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(Quinze heures trente-trois minutes)
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Bonjour, tout le monde. Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la
séance de la Commission des institutions ouvertes.
La commission est réunie afin de procéder
à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.
Conformément à l'article 127 du
Règlement et à l'entente de la 43e législature. Il a été convenu que la
présidence de cette commission revenait à un député du groupe parlementaire
formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, la présidence
et la vice-présidence de chaque commission sont élues à la majorité des membres
de chaque groupe parlementaire.
Je vais maintenant recevoir les
propositions pour la présidence de la commission provenant du groupe parlementaire
formant le gouvernement. Oui, M. le député.
M. Lemieux : Merci, Mme la
Présidente. J'ai le plaisir et le privilège de vous proposer la motion suivante
au nom du groupe gouvernemental : que le député de Richmond soit élu
président de la Commission des institutions.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Très bien. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le
gouvernement, cette proposition adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Adopté. Est-ce que, de la part de l'opposition officielle, cette
proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Et est-ce que, de la part de la députée de Vaudreuil, cette proposition est
adoptée?
Mme Nichols : Adopté.
La Présidente (Mme Roy, Montarville) :
Adopté. Alors, je déclare le député de Richmond élu président de la... de
la Commission des institutions. Oui, voilà, ça part bien. Et, votre premier
geste, je demande maintenant au président élu de procéder à l'élection à la
vice-présidence. Vous... Je dois vous céder mon siège, et vous procédez à la
vice-présidence.
Le Président (M.
Bachand) :Alors, bonjour, tout le monde.
Merci beaucoup. On va avoir un supermandat, vous allez voir. Alors, je vais
maintenant recevoir les propositions pour la vice-présidence provenant de l'opposition
officielle. Mme la députée, oui.
Mme Maccarone : M. le
Président, conformément à l'article 134 de notre règlement, je propose la
députée de Robert-Baldwin titre de vice-présidente de la Commission des
institutions.
Le Président (M.
Bachand) :Merci beaucoup. Est-ce que, de
la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est
adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M.
Bachand) :Est-ce que, de la part de la
députée de Vaudreuil, cette proposition est adoptée?
Mme Nichols : Adopté.
Le Président (M.
Bachand) :Merci. Donc, je déclare donc
la... L'opposition officielle pardon. Est-ce que, de la part de l'opposition
officielle, cette proposition est adoptée aussi?
Des voix : Adopté.
Le Président (M.
Bachand) :Parfait. Donc, je déclare la
députée de Robert-Baldwin élue vice-présidente de la Commission des
institutions.
Et, cela dit, la commission, ayant
accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. Merci beaucoup. À bientôt.
(Fin de la séance à 15 h 35)