M)
18 h 30
Suspension
18 h 35
Ville de Québec (024M)
19 h 20
Ajournement

Le mercredi 19 avril 2023

Salle Pauline-Marois

Après les avis touchant les travaux des commissions, vers 11 h 15
Institut de développement urbain du Québec (011M)
12 h
Suspension
12 h 5
Union des producteurs agricoles (023M)
12 h 50
Suspension
15 h
Communauté métropolitaine de Montréal (005M)
15 h 45
Suspension
15 h 50
Vivre en Ville (025M)
16 h 35
Suspension
16 h 40
Mme Catherine Morency, professeure titulaire, Département des génies civil, géologique et des mines
17 h 25
Suspension
17 h 30
Collectif G15+ (031M)
18 h 15
Ajournement

Document(s) associé(s) au mandat

Rapports

Coordonnées de la commission

Secrétaire : M. Félix Fortin-Lauzier
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
cat@assnat.qc.ca