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Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de Jean-Lesage au ministre des Transports sur le sujet suivant : La place centrale du projet de tramway pour assurer une offre de transport collectif efficace dans la Ville de Québec et ses banlieues et pour lutter contre les changements climatiques »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire


 
 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2022-04-01 Zanetti, Sol
Député de Jean-Lesage
Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat. Changements climatiques 2022 - Les impacts, la vulnérabilité et l’adaptation (PDF, 86 Mo)  CTE-111