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Documents déposés lors du mandat « Consultation générale sur le document intitulé Le secteur énergétique au Québec - Contexte, enjeux et questionnements »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2005-04-07 CET Ajout au mémoire intitulé : l’Industrie du mazout et la sécurité énergétique des consommateurs (PDF, 72 Ko)  CET-46
2005-04-07 CET Aluminium et magnésium (PDF, 47 Ko)  CET-38
2005-04-07 CET Appui à l’Université du Québec à Trois-Rivières et à E-H2 inc. – Création d’une filière québécoise de l’hydrogène (PDF, 89 Ko)  CET-40
2005-04-07 CET Commission parlementaire sur l’énergie (PDF, 77 Ko)  CET-47
2005-01-27 CET Dépenses en recherche et développement : période 1997 à 2003 (PDF, 93 Ko)  CET-37
2005-04-07 CET Document déposé par Alcan métal primaire à la Commission de l'économie et du travail sur le document Le secteur énergétique au Québec : contexte, enjeux et questionnements (PDF, 48 Ko)  CET-45
2005-04-07 CET Document déposé par Yves Lusignan à la Commission de l'économie et du travail sur le document Le secteur énergétique au Québec : contexte, enjeux et questionnements (PDF, 68 Ko)  CET-48
2005-01-25 CET Enjeu : Performance financière (PDF, 21 Ko)  CET-35
2005-04-07 CET Extrait du procès verbal de l'assemblée ordinaire du conseil d'administration de la Chambre de commerce de Forestville tenue le 2 février 2005, à 19hr30, à l'Auberge de la Baie-Verte (PDF, 57 Ko)  CET-41
2005-04-07 CET Processus de consultation sur la sécurité et l’avenir énergétique du Québec (PDF, 109 Ko)  CET-39
2005-04-07 CET Procès-verbal : Baie-Johan-Beetz (PDF, 36 Ko)  CET-42
2005-01-25 CET Projets hydroélectriques d'Hydro-Québec (PDF, 32 Ko)  CET-36
2005-04-07 CET Réponse aux questions formulées par les membres de la Commission lors de la consultation générale sur l’avenir énergétique du Québec (PDF, 92 Ko)  CET-44
2005-04-07 CET Situation concernant les projets de centrales hydroélectriques d’Hydro-Québec (Tabaret) et la Régionale d’Angliers (PDF, 220 Ko)  CET-43
 

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