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Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de Jean-Lesage au ministre des Transports sur le sujet suivant : La place centrale du projet de tramway pour assurer une offre de transport collectif efficace dans la Ville de Québec et ses banlieues et pour lutter contre les changements climatiques »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2022-04-01 Zanetti, Sol
Député de Jean-Lesage 		Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat. Changements climatiques 2022 - Les impacts, la vulnérabilité et l’adaptation (PDF, 86 Mo)  CTE-111
 

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