L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Agriculture, pêcheries, énergie et ressources naturelles > Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir d'une pétition et statuer sur les suites à donner à l’étude de la pétition concernant le traitement des animaux

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
  • En direct sur le Web

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition n° 1873-20101111 déposée par M. Curzi (Borduas) concernant l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste et statuer sur les suites à donner à l’étude de la pétition n° 1768-20101019 concernant le traitement des animaux

Dates des séances

Le mardi 23 novembre 2010

Document(s) associé(s) au mandat

Rapports

Aucun rapport n'est associé au mandat.

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Chantal Rainville
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
capern@assnat.qc.ca