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(Dix heures cinquante-neuf minutes)
Le Président (M. Lorrain): À l'ordre, s'il vous
plaît!
Félicitations de faire partie de la commission de
l'aménagement et des équipements. Je vous souhaite le bonjour
à tous. Je déclare cette assemblée dûment
formée. Le quorum, en vertu de l'article 121, est du tiers des membres.
Nous avons vérifié et il y a quorum.
J'aimerais maintenant vous faire lecture de la liste des membres qui
composeront votre commission de l'aménagement et des équipements.
Il s'agit de Mme Bélanger, (Mégantic-Compton), M. Bissonnet,
(Jeanne-Mance), M. Doyon (Louis-Hébert), M. Gauvin (Montmagny-L'Islet),
M. Kehoe (Chapleau), M. Middlemiss (Pontiac), M. Paradis (Matapédia), M.
Richard (Nicolet), M. Saint-Roch (Drummond), Mme Trépanier (Dorion), M.
Vaillancourt (Orford), M. Vallières (Richmond), M. Blais (Terrebonne),
M. Brassard (Lac-Saint-Jean), M. Desbiens (Dubuc), M. Dufour
(Jonquière), Mme Harel (Maisonneuve) et M. Rochefort (Gouin).
Dans un deuxième temps, j'aimerais vous faire lecture d'un
extrait du procès-verbal de la commission de l'Assemblée
nationale qui a siégé la semaine passée et qui a pris les
décisions suivantes: les commissions qui seront présidées
par des députés du groupe parlementaire formant le gouvernement
seront: la commission des affaires sociales, la commission de l'agriculture,
des pêcheries et de l'alimentation, la commission du budget et de
l'administration, la commission de la culture, la commission de
l'éducation et de la main-d'oeuvre. Maintenant, les commissions qui
seront présidées par des députés du groupe
parlementaire formant l'Opposition officielle sont: la commission de
l'aménagement et des équipements, la commission des institutions
et, enfin, la commission de l'économie et du travail. Votre commission
sera présidée par un député formant le groupe de
l'Opposition.
Avant de procéder à la nomination du président, je
dois faire lecture de quelques articles du règlement. En vertu de
l'article 134, "au début de la première session de chaque
Législature, et au besoin pendant celle-ci, les commissions
élisent parmi leurs membres, pour deux ans, un président et un
vice-président." "Le président et le vice-président de
chaque commission sont élus à la majorité des membres de
chaque groupe parlementaire."
Pour ceux qui ne sont pas familiers avec cette procédure de droit
parlementaire, il s'agit du principe de la double majorité. C'est qu'un
président, pour qu'il soit nommé ici, doit obtenir la
majorité du groupe parlementaire formant le gouvernement et,
également, la majorité du groupe formant l'Opposition.
Article 137. "Chaque président préside à
l'élection du vice-président de sa commission. Ne sont
éligibles que les membres n'appartenant pas au même groupe
parlementaire que le président."
Est-ce qu'il y a des motions?
Élection du président
M. Desbiens: Oui, M. le Président.
Le Président (M. Lorrain): M. le député.
Voulez-vous me rappeler votre comté, s'il vous plaît?
M. Desbiens: Comté de Dubuc.
Le Président (M. Lorrain): M. le député de
Dubuc. Excusez-moi.
M. Desbiens: Le candidat que nous avons considéré
de présenter pour notre groupe parlementaire est un député
et un ex-ministre qui a déjà fait ses preuves au niveau de la
réforme parlementaire. Il serait tout désigné, donc, pour
participer et travailler au sein de cette nouvelle commission. Je ferais motion
pour que le député de Gouin, M. Rochefort, devienne
président.
Le Président (M. Lorrain): Est-ce qu'il y a d'autres
motions? Si je comprends bien, le silence signifie l'unanimité sur cette
motion. Félicitations, M. le député de Gouin. Vous
êtes maintenant le président de la commission de
l'aménagement et des équipements. Vous devez, maintenant,
présider à l'élection de votre vice-président ou
vice-présidente. Félicitations.
M. Rochefort: Merci.
Le Président (M. Lorrain): Bonjour et merci.
Élection du vice-président
Le Président (M. Rochefort): Tel qu'entendu selon les
règles rappelées par notre président, j'attends maintenant
une ou des motions de proposition pour un vice-président de la
commission. M. le député de Jeanne-Mance.
M. Bissonnet: M. le Président, je voudrais proposer la
candidature du député de Drummond, M. Jean-Guy Saint-Roch pour
agir à titre de vice-président, compte tenu également
qu'il a une brillante carrière devant lui.
Le Président (M. Rochefort): Est-ce que le
député de Drummond accepte cette proposition?
M. Saint-Roch: Oui j'accepte.
Le Président (M. Rochefort): Vous acceptez. Est-ce qu'il y
a d'autres propositions? Il n'y a pas d'autres propositions? Alors, je peux
déclarer que le député de Drummond est élu à
l'unanimité vice-président de notre commission. Ceci met fin
à l'ordre du jour de notre commission. J'ajourne la commission sine die.
Merci.
(Fin de la séance à 11 h 5)