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Documents déposés lors du mandat « Consultations particulières sur la situation en matière de doublage des films et des séries télévisées au Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2008-09-25 Bélanger, Charles Document adressé aux membres de la Commission de la Culture, en réponse à des questions restées en suspens lors de son audition. 25 septembre 2008 (PDF, 117 Ko)  CC-25
 

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