L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Transports et environnement > Documents déposés lors du mandat « Étude des crédits budgétaires 2011-2012 »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Étude des crédits budgétaires 2011-2012 »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2011-04-13 L'Écuyer, Charlotte
Vice-présidente de la Commission des transports et de l'environnement 		Étude des crédits 2011-2012. Réponses de la Société des établissements de plein air du Québec aux demandes de renseignements généraux et particuliers de l'opposition officielle. (PDF, 3 Mo)  CTE-078
2011-04-13 L'Écuyer, Charlotte
Vice-présidente de la Commission des transports et de l'environnement 		Étude des crédits 2011-2012. Réponses de la Société québécoise de récupération et de recyclage (RECYC-QUÉBEC) aux demandes de renseignements généraux de l'opposition officielle. (PDF, 3 Mo)  CTE-079
2011-04-13 L'Écuyer, Charlotte
Vice-présidente de la Commission des transports et de l'environnement 		Étude des crédits 2011-2012. Réponses du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs aux demandes de renseignements généraux de l'opposition officielle. (PDF, 14 Mo)  CTE-077
2011-04-13 L'Écuyer, Charlotte
Vice-présidente de la Commission des transports et de l'environnement 		Étude des crédits 2011-2012. Réponses du Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs aux demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle. (PDF, 30 Mo)  CTE-076
2011-04-13 Arcand, Pierre
Ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs 		Lettre de M. Pierre Arcand, ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, à M. Peter MacKay, ministre de la Défense nationale, relative aux solitions retenues afin de traiter adéquatement les eaux souterraines contaminées au trichloroéthylène (TCE) dans le secteur de Valcartier. (PDF, 76 Ko)  CTE-075
2011-04-19 Rebello, François
Député de La Prairie 		Lettre de M. Peter D. Cohen, officier supérieur, affaires gouvernementales, Amtrak, à M. François Rebello, député de La Prairie, relative à la création d'un service de train de passagers de nuit, de manière à améliorer le service ferroviaire. (PDF, 104 Ko)  CTE-080
2011-04-19 Rebello, François
Député de La Prairie 		Lettre de M. Thomas M. Salmon, vérificateur, État du Vermont, à M. François Rebello, député de La Prairie, relative à l'intérêt de l'État du Vermont envers un lien ferroviaire de passagers entre Montréal et le Vermont. (PDF, 97 Ko)  CTE-081
2011-04-20 Hamad, Sam
Ministre des Transports 		Société de transport de Montréal. Gestion des projets majeurs - Commission sur les Finances et l'administration (Agglomération de Montréal). (PDF, 516 Ko)  CTE-082
2011-04-21 Doyer, Danielle
Présidente de la Commission des transports et de l'environnement 		Agence métropolitaine de transport. Projet du Train de l'Ouest. (PDF, 8 Mo)  CTE-083
2011-04-21 Doyer, Danielle
Présidente de la Commission des transports et de l'environnement 		Étude des crédits 2011-2012. Réponses de la Société des Traversiers du Québec aux demandes de renseignements généraux de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition. (PDF, 6 Mo)  CTE-086
2011-04-21 Doyer, Danielle
Présidente de la Commission des transports et de l'environnement 		Étude des crédits 2011-2012. Réponses du ministère des Transports aux demandes de renseignements généraux de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition. (PDF, 25 Mo)  CTE-085
2011-04-21 Doyer, Danielle
Présidente de la Commission des transports et de l'environnement 		Étude des crédits 2011-2012. Réponses du ministère des Transports aux demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle. (PDF, 19 Mo)  CTE-084
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |