Journal des débats de la Commission de l'Assemblée nationale

(Onze heures quarante-deux minutes)

Le Président (M. Saintonge): Mesdames, messieurs, bienvenue à cette réunion de la commission de l'Assemblée nationale. Je constate que nous avons quorum. Je déclare donc la séance ouverte.

Adoption de l'ordre du jour

Vous avez l'ordre du jour proposé. Premièrement, composition des commissions; deuxièmement, répartition des présidences des commissions; troisièmement, exercice du droit de vote; détermination du nombre de membres qui, dans chaque groupe parlementaire, exercent un droit de vote et décision sur la participation de tous les membres des commissions au consentement unanime et au vote lorsque la double majorité est requise; quatrièmement, date de la première réunion des commissions suite à leur recomposition. Varia, si vous avez des points à ajouter. Est-ce que quelqu'un voudrait rajouter quelque chose à l'ordre du jour? Ça va? Et, sixièmement, levée de la séance. Est-ce que l'ordre du jour est adopté?

Des voix: Adopté.

Composition des commissions

Le Président (M. Saintonge): Adopté. Premier point à l'ordre du jour: Composition des commissions. Je vais m'en remettre au whip et aux partis pour voir si vous avez des suggestions ou des listes à proposer. M. Cusano.

M. Cusano: M. le Président, je dépose la liste des membres des commissions du côté ministériel en deux copies.

Le Président (M. Saintonge): D'accord.

M. Chevrette: Je fais de même pour le côté de l'Opposition.

Le Président (M. Saintonge): M. Chevrette, le leader, O. K. Je pense que chaque parti a les listes des autres.

Une voix: Ce sont les mêmes.

Le Président (M. Saintonge): Ce sont les mêmes? Les mêmes qu'il y a deux ou trois semaines? C'est ça?

M. Cusano: Oui, M. le Président. Vous avez remarqué la date est encore inscrite telle quelle.

Le Président (M. Saintonge): Alors, est-ce que la liste du parti ministériel est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Saintonge): Adopté. Est-ce que la liste de l'Opposition officielle est adoptée?

M. Cusano: Adopté.

Le Président (M. Saintonge): Adopté également. Maintenant, au niveau des députés indépendants siégeant aux commissions, c'est la même chose. Il n'y a pas de changement. M. Atkinson siégera à la commission des affaires sociales, M. Cameron, de Jacques-Cartier, à la commission de l'éducation, M. Holden, Westmount, à la commission des institutions, et M. Libman, D'Arcy-McGee, à la commission de la culture.

Est-ce que cette liste est adoptée?

Des voix: Adopté, M. le Président.

Le Président (M. Saintonge): Donc, la liste est adoptée. Je vous remercie.

Répartition des présidences des commissions

Nous allons maintenant procéder au niveau de la présidence des commissions. Vous savez que cinq commissions doivent être présidées par des députés du parti ministériel et trois par des députés de l'Opposition officielle. Je comprends qu'il y avait des anciennes... La répartition des cinq commissions pour les députés du gouvernement avait été décidée le 29 novembre 1989, soit la commission des institutions, la commission du budget et de l'administration, la commission de l'économie et du travail, la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, et la commission de la culture.

Pour les commissions présidées par les députés de l'Opposition officielle, c'est la commission des affaires sociales, la commission de l'aménagement et des équipements, et la commission de l'éducation. Est-ce que vous avez des propositions relativement à la composition des commissions?

Des voix: Adopté.

M. Cusano: C'est le statu quo, M. le Président, alors... Donc, on reconduit...

Le Président (M. Saintonge): Donc, on fait une proposition pour que la composition actuelle soit maintenue, c'est-à-dire les cinq commissions

que j'ai identifiées pour le gouvernement et les trois pour l'Opposition officielle. Cette proposition est-elle adoptée?

Des voix: Adopté.

Exercice du droit de vote

Le Président (M. Saintonge): Adopté. Je vous remercie bien. Au niveau de l'exercice du droit de vote...

M. Chevrette: La même chose.

Le Président (M. Saintonge): La même chose.

M. Cusano: La même chose, M. le Président, et je dépose le document qui indique justement la répartition. J'ai distribué le même document aux collègues de l'Opposition, puis je pense qu'il n'y a aucune objection.

Le Président (M. Saintonge): Celui du 23 octobre dernier. C'est le même document que le 23 dernier.

M. Cusano: Oui. Je le redépose, M. le Président.

Le Président (M. Saintonge): Donc, les documents sont déposés. Nous reconduisons donc cette liste-là. C'est adopté?

M. Chevrette: Adopté, M. le Président.

Participation de tous les membres des

commissions au consentement unanime et au

vote lorsque la double majorité est requise

Le Président (M. Saintonge): Adopté. Je vous remercie bien. Et, finalement, au niveau de la décision de la participation de tous les membres des commissions au consentement unanime et au vote lorsque la double majorité est requise, alors c'est la même entente qui avait été convenue le 23 octobre qui est recontinuée, j'imagine?

M. Cusano: Oui, M. le Président, c'est le...

Une voix: L'article 127.

M. Cusano: ...c'est selon l'article 127.

Le Président (M. Saintonge): C'est ce qui est fait en vertu de 127, exactement.

M. Cusano: Ce qu'on reconduit pour jusqu'à la fin du mandat.

Le Président (M. Saintonge): C'est ça. Donc cette motion est adoptée.

M. Chevrette: Oui, adopté.

Le Président (M. Saintonge): Adopté.

M. Cusano: Jusqu'à la fin du mandat, M. le Président.

Le Président (M. Saintonge): C'est ça. Disons que tel que convenu par les amendements de la semaine dernière, déposés jeudi dernier, les dispositions réglementaires à l'article 127 et trois autres articles sont reconduits jusqu'à la fin de la présente législature.

M. Cusano: C'est bien. Adopté.

Date de la première réunion des commissions

Le Président (M. Saintonge): Très bien. Donc maintenant, les dates de la première réunion des commissions. Je vais faire la proposition suivante: Je pense que vous avez en main... Il y a peut-être certains changements à la liste que nous avions ce matin. Je vais faire une proposition pour la réunion de chacune des commissions cet après-midi, après la période de questions. La proposition, c'est qu'à compter de 15 h 15, aux 15 minutes, les commissions se réunissent alternativement... aux 5 minutes, je m'excuse, alternativement à LaFontaine et à Pa-pineau.

Alors la commission du budget et de l'administration, ça serait à 15 h 15, la commission des institutions à 15 h 20, la commission de l'éducation à 15 h 25, la commission de l'économie et du travail à 15 h 30, la commission des affaires sociales à 15 h 35, la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation à 15 h 40, la commission de l'aménagement et des équipements à 15 h 45, et la commission de la culture à 15 h 50. Et ce serait, dans l'ordre alternatif, la première à LaFontaine, la deuxième à Papineau, et ainsi de suite jusqu'à 15 h 50.

M. Chevrette: II y aurait un changement à cause de Francis Dufour...

Le Président (M. Saintonge): O.K., je m'excuse.

M. Chevrette: ...qui intervient sur le maire Descary.

M. Dauphin: Moi aussi. M. Chevrette: Donc...

M. Dauphin: Autrement dit, si c'était possible de mettre la commission des institutions à la fin...

M. Chevrette: Remplacer ça avec commission

du budget et de l'administration.

Le Président (M. Saintonge): O.K. donc. Ça fait qu'on commence par 15 h 15, la commission du budget et de l'administration, à LaFontaine; 15 h 20, ça serait la commission de l'économie et du travail à Papineau; la commission des affaires sociales, bon, ça change... La commission des affaires sociales, qui serait à 15 h 25 à LaFontaine; la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation à 15 h 30 à Papineau; la commission suivante, c'est la commission de l'aménagement et des équipements à 15 h 35 à LaFontaine; ensuite, la commission de la culture à 15 h 40 à Papineau; la commission de l'économie et du travail... je m'excuse, la commission de l'éducation à 15 h 45 à LaFontaine; et, finalement, la commission des institutions à 15 h 50 à Papineau. Ça va?

En fait, j'espère que les députés ont déjà été avisés là-dessus. Si les whips pouvaient aviser les députés d'essayer d'être présents, on va commencer immédiatement, les réunions ne seront pas longues. Comme président, je procède à l'élection du président de la commission, le président élu prend sa fonction de président pour l'élection du vice-président et ça se termine immédiatement. C'est très court. Nous allons le faire ensuite à cinq minutes d'alternance. Ça va? L'horaire est adopté?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Saintonge): Adopté. Il n'y a pas de varia. En conséquence, l'ordre du jour étant épuisé, je lève maintenant la séance. Je vous remercie beaucoup de votre participation.

(Fin de la séance à 11 h 49)